DUER

La personne qui doit le faire est la personne ......... désignée par le chef d'établissement, puisque :


1 -En qualité de représentant de l'Etat au sein de l'établissement, le chef d'établissement a autorité sur l'ensemble des personnels affectés ou mis à disposition de l'établissement. Il désigne à toutes les fonctions au sein de l'établissement pour lesquelles aucune autre autorité administrative n'a reçu de pouvoir de nomination. Il fixe le service des personnels dans le respect du statut de ces derniers (Code de l'Education Article R421-10).

2 - Prend toutes dispositions, en liaison avec les autorités administratives compétentes, pour assurer la sécurité des personnes et des biens, l'hygiène et la salubrité de l'établissement (Code de l'Education Article R421-10 encore).


3 - Le fonctionnaire doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public (Loi n°83.634 du 13 juillet 1983, article 28).


Il n'y a pas besoin d'autres textes.

Le Document Unique d’Évaluation des Risques, comme son nom ne l'indique pas, n'est pas un  document,

c'est une démarche pilotée par le chef d'établissement qui regroupe des personnels, désignés responsables d'un secteur qui repèrent des risques et rédigent une fiche qui les décrit en détail, cette fiche est présentée au groupe piloté par le CE qui propose des solutions : cette fiche fait l'objet d'un suivi qui tend vers la suppression du risque par la mise en œuvre de solutions adaptées et donc le classement de la fiche qui sinon reste ouverte.

Cette démarche est une obligation, contactez l'ISST, l'inspecteur santé sécurité au travail de votre académie (qui dépend de l'inspection générale) ou le conseiller de prévention académique du recteur. Ils seront ravis que l'on s'intéresse à leur combat et sont à même de fournir les infos et formations nécessaires.

Le gestionnaire peut éventuellement faire partie des personnels réunis par le CE, en effet, c'est souvent lui qui met en œuvre les solutions préconisées.

Le DUER est un outil en perpétuelle progression, il doit identifier les risques et tendre vers leur suppression. Ce n'est en aucun cas un chose statique produite à un instant T par un gestionnaire débordé, seul le CE à l'autorité sur tous les personnels pour piloter un projet de ce type

C'est un des trois documents relatifs à la sécurité et obligatoires en EPLE. En cas d'accident et d'enquête, le DUER sera demandé par le juge.

http://www.intendancezone.net/spip.php?article559

Comme souvent l'IZ l'avait fait...

Comme dirait M9-6 à Donf, comme toujours Nanard aussi s'y est collé :
http://gestionnaire03.fr/page8121.html#DocumentUnique

Retu,

Merci pour ta réponse.
Après avoir consulter les réponses, je m'aperçois que tous les membres de l'établissement doivent y participer et pas que le "gentil et niais gestionnaire".

Dans mon gros lycée professionnel, établir un DUER sérieux me prendrait une année au terme de laquelle il faudrait tout revoir compte tenu des changements quotidiens et des diverses manipulations plus ou moins autorisées faites au niveau des ateliers.
Il se trouve que je n'ai pas un an, un mois ou même une semaine à consacrer à la rédaction de ce DUER (enfin si, il y aurait bien un trou dans mon EDT début août). Je n'ai pas non plus les milliers d'euros pour donner à une entreprise privée pour faire un document-alibi.

Je ne supporte plus les YAKA qui ne connaissent rien à la réalité du terrain.

volcan a écrit:

Comme dirait M9-6 à Donf, comme toujours Nanard aussi s'y est collé :
http://gestionnaire03.fr/page8121.html#DocumentUnique

oui cher Volcan, beaucoup de réponses aux questions posées sont dans l'autre partie de gestionnaires 03 et il y a un p....... de méga travail derrière (et quelle mine mieux qu'un code ou une affreuse M9.6 ouiiii lol qui manque de photos de jolies filles, paysages marins ou montagneux) alors non de diou Espace donateur  

  Nanard Président!!!!

Pigeon a écrit:

Bonjour,

Depuis la rentrée le chef d'établissement me parle du DUER. Mais la question que je me pose est ce le gestionnaire ou le chef d'établissement qui doit le faire. Si certains ont les textes merci.

euh on est en janvier, vous me faites un peu flipper    là quand même c'est un des docs de sécurité les plus importants ... il est patient votre Ce. Comme le disent les collègues, c'est un travail collectif car la sécu est l'affaire de tous

ici il n'y a ni DUER, ni PPMS.

Ya même pas d'exercice incendie, alors...

P'tet qu'un jour j'irai déclencher l'alarme sans prévenir personne.

C'est l'occasion de prendre un stagiaire IRA.
...
...
Bazinga.

Le Forgeron a écrit:

C'est l'occasion de prendre un stagiaire IRA.
...
...
Bazinga.

J'en ai jamais eu de stagiaire IRA.
On peut en prendre plusieurs ?
Un pour le PPMS, un pour le DUER.
(un autre pour préparer le café, un dernier pour me flatter)

OK  

Gilliù a écrit:

J'en ai jamais eu de stagiaire IRA.

Moi si.
  

@lolan

Les yaka participent à une démarche DUER qui ne peut être à l'initiative du gestionnaire, qui prend une heure (une fiche) de temps en temps, en plus de la préparation de la CHS et du temps consacré pas le gestionnaire à la remédiation de problèmes soulevés, c'est souvent notre travail.

J'arrive dans un eple où il n'y en a pas, je ne fais pas autrement et ça ne me prends pas plus de temps et cas d'accident je n'aurai pas à expliquer à un juge qu'au lycée X on n'avait pas le temps de s'occuper de la sécurité des élèves et des personnels.

Je m'occupe de la sécurité tous les jours, je suis réactif au moindre problème et à jour de tous les contrôles règlementaires, une visite de la commission de sécurité nickel. J'ai un registre des dangers vierge, aucune préconisation non traitée sur un danger potentiel, aucune remarque en CA sur un manquement à la sécurité. Mais je suis dans l'efficacité, pas dans le virtuel.
Simplement si je voulais faire un DUER pour une seule salle de mes ateliers il me faudrait une journée minimum et le refaire 3 mois après vu les changements et évolutions. Après on peut se faire plaisir en faisant le même travail en 1 heure pour avoir simplement un beau document-alibi à montrer. A chacun sa vision de la sécurité.

Le problème de ce document"alibi", c'est qu'il est obligatoire depuis novembre 2002 (Code du Travail Articles R4121-1). Évaluer les risques et mettre à jour au moins une fois par an le D.U.E.R. est donc une obligation. Ne pas le faire constitue un délit et relève du Code Pénal.

On va donc faire un document alibi avec quelques fiches.
Cela n'apportera strictement rien à la sécurité, mais servira de parapluie.
On a l'habitude à l'EN des parapluies, tans pis si ils laissent passer la pluie.

A coté de ça je connais un établissement menacé de fermeture pour raisons de sécurité qui reste ouvert. Pas grave, je suis certain qu'il a un DUER en béton.

Lolan a écrit:

il faudrait tout revoir compte tenu des changements quotidiens et des diverses manipulations plus ou moins autorisées faites au niveau des ateliers.

Lolan a écrit:

A chacun sa vision de la sécurité.

Effectivement.

Lolan , effectivement il faut des parapluies , parce que le jour où ça tombe  , on est bien content de l'avoir à portée de la main. Et puis toi tu es réactif , mais le jour où tu n'es pas là hein ? faut penser long terme aussi pour l'établissement .

@ lolan

Je te renvoie aux premiers messages de ce fil et aux liens.

Le DUER est une démarche, la fiche et son suivi ne sont que le témoignage de cette démarche,

 c'est effectivement l'action qui renforce la sécurité des élèves et des personnels quand le pilotage duer garantit que des mesures correctives sont toujours prises et c'est ce qui intéresse l'inspecteur SST ou le juge.

Si tu as, comme tous tes collègues gestionnaire et AC qui contribuent à ce fil, acquis cette démarche, la transposer en fiches à suivre en comité piloté par le CE, ne prends effectivement, en plus de ce qui appartient à nos tâche quotidiennes, que quelques heures.

Ça ne réduit pas le document à un alibi, mais cela en fait le témoignage d'une démarche collective, pilotée par le CE, dans lequel le gestionnaire devrait avoir un rôle de conseiller puisqu'il est généralement chargé du correctif.

De mémoire, l'établissement d'un DUE est une obligation remontant à un texte européen de 1991 qui n'a été transposé en droit français qu'en 2001.
Qu'en 2014, on en soit encore à se demander comment le mettre en place, me sidère... Quelle réactivité ! Je conçois qu'il est parfois difficile de mettre en place ce document - et que sur certains risques - notamment les risques psychosociaux - objectivement un peu vain.
Mais comme les collègues l'ont dit, c'est un document exigé par les juges en cas d'accident mortel. Et dont l'absence est une circonstance aggravante de la responsabilité de ceux qui ont la charge de la sécurité - dans un Eple, nos CE et nous.

OK les gars (et les filles), j'ai compris. Vous êtes tous des cadors capables de rédiger des documents qui normalement relèvent de spécialistes confirmés, surtout aux niveaux des ateliers. Vous êtes de grands professionnels qui ne vous contentez pas de rédiger un truc-alibi parce que c'est obligatoire, mais faites un truc sérieux, approfondi, détaillé avec études techniques, références. Vous avez sans doute les notions d'architecture, la connaissance des multiples normes des bâtiments et des installations, une formation en psycho ; toutes choses qui me font hélas défaut.

Donc merci d'arrêter de me faire la leçon, je l'ai comprise. Vu mes capacités limitées et mon sens des responsabilités (quite à faire quelque chose autant que ce soit valable), je vais faire appel à un professionnel. Ce que je mettrai pour payer sa facture n'ira pas dans l'amélioration des locaux et des installations mais je pourrai ainsi éviter la prison.

Merci à tous. Bon WE et bonne année.

Bakriesk a écrit:

Qu'en 2014, on en soit encore à se demander comment le mettre en place, me sidère... Quelle réactivité !

Ça sera pourtant le cas chez moi cette année.
Non pas que je découvre, ça fait quelques temps que je dois le faire.
Disons que jusqu'à présent j'ai préféré mettre en oeuvre des procédures concrètes liées à la sécurité qu'établir un document de plus qui n'éduquera personne. Je sais, c'est pas bien, mais j'assume, et donc maintenant je prends la chose en compte.

Justement, j'ai une question, après avoir regardé notamment l'exemple de document unique de G03: si j'ai bien compris, c'est un document de sécurité très général et exhaustif. Faut-il le concevoir comme étant mis à jour régulièrement, ou plutôt comme visé globalement une fois par an à un instant "T" ? Je n'arrive pas à voir la logique de son utilisation.

Lolan a écrit:

Vous êtes de grands professionnels qui ne vous contentez pas de rédiger un truc-alibi parce que c'est obligatoire, mais faites un truc sérieux, approfondi, détaillé avec études techniques, références.

C'est obligatoire , il y a beaucoup de trucs qui le sont ! C'est comme ça j'ai pas le choix je suis fonctionnaire et on me dit que je dois le faire ce DUER  .  Après en tant que citoyen rien ne t'interdit de faire une assoc pour militer contre les trucs-alibis et de faire bouger les textes ! 

Je n'ai rien d'un cador , ni d'un grand professionnel mais tout de même , je pense qu'il faut faire la part des choses tu ne crois pas ?

néthou a écrit:

Justement, j'ai une question, après avoir regardé notamment l'exemple de document unique de G03: si j'ai bien compris, c'est un document de sécurité très général et exhaustif. Faut-il le concevoir comme étant mis à jour régulièrement, ou plutôt comme visé globalement une fois par an à un instant "T" ? Je n'arrive pas à voir la logique de son utilisation.

Une fois qu'on a identifié à un instant T un danger, le risque encouru et les mesures à prendre, on fait voter en CHS un programme annuel d'actions de prévention à entreprendre. Puis, l'année suivante, on refait le point et on repart dans la même procédure.

Lolan a écrit:

OK les gars (et les filles), j'ai compris. Vous êtes tous des cadors capables de rédiger des documents qui normalement relèvent de spécialistes confirmés, surtout aux niveaux des ateliers. Vous êtes de grands professionnels qui ne vous contentez pas de rédiger un truc-alibi parce que c'est obligatoire, mais faites un truc sérieux, approfondi, détaillé avec études techniques, références. Vous avez sans doute les notions d'architecture, la connaissance des multiples normes des bâtiments et des installations, une formation en psycho ; toutes choses qui me font hélas défaut.

Donc merci d'arrêter de me faire la leçon, je l'ai comprise. Vu mes capacités limitées et mon sens des responsabilités (quite à faire quelque chose autant que ce soit valable), je vais faire appel à un professionnel. Ce que je mettrai pour payer sa facture n'ira pas dans l'amélioration des locaux et des installations mais je pourrai ainsi éviter la prison.

Merci à tous. Bon WE et bonne année.

Tu peux aussi faire appel à un sous-traitant. Dans un lycée professionnel, avec des risques spécifiques, c'est mieux. Pour un lycée, ce n'est pas si cher. Dans un collège sans SEGPA, il suffit de trouver la trame de quelqu'un et de transposer. Il y a bien un collègue qui a déjà fait quelque chose, quand même.
Je suis tout à fait incapable de réaliser un DUER en partant de zéro.
Et le gars de l'Allier, Nørbert ou un truc approchant, celui qui existerait vraiment, il a mis un truc sur son site. Voir quelques posts plus haut.

Je ne vais pas Paul & Mickey avec Lolan, mais nul besoin d'être ingénieur sécu pour réaliser un DUE.
On constate un risque, on le note et on note les mesures à prendre pour le supprimer ou le réduire :
Ex : observation : 10/10/13 : une marche cassée dans l'escalier extérieur - risque : risque de chute - Proposition pour résoudre : prévenir la CT pour refaire la foutue marche en béton avec son armature, date 10/10/13 - réalisation : travaux effectués par la CT, 25/07/2025.
Vaut ce que ça vaut, mais c'est un début.
Donc pour répondre à Néthou, on peut le faire avec une relative périodicité, mais aussi quand on est autrement plus sérieux que moi, au fur et à mesure, comme on tient le registre de sécu.
Le plus dur est d'intégrer les risques psychosociaux (harcèlement, discrimination) qui sont présents dans tous les sens dès qu'il y a plus d'un salarié et les mesures de résolution en laissent plus d'un sceptiques (organisation de formation de sensibilisation sur le sujet...) et les risques de TMS, notamment dans les bureaux. Mais cela ne vaut que si on veut être réellement exhaustif, ce qui n'est utile que dans un établissement où ces problèmes ont une certaine probabilité, réelle ou supposée.

Et pour répondre à Alo, les CHS n'existant pas partout, il n'est pas forcément pertinent d'en monter une dans un petit collège. En revanche, on peut utilement faire bosser les assistants de prévention (ex-acmo) et les OP.

Les CHS devraient exister partout, même dans les petits collèges. Ça éviterait que les GM souvent seuls à l'intendance soient en plus les seuls à se sentir concernés par ces questions et à gérer ces dossiers.

Je ne suis pas certain que le DUER soit aussi simple (simpliste ?) qu'il est dit ici si j'en crois les documents mis sur mon site. La notion d'unité de travail est notamment importante. En clair chaque local, chaque pièce, chaque installation doit faire l'objet d'une étude.


En vertu de l'article L. 230-2, III, du code du travail, l'employeur doit « évaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la définition des postes de travail ».

L'article R. 230-1 précise lui que cette évaluation comporte « un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement ».

La circulaire du 18 avril 2002 précise que la notion d'« inventaire » conduit à définir l'évaluation des risques en deux étapes :

- l’identification les dangers ;

- l’analyse des risques.

Il convient donc que ces deux étapes soient présente sur le document, qui sera complété par un classement des risques et des propositions d'actions de prévention.

Comme on pourra le voir dans les documents joints en fichier PDF, ce document unique pourra rassembler les éléments suivants :

- rappel sur les conditions de réalisation de l'évaluation des risques professionnels

- méthode d'analyse des risques et des outils utilisés,

- méthode de classement,

- la fiche d'établissement,

- la liste des risques identifiés, évalués et classés .




Des maquettes sont disponibles sur mon site.

[url=http://www.gestionnaire03.fr/docunique INRS.pdf]Questions-réponses sur l’évaluation des risques et le document unique-Brochure de l’INRS[/url].

Un “mode d’emploi” du document unique

[url=http://www.gestionnaire03.fr/docunique CRAM.pdf]Brochure de la CRAM d’Alsace-Moselle[/url].

Guide d’auto-évaluation des risques

Pas d'ac' avec la soupape à mouvements magmatiques, ni à la peluche à la douceur douteuse. Le DUER est une démarche, comme l'ami Gaab a aimablement rappelé mon slogan. Un EPLE qui confierait son DU à un prestataire extérieur n'aurait pas beaucoup avancé : les problèmes et anomalies relevés ne seraient pas traités, sauf si la CT disposait de quelques millions d'écus incidemment disponibles. De plus, le gestionnaire aurait, en cas d'incident grave, sacrément intérêt à connaître ce DU par coeur de la première à la dernière page.

En effet, confier le DUER à un prestataire, c'est la preuve certaine et absolue que la problématique n'est pas traitée par les acteurs de l'EPLE eux-mêmes : dès lors, on peut considérer que tout nouveau danger apparaissant après l'audit de Terminator-Sécurité serait tranquillement ignoré.

La démarche DUER telle que je la préconise concentre tous les intérêts possibles et imaginables :

- elle ne coûte rien et est donc à la portée budgétaire de tous les EPLE, même les plus lessivés
- elle permet de savoir ce qu'on va raconter en CHS (et de dire m. à la surveillante qui veut utiliser la CHS comme tribune pour dire que c'est trop dur les enfants qui lui disent pas bonjour dans les couloirs), et donc ça permet de réunir trois fois par an la CHS, se mettre en conformité et faire participer largement à la recherche collective de la sécurité
- vu qu'on fait trois CHS par an, le DUER est vivant, on l'alimente avec les trucs plus ou moins graves qu'on a repérés entre deux commissions, de quelqu'ordre qu'il se puisse agir
- le gestionnaire n'est pas écrasé de boulot, il doit simplement assurer proprement le secrétariat des CHS, la belle affaire, moi je tape les comptes-rendus en direct pendant la commission, donc ça me prend le temps de la réunion + 10 minutes
- l'ordonnancement trimestriel des CHS permet justement de faire la correspondance avec les exercices d'évacuation : ainssi on a un cadre officiel pour cogner sur les profs qui ne sont pas sortis avec leurs élèves, ou qui ont pris de l'avance sur leurs photocopies au lieu d'aider leurs collègues à mettre les élèves en sécurité (non-assistance à personnes en danger, toussa)
- en CHS avec les profs (et souvent les emm.nuyeurs se déclarent intéressés pour y participer), on peut faire mousser les résultats obtenus, soit de la part des OP, soit de la part de la CT, soit de la part d'entreprises qu'on a rémunérées pour des travaux, mais aussi de la part de la vie sco qui a réussi à faire cesser certains comportements, etc etc
- si un problème grave arrive, on n'engueulera pas le gestionnaire et le CE de ne pas l'avoir vu venir : personne dans le CHS ne l'a vu, on ne va pas le leur reprocher
- on ne reproche plus au gestionnaire ou au CE de s'occuper de ce qui les arrange : le gestionnaire sait précsément ce qu'il a à faire, càd traiter les fiches d'évaluation de risque dans l'ordre de la plus grosse notation vers la plus petite. Et cette notation contradictoire et collective permet d'en imposer un minimum à la CT, des fois qu'elle se ferait tirer l'oreille.

Après, ça ne veut pas dire que la CHS fait n'importe quoi n'importe comment : mettez un bâtiment, une fonction ou un étage à l'ordre du jour préférentiel de chaque réunion, pour peu à peu baliser le bahut tout entier.

S'il y en a qui estiment de leur côté que leur boulot consiste à avoir dans une armoire un espèce d'annuaire abscons établi trois ans avant par des mecs dont il a même oublié le nom, je leur souhaite bien du courage en cas de pépin ; adhérez à l'autonome, les copains, parce que vous aurez besoin d'un bon avocat.