Question pratique : crouler sous les IBAN ?

Pour contrôler le caractère libératoire d'un règlement, l'AC doit vérifier que le paiement est bien destiné au tiers concerné.

S'agissant des fournisseurs, nous avons des factures avec IBAN ou les accompagnant, c'est à peu près gérable.

Par contre, concernant les familles auxquelles nous devons verser les excédents de bourses, primes... cela fait parfois un grand nombre de petits papiers de formes hétérogènes fastidieux à compiler, classer, agrafer au mandat (ou à l'OP). De plus il faut que les ER récupèrent à chaque trimestre ces RIB originaux, bonjour l'angoisse.

Bref certain(e)s d'entre vous auraient-il une méthode ou des trucs conformes aux tables de la loi, mais qui comporte le moins de désagrément pour les uns et les autres ?

OP : une enveloppe 1/2 format contenant les RIB est jointe au mandat. Systématiquement.

Bourses : les RIB sont demandés en début d'année scolaire et sont archivés avec les documents justifiant les différentes remises d'ordres. Je ne les mets pas à l'original du mandat, shame on me, mais... zut. Je peux les produire sur demande. A chaque paiement je ressors des RIB au hasard pour les contrôler, je ne les pointe pas un par un.

Le fichier de règlement signé de l'ordonnateur est mis en PJ du mandat.
Pour les OP, RIB systématiquement.
ça convenait lors du dernier audit Trésor.

Tout dépend de la confiance que l'on a dans le gestionnaire...
Si la confiance est là, le gestionnaire est chargé de la conservation des pièces justificatives. De toute façon, j'ai pas le temps de contrôler.
Sinon, je veux les justificatifs donc les RIB et je pratique un sondage. Mais cette année, le gestionnaire n'avait pas classé les RIB par ordre aphabétique (je pense que c'est à ce moment là que j'ai voulu l'étrangler, Monsieur le Commissaire.)