Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Justificatifs dépenses régie voyages

Aller en bas 
+4
RETU
Walking Dead
Winnie
Fondateur
8 participants
AuteurMessage
Bern
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 16:03

Bonjour,

Pour la 1er fois un ER n'a pas fait un voyage "clef en main" et une régie d'avance a été confiée à un des enseignants accompagnateurs.
Celui ci a rapporté les justificatifs de dépenses au gestionnaire de l'ER qui mandate tout ça et me fait passer le mandat à l'agence accompagné d'un bel état de l'ordonnateur récapitulant la liste des dépenses, certifiant le service fait, et désignant l'imputation de chaque type de dépenses. Mais point de factures ni de tickets de caisse remis par le régisseur temporaire, tout ces documents étant conservés dans l'ER avec le triplicata du mandat.
Un peu comme pour les petites dépenses au comptant courantes justifiée par un état récapitulatif édité par GFC, sauf que pour les dépenses au comptant on est sous le seuil des 300 €, alors que pour les dépenses de ce voyage certaines dépassent largement le seuil (l'hébergement par ex : 800 €).
Le certif. de l'ordo vous parait-il suffisant pour le comptable dans ce cas-là ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 16:04

Non. Pas pour des dépenses d'un montant unitaire > 230 €.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Bern
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 16:49

Merci pour la réponse

Mais quand sur le mandat et sur le certificat de l'ordo il y a un montant de 400 € pour des dépenses d'achat de denrée de cette régie de voyage et que le gestionnaire me dit que ça regroupe 15 petits tickets de caisse, que faut-il faire ?
- détailler les 15 montants sur le certificat de l'ordo et laisser les tickets joints au triplicata du mandat dans l'ER
- ou bien joindre les 15 tickets au mandat transmis à l'AC ?
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 17:25

Ici tous les tickets sont joints aux mandats.
Comme le dit la sage mouette ici, ce n'est pas parce qu'on n'est pas obligés d'avoir une PJ conforme en-dessous de 230 € qu'on ne demande pas un minimum.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Walking Dead
****
****
Walking Dead


Nombre de messages : 2013
Age : 47
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 22/07/2009

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 17:59

J'organise des voyages non "clefs en main" mais j'ai TOUS les tickets au retour. Sinon le prof n'est pas remboursé. Ils sont très bien prévenu.
Revenir en haut Aller en bas
invit.
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 18:06

Même pour 0,01 euros, je demande toujours le ticket de caisse.

Certes, ce n'est pas obligatoire mais c'est pour éviter les abus....

Et tous mes profs sans exeption sont habitués à joindre les justificatifs aux dépenses réalisées.
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*******
*******
RETU


Nombre de messages : 7076
Date d'inscription : 20/06/2012

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 18:41

Steph95600 a écrit:
Sinon le prof n'est pas remboursé.
C'est-à-dire que tu ne fais pas de régie. Pas de régie voyages. Si les profs sont d'accord c'est effectivement plus simple pour le gestionnaire.
Revenir en haut Aller en bas
Vénérable Intendant
***
***
Vénérable Intendant


Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 28/06/2012

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 22:24

Bern a écrit:
Mais point de factures ni de tickets de caisse remis par le régisseur temporaire, tout ces documents étant conservés dans l'ER avec le triplicata du mandat.

Puisque les pièces existent, demande qu'elles te soient communiquées, ne serait-ce que pour vérifier que les dispositions de la régie ont été respectées (type de dépenses autorisées). Si on ne veut pas te les donner, là ça commence à sentir bizarre ; et donc suspend la prise en charge du mandat de la régie.
Revenir en haut Aller en bas
noune
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:21

Chez moi, il manque des reçus. Le prof ne souhaite pas rembourser car il dit ne pas avoir été mis au courant de l'obligation de reçus?
Quelle sera la suite?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:27

L'ordonnateur, après avis du comptable, va émettre un ordre de versement
Voir ici

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21439
Date d'inscription : 15/12/2012

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:38

noune a écrit:
Chez moi, il manque des reçus. Le prof ne souhaite pas rembourser car il dit ne pas avoir été mis au courant de l'obligation de reçus?
Quelle sera la suite?
Merci
Montant des dépenses correspondant aux reçus ?
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
noune
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:44

Merci pour vos réponses.
une certaine somme n'est pas justifiée car il n'a pas pu avoir de reçu mail il l'a bien inscrite sur le bordereau des dépenses.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21439
Date d'inscription : 15/12/2012

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:47

noune a écrit:
Merci pour vos réponses.
une certaine somme n'est pas justifiée car il n'a pas pu avoir de reçu mail il l'a bien inscrite sur le bordereau des dépenses.
Si la dépense en question est < à 230€ HT, c'est bon : tu fais faire un certificat administratif à titre de justificatif.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
noune
Invité




Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 21:57

Même s'il y a des dépenses de pourboire et l'achat de fleurs? L'ordonnateur peut t il, dans ces cas là, régulariser par un certificat administratif?
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 22:01

Oui
mais le pourboire ne pourrait il pas (devrait) être donné après collecte auprès des participants?
Ah on me dit que dans l'oreillette que je suis un gros radin.
C'est vrai qu'être généreux avec les sous des autres c'est plus classe...

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13112
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 22:04

dix

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
Justificatifs dépenses régie voyages 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21439
Date d'inscription : 15/12/2012

Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitimeMar 21 Mai 2013 - 22:05

Pour toi j'ai cette question-réponse de la DAF (pour moi cela marche aussi pour les fleurs) :

Un professeur nommé régisseur pour la durée d'un voyage scolaire a remis au chauffeur du car un pourboire en utilisant les sommes qui lui avaient été remis dans le cadre de la régie. Cette dépense peut-elle être acceptée par l'agent comptable ?
L'intégralité des pièces justificatives des dépenses payées par le régisseur doit être remise au comptable de l'établissement dans un délai d'un mois à compter de la date du paiement. Cependant, s'agissant plus particulièrement des dépenses exécutées dans des circonstances particulières comme les pourboires versés à un chauffeur, celles-ci pourront être justifiées par une attestation sur l'honneur du régisseur portant mention de la nature des dépenses, de la date, du lieu d'exécution et du montant. Cette attestation devra être approuvée par l'ordonnateur, sa signature valant certification du service fait.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Contenu sponsorisé





Justificatifs dépenses régie voyages Empty
MessageSujet: Re: Justificatifs dépenses régie voyages   Justificatifs dépenses régie voyages Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Justificatifs dépenses régie voyages
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Dépenses voyages hors régie
» Justificatifs des mandats des dépenses régisseurs
» régie voyage et justificatifs
» CB, régie d'avances, justificatifs
» REGIE DE DEPENSES

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: