Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Introduction d'une nouvelle taxe en cours de marché

Aller en bas 
AuteurMessage
BASHAR
***
***
BASHAR


Nombre de messages : 1225
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Introduction d'une nouvelle taxe en cours de marché Empty
MessageSujet: Introduction d'une nouvelle taxe en cours de marché   Introduction d'une nouvelle taxe en cours de marché Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 16:51

A qui de la supporter ?

Une fiche DAJ intéressante
Revenir en haut Aller en bas
 
Introduction d'une nouvelle taxe en cours de marché
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Modification du Règlement de Consultation en cours de marché
» marchés - adhérer à un groupement en cours de marché
» marché de travaux : modification au projet en cours d'exécution
» marché public avec remise de prix suivant les cours
» Nouvelle fiche pratique DAJ : résiliation unilatérale d'un marché

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: