Bonjour tout le monde!

Alors que j'écoutais distraitement l'autre soir mon CE faire un exposé aux profs sur les sorties et voyages, le voici qui cite cet extrait de la circulaire du 03/08/2011 sur les voyages:

"II.2.6.2 Prise en charge des frais liés aux accompagnateurs
Les
accompagnateurs, y compris les bénévoles, exercent une mission au
service de l'établissement et n'ont donc pas à supporter le coût d'un
séjour constituant une activité prolongeant une action d'enseignement.
Les
frais engendrés par le séjour des accompagnateurs sont liés à des
déplacements qui font l'objet d'un ordre de mission émanant du chef
d'établissement. En conséquence, ce ne sont ni des dépenses de
rémunération, ni des dépenses pédagogiques, mais des dépenses de
fonctionnement de l'établissement dont le financement lui incombe."

Du coup, me dis-je , la part des accompagnateurs, il faudra la payer au ALO et non pas au AP?

Qu'en dites-vous?

PS: pour ceux qui n'ont rien d'autre à faire: voici le lien vers ladite circulaire

Sujet déjà évoqué sous GFC ancienne version.
Le service AP appartient bien à la section de fonctionnement donc pas de pb.

Daffy a écrit:

Sujet déjà évoqué sous GFC ancienne version.

Je m'en doutais bien, mais je n'ai pas réussi à trouver le fil.

Citation :

Le service AP appartient bien à la section de fonctionnement donc pas de pb.

J'étais juste affolé par la rédaction:"ni des dépenses pédagogiques". Mais je n'avais pas fait le lien entre "dépenses de fonctionnement" et "section de fonctionnement".
En tout cas, merci! Ça me fait un problème réglé. Il ne me reste plus que........tout ça, quoi!

Bonsoir,

 

j'ai ouvert en AP en dépenses et recettes le même montant pour un voyage en espagne. Pour la part accompagnateur, elle sera financée sur les réserves de l'établissement, que faut-il faire au niveau du budget ? Prévoir des recettes moindre pour que cela suppose un prélèvement ou en 2013 on fera un prélèvement par anciennement une dbm vote ?

 

merci de votre aide

Si vous prévoyez de financer des dépenses au budget 2013 par les réserves il suffit de prévoir des dépenses > aux recettes. GFC fera la prise en compte. Pas besoin de DBM ultérieure.