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 DBM voyages TA ?

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2 participants
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Schtroumpf-radin
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Nombre de messages : 192
Date d'inscription : 31/05/2011

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MessageSujet: DBM voyages TA ?    DBM voyages TA ?  Icon_minitimeMer 12 Fév 2014 - 16:28

Chers collègues,
A chaque voyage complémentaire, je m'arrache les cheveux pour savoir comment transcrire dans GFC...

Donc ex: voyage à Canterbury :

DBM 22 ressources spécifiques ? ou DBM32 non spécifiques ?
Dépenses :2600€
Recettes : 2000€ les familles / 300 le FSE / 300€ TA (???ou dbm spécifique?????)

DBM 31 : Prvt fonds de roulement ?
Dépenses : 400€
pour faire les 3000€ de factures ?

Franchement moi je préférais avant, c'était plus facile à suivre, surtout vis-à-vis des contributions par le bahut...
Sinon le CA peut il décider de faire payer les élèves du collège mais que les élèves de la segpa, c'est payé par la TA ?
Merci d'avance pour vos réponses
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Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: DBM voyages TA ?    DBM voyages TA ?  Icon_minitimeMer 12 Fév 2014 - 21:39

Bon, alors, dans l'ordre :

1/ DBM : à adapter selon la ressource.
- familles et dons du FSE : soit c'est du type 3 si tu arrives au CA en présentant la DBM, soit tu fais voter tout le monde, tu attends que l'acte soit exécutoire et tu fais une DBM de type 2 (la 22 existe toujours ??)
- prélèvement : type 3 si non prévu au budget initial
- TA : type 2

2/ Tarifs : le même pour tous, élèves de collège comme de SEGPA (lesquels sont aussi des élèves du collège, en passant). Le seul cas prévu de tarifs différents pour une même prestation, ce sont des tarifs en fonction des ressources des familles (relire ce post parmi d'autres). Et dans ce cas le tarif le plus élevé doit quand même ne pas être supérieur au coût réel, ce qui veut dire que si tu te lances dans cette usine à gaz il faut que l'établissement finance bien plus que pour un voyage lambda.

3/ Fais attention au financement par la TA. Si le voyage est commun aux élèves de SEGPA et aux élèves de l'enseignement général, tu auras du mal à démontrer le lien indéniable avec la formation professionnelle et donc à justifier l'utilisation de la taxe. Rappel.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
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