EPCP

compliquer

Vieil intendant a écrit:

barbule a écrit:

Excusez-moi, en fin de journée , je finirais presque par causer comme VI

Euh, tu peux developper SVP (non pas l'autre CPC-A² et QueSaisJeEncore) ?

Oh là là
C'est parce que j'ai dit "ce machin, c'est pas mon truc "
C'est tout. Pas de quoi en faire un fromage .

De toutes façons, VI , je te cause plus tant que tu n'as pas retrouvé ta bonne bouill...otte

Bon, sur ces bonnes paroles, quelqu'un aurait-il une réponse, même modeste, à ma question ? S 'il vous plaît

barbule a écrit:

De toutes façons, VI , j'te cause plus tant que tu n'as pas retrouvé ta bonne bouill...otte

Ouais, pareil! Mais elle est passée où cette bouillotte. Doit-on contacter Dan Brown?

Toujours pas de réponse(s) à la question de Barbule

Même en tout tout tout tout petit caractère ....................

J'ai oublié d'ajouter que je n'ai pas l'impression que ce soit possible mais je ne suis pas Dieu le père ou autre

S'il n'y a pas de réponse c'est peut-être parce que l'on ne peut tout simplement pas avoir l'historique des engagements sur l'EPCP!.......

Avec un truc machin chose aussi primaire et rébarbatif, fallait pas s'attendre à avoir des fonctionnalités avancées et surtout utiles!.....

(non, non, je ne suis pas médisante....., j'adooore l'EPCP......)

Mais alors ........ s'il n' y a pas de réponse , c'est peut-être que ma question n'en est pas une
( excusez-moi, je dois me défouler 30 secondes )

barbule a écrit:

Une petite question : Comment fait-on pour consulter la liste des engagements passés sous telle ou telle rubrique de l'EPCP.

C'était pas une question?
Bon, ben, tant pis......

Vieil intendant a écrit:

Moi j'ai pas la chance de pouvoir faire la sieste au bureau... alors forcément, le soir je fatigue...

Repose-toi, VI , je vois bien que tu n'es pas en grande forme ces jours-ci

barbule a écrit:

Vieil intendant a écrit:

barbule a écrit:

[color:3983=darkblue:3983]Excusez-moi, en fin de journée , je finirais presque par causer comme VI

Euh, tu peux developper SVP (non pas l'autre CPC-A² et QueSaisJeEncore) ?

Oh là là
C'est parce que j'ai dit "ce machin, c'est pas mon truc "
C'est tout. Pas de quoi en faire un fromage .

B... de Jy, est-ce que ce serait t'y pas que tu voudrais dire que je jacte mal et que mon langage n'est pas distingué alors que vingt Jy de m... je suis la distinction fait homme ?!

Sachez ma mie que vous me fîtes moult peine et que j'en suis fort marri.
J'avais le fol espoir d'avoir pu trouver grâce à vos yeux et de jouir de votre considération.
Mon âme est emplie de tristesse et désormais je ne puis qu'errer sur ce forum telle une ombre ressassant un doux rêve enfui.






...et le premier qui se gausse, je lui éclate la tronche !

très cher VI, fait comme moi, ne répond plus à ces nez de boeufs, ces tranches de cake, ces baveux dégénérés qui ne méritent que des coups de lattes dans la boîte à ragout et des coups de boules façon Zidane pour leur exploser la salle à manger.

Et on cause comme qu'on veut et SNOC XUA TROM

jy lancien a écrit:

SNOC XUA TROM

LUES RITNES ES ETIV AV NO !

Bonjour !

Difficile de s'y retrouver au milieu de tous les posts publiés sur le thème "EPCP" ( la recherche aboutit à : 37 résultats trouvés ....).

J'aimerais avoir l'avis des experts sur le point suivant : recommandez-vous de présenter les contrats et conventions de l'établissement indépendamment de l'EPCP ? Rien ne nous y oblige légalement, si j'ai bien tout compris ??
Merci pour vos précisions sur ce sujet qui pour moi reste un peu...disons... clair obscur

Par ailleurs , peut-on présenter un réglement intérieur de la commande publique en cours d'année : je ne l'ai pas fait lors de la présentation du budget et de l'EPCP , faute de temps et d'informations sur la question , et je voudrais savoir si je peux le faire au prochain CA , par exemple, ou bien est-ce trop tard pour cet exercice ?
Je pensais m'inspirer de ce que j'ai trouvé sur le site :
http://perso.orange.fr/gestionnaires03/politique_achat_public.doc

Merci encore et bonne journée à tous

Perso je continue à présenter mes contrats et conventions indépendamment de l'EPCP, ça ne mange pas de pain...
Trois écoles à ce propos : ceux qui estiment que du moment que le contrat rentre dans l'EPCP, il n'y a plus rien à faire voter, ceux qui ne font voter que les contrats et conventions pluriannuels, ceux qui continuent à tout présenter au CA. Nous n'avons jamais pû avoir (à ma connaissance) de réponse claire de la tutelle sur ce point.
On peut faire voter ou modifier son réglement de la commande publique à tout moment. Attention à ne pas s'enfermer dans un cadre contraignant qui risquerait de se retourner contre vous.

N@n@rd a écrit:

Nous n'avons jamais pû avoir (à ma connaissance) de réponse claire de la tutelle sur ce point.
.

Merci beaucoup pour ces précisions, qui m'amèneraient à conclure que, faute de précisions de la tutelle, il vaut peut-être mieux opter pour un vote des contrats et conventions indépendamment de l'EPCP...

Pour être complet, une question réponse sur le site de la DAF à ce sujet :

L'EPCP ne retrace-t-il que les marchés passés dans l'année N ou bien peut-il prendre en compte des contrats pluriannuels ?
L'état prévisionnel de la commande publique est un document annexé au budget qui a pour objet de prévoir les dépenses de l'établissement dans le cadre de son budget. Cet état est donc annuel et ne prend en compte que les coûts annuels des contrats pluriannuels. La conclusion de contrats pluriannuels par la PRM de l'établissement nous semble dès lors devoir faire l'objet d'une délibération du conseil d'administration l'autorisant. Les EPCP des années suivantes intégreront la prévision de dépense générée par ce contrat afin de ne pas obérer les possibilités du chef d'établissement de conclure d'autres marchés pour la même catégorie.

Quand on sait combien de contrats et conventions sont conclus dans une grosse boutique on applique avec joie le texte et on ne présente que ce qui est expressément idispensable. Si on se donne nous-même du travail supplémentaire il faudra pas venir pleurer qu'on bosse 70 heures par semaine.

Bonjour !
le forum m'a l'air beaucoup plus calme depuis que la dernière zone est en vacances !
En ce qui me concerne, j'ai un problème avec mon EPCP
En effet, la collègue qui saisit les factures a pris la merveilleuse initiative de créer certaines nomenclatures qui existaient déjà !! Comment faire pour supprimer ces doublons et "réimputer" les factures déjà mandatées sur les bonnes nomenclatures... ??
Merci pour vos réponses !

Je crois qu'on en a déjà parlé, il est impossible de réimputer une dépense passée dans une famille EPCP vers une autre. Il n'y a plus qu'à annuler le mandat et le repasser sur la bonne famille. Problème: faut-il faire un O.Rev pour ce motif, est-ce acceptable?

Perso je n'utilise pas GFC pour le suivi de l'EPCP ; mais il me semble incorrect de mélanger ce qui reste une autorisation de commander (EPCP) avec les régles comptables.
En cas d'erreur le plus simple me semble être pour que le comptable puisse payer sans risque de faire une attestation de l'ordonnateur indiquant l'erreur et que la dépense reste conforme à l'autorisation du CA dans le cadre de l'EPCP. On pourra lors du prochain CA faire voter un EPCP modificatif.

C'est en tout cas mon avis qui n'engage que moi ; mais les réimputations et O.de REV. obeissent à des cas et des régles comptables précises dont l'EPCP est exclu.

C'est bien ce qui me semblait, c'est logique.

idem, JE viens de commmettre la même bétise pour un article, bêtement pas supprimé de l'année^passée et qui figure donc tjs dans la liste ;
ai donc présenté une modif à l'epcp au CA...déjà qu'ils n'y comprennent rien, je les ai achevés!

speedy a écrit:

Toujours pas de réponse(s) à la question de Barbule

Même en tout tout tout tout petit caractère ....................

J'ai trouvé la réponse à ma question .C'est ce qu'on appelle de la solidarité interpersonnelle

Pour ceux que çà intéresse, vous pouvez facilement retrouver le récapitulatif des mandats classés par rubrique EPCP en suivant le chemin Comptabud suivant : Dépenses-documents-mandatement-affectation de marchés-puis sélection "tout" "par rubrique".

le problème est qu'on ne peut pas supprimer une ligne de l'EPCP si une liquidation l'utilise déjà...
je réfléchis donc encore à comment réparer tout ça...
de ttes façons je ne vais pas échapper à la demande de modif en CA...
mais bon, c pas super d'avoir plusieurs rubriques "identiques" ds l'EPCP !

Désolée Barbule, j'avais laissé passer... Ma réponse était la même mais je t'aurais proposé le chemin suivant : sélectionner "une rubrique" + code de gestion et le tri, selon tes besoins. Comme ça tu fais d'une pierre d'un coup : la liste de tes mandats + montant total.
Je tâcherai d'être plus rapide la prochaine fois...

Nedjma a écrit:

Bonjour !
le forum m'a l'air beaucoup plus calme depuis que la dernière zone est en vacances !

Parce que les meilleurs s'y trouvent et goûtent un repos bien mérité
Sinon pour l'EPCP je décrète unanimement qu'il est incompatible avec GFC. Ce logiciel, bien que bien fichu dans l'ensemble, ne permets pas l'erreur, et donne bcp tro pd'occasion d'en faire sans ajouter cet Epcp de m****.
Document a part excel, comme les gens prudents avec les choses volatiles telles que celles-ci...
Bon courage pour le sauvetage de gfc....

Merci Anabiose

Ce qu'il faut ajouter, c'est qu'en fin de procédure, on clique sur "imprimer" et on a tout ! c'est magique, GFC ( mais pas l'EPCP )

Le gars qui a inventé cette connerie je le hais !!!!

est ce quelqu'un peut m'expliquer à quoi ça sert ????
qu'est ce que le fait de décocher la case marché sur GFC implique ????
qu'est ce que autres procédures signifie ??? er comment modifier l'EPCP???
est ce que procédure adaptée m'oblige à présenter en pièces justificatives 3 devis ou 5 devis à mes mandats ????

Dans quel cas peur t on etre hors epcp ????

Je sais ça fait beaucoup de questions mais simple SASU que je suis depuis 6 mois seulement je découvre les joies de la commande publique

Faut dissocier l'EPCP du code des marchés publics. Et dissocier l'EPCP de GFC.

L'EPCP = le chef peut signer un bon de commande ou un contrat.

Sans EPCP = le conseil d'administration autorise le chef à signer le bon de commande ou contrat.

Ensuite la procédure de mise en concurrence, dans un premier temps on s'en fout.

T'es GM dans un collège, hormis la restauration et peut-être les biens culturels et les transports pas la peine de faire une mise en concurrence. Tes dépenses inférieur à 4 000 € HT sont quelque soit la famille de produit.

Donc dans ce cas là, pour l'instant tu achètes où tu veux, au prix que tu veux.
Pour la nourriture, a priori il vaut mieux adhérer aux groupement des commandes. Dans le Nord, il y de quoi faire pour une grand majorité des achats. Pour les connaître faut juste retrouver la circulaire rectorale qui est sortie en février, ensuite appelle les lycées supports ils te donneront toutes les infos.

Pour modifier l'EPCP c'est simple. Suffit de dire au CA : "voilà j'avais prévu d'acheter 2 000 € de manuels scolaires cette année, ben en fait on va en acheter 5 000, donc merci d'approuver la modification de l'EPCP". Si ils ne veulent pas suffit de présenter au CA les bons de commande.

Enfin pour GFC, il ne faut tenir compte des procédures. L'important c'est ta ligne de produits reste positive. Pour le voir, il faut éditer l'EPCP (tableau comparatif, les 2 ou 3 dernières pages selon la longueur).

Tu n'as pas à présenter de devis avec le mandat, le comptable doit juste vérifier qu'il y a une ligne à l'EPCP ou que le bon de commande/contrat a fait l'objet d'une délibération exécutoire.

Décocher la case marché sur GFC signifie que ta liquidation (facture) se rattache à un bon de commande/contrat adopté hors de EPCP (normalement délib en CA).

Au pire le comptable rejettera le mandat et devra t'indiquer pourquoi. Ainsi tu pourras régulariser.

Zen, c'est un bon truc l'EPCP. Et c'est pas la plus compliqué dans notre métier.

Voili.

et pour les dépenses du propriétaire ( subventions du conseil régional) ou dépenses selon autres subventions état ou région ou même Taxe Apprentissage Dans quel cadre de l'epcp cela rentre t il ????

Et pour les dépenses hors EPCP S'agit il tout simplement d'un bon de commande effectué dans le cadre d'aucun marché passé ???

Principe : pas d'achat public (l'achat commence au 1er €)sans autorisation préalable du CA. L'EPCP (état prévisionnel) a été inventé pour tourner cette difficulté : le CA vote d'un bloc l'autorisation de dépenses pour le budget de l'exercice considéré. Donc , dans la limite de cet EPCP , qu'il soit dans GFC ou sur Excel, la dépense peut se dérouler sans réunion du CA en continu pour autoriser le CE à signer chaque bon de commande. Si en cours d'exécution le budget est augmenté de ressources affectées nouvelles (=DM niveau 2) l'article R.232-4 du code des juridictions financières accepte leur utilisation par le CE sans autorisation préalable du CA (idem si urgence - de 5000 €, mais attention à pouvoir justifier l'urgence !) avec information du CA à posteriori.