Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 DON VEHICULE EPLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
missou
Invité




DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeVen 20 Sep 2013 - 10:20

Bonjour,
Nous allons acquérir un nouveau véhicule pour notre établissement car celui datant de 1989 devrait bientôt rendre l'âme!
Peut-on céder gratuitement notre ancien véhicule à un autre EPLE qui n'en a pas, et si oui quelles sont les écritures comptables : sortie d'inventaire et après?
J'avais lu dans un autre fil que lorsqu'il y a cession ou transfert à un autre EPLE , le véhicule reste dans l'inventaire?!?
Merci pour vos réponses.
Revenir en haut Aller en bas
spartacus
*
*



Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 12/10/2010

DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: don véhicule eple   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeVen 20 Sep 2013 - 11:33

Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.
Revenir en haut Aller en bas
missou
Invité




DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeLun 23 Sep 2013 - 9:09

C'est l'établissement voisin qui en fait la demande! La CT n'octroie pas de subvention!
Pour un transfert de propriété, faut-il juste une sortie d'inventaire?
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeLun 23 Sep 2013 - 10:12

spartacus a écrit:
Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.
Demandez un truc à un gestionnaire d'EPLE, il vous dira comment faire autrement. Rolling Eyes

Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.
Revenir en haut Aller en bas
missou
Invité




DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeLun 23 Sep 2013 - 10:41

Merci pour la réponse! Smile
Et l'établissement qui récupère le véhicule doit l'intégrer dans son inventaire?
Mais à quelle valeur si on leur donne?
Revenir en haut Aller en bas
menetou
**
**
menetou


Nombre de messages : 489
Age : 71
Localisation : dans la dernière ligne droite...
Date d'inscription : 27/03/2009

DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitimeLun 23 Sep 2013 - 10:57

J-M a écrit:
[
Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.
si le véhicule a été acquis sur subvention: annulation du financement debit 131x crédit 139
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DON VEHICULE EPLE Empty
MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   DON VEHICULE EPLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DON VEHICULE EPLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Remplacement véhicule eple
» Vente d'une voiture
» Prêt de véhicule entre EPLE
» Location d'un véhicule par un EPLE et caution
» Vente véhicule EPLE par les Domaines

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: