Convention

Sujet: Convention Ven 23 Mar 2007 - 11:15

Toutes les conventions doivent-ells passer en CA.

J'ai une convention lié à un projet, projet déjà validé par le CA y'a plusieurs mois.

La convention est une subvention région conditionnée / différentes paramètres à respecter.

Sujet: Re: Convention Ven 23 Mar 2007 - 11:36

Tout dépend de la rédaction de l'acte approuvant le projet. Si celui-ci ne prévoyait pas une autorisation donnée au CE pour signer une convention, moi je fais voter de nouveau.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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Sujet: Re: Convention Ven 23 Mar 2007 - 12:47

Wai t'as raison, je vais faire voter à nouveau.

Invité

N@n@rd a écrit:: Si celui-ci ne prévoyait pas une autorisation donnée au CE pour signer une convention, moi je fais voter de nouveau.