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 DECRET EPNE

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2 participants
AuteurMessage
MALO98
Invité




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MessageSujet: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitimeMer 17 Oct 2012 - 0:28

Bonjour,
Etant gestionnaire d'un EPNE, je n'arrive pas à mettre la main sur le décret qui réglemente ces établissements.
Quelqu'un peut-il m'aider?
merci d'avance
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Fréléo
Admin
Admin
Fréléo


Nombre de messages : 2382
Localisation : Dans le Faucon Millenium
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitimeMer 17 Oct 2012 - 0:49

Bonsoir,

Et pourquoi ne pas aller faire un tour du côté du code de l'Education à partir de l'article D422-1

study

_________________
Fréléo
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitimeMer 17 Oct 2012 - 11:40

A peu de choses près, c'est à peu près la même chose que les EPLE
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MALO98
Invité




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MessageSujet: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitimeDim 21 Oct 2012 - 23:12

 Merci pour l' info, nous allons voir si nous y trouvons notre bonheur!!
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Hippos
Admin
Admin
Hippos


Nombre de messages : 3916
Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

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MessageSujet: Re: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 10:58

Pourquoi ne pas aller également lire les articles du code de l'éducation spécifiques à certaines parties du territoire français ultramarin ? (Au hasard : le titre IX du livre IV de la partie réglementaire... Wink )

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero
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MessageSujet: Re: DECRET EPNE   DECRET EPNE Icon_minitime

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