Résiliation et restitution duplicopieur

Bonjour,

J'ai envoyé une lettre de résiliation pour un duplicopieur dont le contrat arrive à terme en avril 2012.

Le contrat stipule que la lettre de résiliation doit être reçue par la société 3 mois avant la date d'échéance du contrat et j'ai respecté ce délai.

Seulement , la société de financement me fait savoir que la résiliation sera effective qu'après le dernier loyer d'août 2012 et qu'il nous appartient de restituer l'appareil à la société R....au plus tard le 6 septembre 2012.

J'ai 3 questions:

La 1ère: est ce normal que l'effectivité du contrat intervienne 4 mois après la date d'échéance?

La 2ème: comment avez-vous procédé (pour ceux qui l'ont déjà fait) pour ramener cet appareil, sachant qu'il ne pèse pas 20 grammes?

La 3ème : suis-je tenue de donner des explications à la commerciale qui ne digère pas cette résiliation et me persécute pour que la reçoive afin de faire, selon ses dires, un compte rendu à son patron qui ne comprendrait pas le pourquoi de cette résiliation?

Cette dame est très connue par nombreux d'entre vous pour son harcèlement.

Elle a appelé 3 fois de suite et j'ai du à la fin lui dire que je ne voulais pas la recevoir et ai raccroché. Elle a par la suite rappelé pour se plaindre auprès de l'agent d'accueil qui a du lui expliquer pendant un moment qu'elle n'y pouvait rien et qu'elle ne devait pas monopoliser le standard comme cela.

Bonjour,

Pour ma part je n'ai pas fait de la même façon.

Vers la fin du contrat de location, je me suis renseingée auprès de la société de financement pour savoir combien il me restait à payer. Avec ces éléments, j'ai vu avec le CA sachant que le contrat que nous avions était un contrat en location avec option d'achat. Nous avons décidé de garder le duplicopieur si la somme restant à régler n'était pas très importante.
Il s'est avéré que ce fut le cas, donc nous avons réglé cette somme soit le dernier ou les deux derniers trimestres de location (normal puisque le contrat signé le stipulait) aux dates prévus et nous avons payé en supplément environ 200 € (cela s'est fait il y a 2 ans je n'ai pas le chiffre exact en tête).
Car après renseignement cela était un gros problème que de rendre le matériel car il fallait que cela soit nous qui nous occupions de la restitution et en fait cela revenait plus cher que de garder ce matériel. Et en le rendant nous ne faisions pas vraiment d'économie
Aujourd'hui le duplicopieur nous appartient et nous avons souscrit un contrat de maintenance.
Cependant, le cout copie est un peu supérieur au cout copie des photocopieurs que nous avons achetés depuis mais cela me permet de controler la consommation en matière de copie des professeurs puisque je leur conseille fortement, au délà de 19 copies, d'utiliser le duplicopieur.
Voili voilà...

Merci Gastounette,

Le contrat que j'ai trouvé à mon arrivée est juste un contrat de location sur 5 ans. De plus, il m'a fallu prendre une loupe pour parvenir à lire les renseignements.

En effet, il eut été plus judicieux de signer un LOA qui m'aurait simplifié la tâche.

De plus, nous avons adhéré à un groupement de commandes de la CT qui a un vaste chantier de mutualisation qui à terme concernera tous les achats.

3 questions, 3 réponses :
1/ Bizarre. Peut-être parce que la dernière facture sur relevé arrive plus tard ? Enfin fais attention, relis bien le contrat et recontacte la société en expliquant que si tu as un comptable pénible (genre bibi) ils pourront se brosser pour un paiement de loyer après la date d'échéance.
2/ Là, malheureusement, tu es pieds et poings liés. Il revient souvent moins cher de ramener le copieur soi-même, avec un véhicule de l'EPLE.
3/ Pas de pitié. Rien ne t'oblige à recevoir cette dame. Et rien ne t'empêche de téléphoner à son fameux patron pour lui demander de calmer la donzelle. En lui expliquant bien la bonne pub que tu fais à sa boîte le temps qu'elle te harcèle

Pour nous aussi c'était un contrat de location sur 5 ans souscrit par mon prédécesseur... un cadau empoisonné vu le cout de la location... Et je n'ai su qu'en appelant la société que c'était un LOA... Car le contrat était aussi à lire avec la loupe.

Winnie a bien raison il faut calmer la p'tite dame... moi je pense que son attitude me prendrait la tête et je ne supporterai pas... mais alors pas du tout...
Et si ce matériel vous ne souhaitez pas le garder à l'issue de la fin de la location il faut trouver un moyen interne pour le ramener à bon port dans les délais... et vous n'avez pas à vous justifier de votre choix d'autant que le contrat est à échéance en AVRIL et que vous avez envoyé une LRAC dans les délais.
Le nombre de trimestre a régler est normalement inscrit sur le contrat donc pas de raison de payer plus ni de prolonger ce fameux contrat (tacite reconduction ).
Les entreprises sont souvent très très très c....

BASSOUD a écrit:

J'ai 3 questions:
La 1ère: est ce normal que l'effectivité du contrat intervienne 4 mois après la date d'échéance?
La 2ème: comment avez-vous procédé (pour ceux qui l'ont déjà fait) pour ramener cet appareil, sachant qu'il ne pèse pas 20 grammes?
La 3ème : suis-je tenue de donner des explications à la commerciale qui ne digère pas cette résiliation et me persécute pour que la reçoive afin de faire, selon ses dires, un compte rendu à son patron qui ne comprendrait pas le pourquoi de cette résiliation?
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1) Le contrat, rien que le contrat, tout le contrat. Attention s'il y a un contrat spécifique avec la société de financement en plus de celui avec la boite de photocopieur. Mais vérifier que ce second contrat éventuel est valable : signé et qu'il ne s'agit pas d'un vague document interne. Au besoin montrer les docs à un collègue juriste (ça existe).

2) Prendre un transporteur pro : c'est cher mais pas trop et on est peinard. Attention au piège de l'état de la machine. Souvent les organismes prétendent qu'elle est arrivée détériorée pour réclamer des pénalités. Prendre des précautions donc : photos... l'idéal est un constat d'huissier... mais bon. Moralité prendre une LOA et acheter la bécane pour l'euro symbolique à la fin (un MAPA permet de prévoir ça).

3) Envoyer promener la dame ; et si harcélement, prévenir son patron que c'est une très mauvaise pub pour sa boite.

Merci de vos conseils à tous

[quote="BASSOUD"]
La 2ème: comment avez-vous procédé (pour ceux qui l'ont déjà fait) pour ramener cet appareil, sachant qu'il ne pèse pas 20 grammes?]

bonsoir,

j'ai eu aussi ce genre de problème avec un duplicopieur que j'ai fait retourner par un transporteur

de mémoire cela nous a coûté dans les 300 € je crois, il fallait retourner l'appareil du côté de Lyon, il me semble

attention, car une non-restitution à la fin du contrat engendre chaque trimestre une facture de non-jouissance de l'appareil par la société de financement..... et on atteint vite le montant du transporteur...

Il faut refuser de régler ces foutues factures établies en exécution de contrats léonins, et aller au clash pourquoi pas, ce sont des arnaqueurs, il ne faut surtout pas qu'ils aient toujours raison.

Une fois, je suis parti en (courtes) vacances avec le véhicule de service, parce qu'il fallait déposer du matériel lourd à l'autre bout du pays. Avec bien évidemment le complet accord du CE, ordre de mission spécifiant le trajet, et l'essence pour ma pomme. Le bahut a économisé 400 € de transporteur, moi j'ai pu me déplacer à faible coût, avec juste à faire un crochet dans une zone industrielle idiote le premier des trois jours. Le véhicule de service, qui ne fait d'ordinaire aucun trajet de plus de 30km, ça ne lui a pas fait de mal.

Pour me harceler, un marchant de copieurs aurait du mal. J'ai entraîné mon personnel de loge : http://intendancezone.net/spip.php?article369 et je ne me gêne jamais pour dire "je ne veux pas cet appel, dites-le lui". Même s'il faut que j'enguirlande de temps à autre un ATT qui croit malin de dire à la place que je suis en réunion. Contrairement aux abominables hommes des copieurs, je ne mens pas.

Je me pencherai à nouveau sur le contrat qui est assez sybiliin, car je ne comprends pas en effet pourquoi je devrais payer au delà de la date d'échéance.

Quant à cette commerciale, c'est une vraie chieuse qui a commencé à me persécuter alors que j'avais à peine un mois sur le poste. Elle voulait me faire changer le matériel et repartir de plus belle avec sa société pour un nouveau contrat.

Je n'ai pas cédé, car je n'y connaissais rien et ne voulais surtout pas engager l'établissement dans une :cens: (même si c'est la CE qui signe).

Elle avait laissé tomber quelques mois, mais a recommencé de plus belle depuis quelques mois, mais je l'ai envoyée bouler.

L'IZ, c'est quoi les contrats léonins?

 Léonin, de lion. Contrat où le commercial se taille la part du lion ?

La clause d'un contrat est dite "léonine" lorsque les charges en sont supportées par une seule des parties alors que l'autre en tire tous les avantages. (Voir dans le domaine du droit des sociétés, le second alinéa de l'article 1844-1 du Code civil).

L'existence d'une telle clause dans un contrat ne le rend pas nul, la clause est seulement réputée non écrite.

J'espère que ce n'est pas le cas pour nous. A mon arrivée en poste, le contrat était déjà signé par mon prédécesseur.

Bozinchu a écrit:

La clause d'un contrat est dite "léonine" lorsque les charges en sont supportées par une seule des parties alors que l'autre en tire tous les avantages. (Voir dans le domaine du droit des sociétés, le second alinéa de l'article 1844-1 du Code civil).

L'existence d'une telle clause dans un contrat ne le rend pas nul, la clause est seulement réputée non écrite.

Une clause d'un contrat peut être à l'avantage exclusif d'une des parties sans que la clause ne soit non écrite pour autant. Exemple :

art 1 Monsieur Moustachiù donne à Monsieur Le Forgeron une pomme

art 2 Monsieur Le Forgeron donne à Monsieur Moustachiù un euro

Chacune des clauses est à l'avantage exclusif d'une des parties, pourtant le contrat est légal.

Seul le contrat peut être léonin, pas la clause. Une clause est abusive si elle déséquilibre la totalité du contrat. Après il y a des subtilités avec les contrats d'adhésion...

en ce qui concerne l'état du copieur j'ai eu ça à traiter, je l'ai fait très simplement à la méthode VMB:

j'ai indiqué par écrit à la boite en question que le constat des soit disantes dégradations de l'appareil avait été fait de façon UNILATERALE par la boite, hors de présence d'un personnel du lycée et que par conséquent je suspectais icelle de vouloir se faire du blé sur un cadavre de 4 ans d'âge, en état de marche mais devenu inlouable en l'état. Je leur ai aussi indiqué que j'étais disposé à en discuter devant n'importe quel juge et n'importe quel tribunal et que le lycée ne manquerait pas de demander une forte somme en dommage et intérêts pour tentative descroquerie.

bizarrement il m'a été répondu qu'il s'agissait probablement d'une erreur et que l'affaire était close (avec moi c'était plutôt close combat, une de mes spécialités...)

pas de pitié avec ces voyous, le contrat et rien que le contrat, et éviter à l'avenir de signer ce genre de khonneries.

J'ai connu le même problème avec cette boîte l'année dernière : un contrat de location signé à mon arrivée en poste pour 21 trimestres (soit 5 ans & 3 mois).
Bien sûr, à l'issue du contrat, il fallait ramener la bête à Lyon par nos propres moyens. Je n'ai pas eu à le faire car je suis reparti pour 3 ans avec eux. J'avais pris la peine de les mettre en concurrence avec l'UGAP et il se sont alignés (c'est là que j'ai aussi compris qu'on s'était bien fait plumer pendant 5 ans). Repartir avec eux pendant 3 ans m'a finalement bien arrangé car j'ai fait inscrire dans le nouveau contrat non seulement la reprise par leur soin de l'ancienne machine, mais aussi le futur retrait de la nouvelle machine à l'issue du contrat.

on peut effectivement parfois négocier le maintien de bécanes, si les compteurs ne se sont pas affolés!, je l'ai fait une fois sur deux ans et j'ai payé le quart du tarif (qui était déjà proche de celui de l'UGAP, un super bonus à la clé et avec reprise des bécanes pas à nos frais (ça je l'exige systématiquement, le contrat évoqué ci-dessus ayant été passé par ma prédecesseuse)

Voici quelques années, j'ai été confronté à un contrat de ce type qui se finissait. J'ai eu énormément de problèmes pour résilier de la part de la société financière en fait, parce que la date de résiliation était passée. J'ai argumenté en indiquant que l'achat avait été fait par une administration, donc soumise aux marchés publics, et qu'en l'occurrence leur clause de tacite reconduction ne s'appliquait pas.
A l'usure, ils ont laissé tomber.
Quand à l'appareil, il est toujours là, car jamais personne n'a répondu à mes courriers demandant très poliment où leur déposer leur appareil !!!

Bonjour,

j'ai un problème épineux mais grâce à vous peu être pas tant que ça!

J'ai un dupli d'une marque casse pied, le contrat prend fin mi-mars!

le commercial qui m'appelle une fois par semaine m'assure que je n'ai aucune démarche à effectuer!

Je tombe sur le contrat aux archives (contrat que nous pension perdu à tout jamais), il est écrit que je dois résilier la location 3 mois avant par lettre recommander avec AR.

Pas de bol je suis hors délais, le contrat indique que je serais donc dans l'obligation de louer à nouveau le bousin pendant 2 ans.

Je viens donc d'envoyer mon courrier de résiliation en croisant les doigts mais en attendant la réponse, pensez vous que cela constitue une clause abusive qui n'entre pas dans le cadre du code des marchés publiques, en gros comment faire pour les envoyer bouler légalement!

Merci

Dans ce cas , ne pas payer, ils finiront par se lasser surtout  si c'est RXXX avec Lxxxx

alsaco a écrit:

Quand à l'appareil, il est toujours là, car jamais personne n'a répondu à mes courriers demandant très poliment où leur déposer leur appareil !!!

Le gestionnaire taquin ferait voter en CA un tarif pour l'occupation du domaine de l'établissement ou le gardiennage...

Bonjour,

Les contrats à reconduction tacite, y compris après expiration du délai de non-reconduction, n'existent pas = même en ne faisant rien, ton contrat aurait été rompu. 

Tu dois notifier au titulaire que tu entends prolonger ou non son contrat après délai (et encore ça t'exonère pas d'une mise en concurrence dès le 1er euro) sinon tu lui envoies, comme tu as dû le faire (d'après ce que tu dis) un courrier de notification de fin de contrat.

Donc à réception de ton courrier, ils ne pourront plus rien faire et un conseil : si tu veux qu'ils arrêtent de te harceler, tu fais un appel d'offre MAPA pour ton dupli ou le parc des copieurs de ton établissement, et tu l'invites à déposer une offre que tu pourras analyser à l'aune de ce que t'auront présentés d'autres concurrents. Ya des modèles de mapa très bien faits sur le site de l'AJI dont tu peux t'inspirer. Sinon des collègues du secteur peuvent t'envoyer des modèles.

Bien à toi,

Merci beaucoup!

En faite je ne me suis pas foulé, j'ai pris la direction de l'UGAP, après tout c'est juste 2 fois moins chère que R**** et L****

gestionnairedeouf a écrit:

Les contrats à reconduction tacite, y compris après expiration du délai de non-reconduction, n'existent pas = même en ne faisant rien, ton contrat aurait été rompu.

Si seulement c'était aussi facile...

Concrètement, le Code de la consommation et la loi dite Chatel ne s'appliquent pas à l'EPLE, mais ma conviction, c'est qu'il faut guider la main du juge administratif pour obtenir qu'il l'applique. Comment faire ? Il faut envoyer aux prestataires des courriers de résiliation dans lesquels on réclame l'application des dispositions de cette loi (pas de notification de la fenêtre de tir pour empêcher un renouvellement tacite), mais surtout sans la citer, parce qu'on serait déboutés ! On se réclame juste de cette pratique comme d'une évidence de loyauté entre cocontractants, et on attend confirmation par le TA la fois où un fournisseur pénible aura tenté le coup d'aller jusque là.

Sinon je rappelle les points essentiels spécifiques aux copieurs :
- on interrompt le contrat de location ET le contrat de maintenance, les deux sont presque toujours complètement indépendants
- on prévoit de préférence d'exercer l'option d'achat de la valeur résiduelle de la machine, même à la limite quand elle est HS, parce c'est presque certainement moins cher que le transporteur pour la faire poser à heure précise au milieu des congés scolaires à 590 km de l'EPLE.

plouf! a écrit:

En fait je ne me suis pas foulé, j'ai pris la direction de l'UGAP, après tout c'est juste 2 fois moins cher

Seulement deux fois moins cher !? C'est pas le tarif habituel, ton établissement aurait-il oublié de se faire détrousser ?

La jurisprudence est claire, et le code de la consommation n'a rien à voir la-dedans puisqu'il s'agit de contrats administratifs.

La reconduction tacite n'existe pas en contrat administratif, où il n'y a que des marchés conclus après mise en concurrence. Sous un certain montant, la mise en concurrence peut n'être qu'informelle (plusieurs devis etc) mais c'est tout. Et un contrat = un engagement à une date précise qui prend fin à une date très précise aussi.

gestionnairedeouf a écrit:

La jurisprudence est claire, et le code de la consommation n'a rien à voir la-dedans puisqu'il s'agit de contrats administratifs.

La reconduction tacite n'existe pas en contrat administratif, où il n'y a que des marchés conclus après mise en concurrence.

Ca, c'est dans tes rêves. Dans la vraie vie, les gestionnaires et les chefs d'établissement ne font quasiment jamais de marchés, et signent les saloperies qu'on leur tend sous le nez, en sachant très bien que dedans il y a des clauses léonines et qu'ils n'ont pas le droit d'accepter, mais ils sont tellement persuadés d'avoir raison !

J'ai 2 duplis dans mon bahut et j'en suis plutôt satisfait: rapidité, fiabilité, très peu de maintenance... Je me doute bien qu'avec des copieurs je paierais moins, surtout avec l'UGAP, mais le service rendu ne me semble pas être le même... Qu'en pensez-vous?

L'intendant zonard a écrit:

Citation :

 les gestionnaires et les chefs d'établissement ne font quasiment jamais de marchés, et signent les saloperies qu'on leur tend sous le nez, en sachant très bien que dedans il y a des clauses léonines et qu'ils n'ont pas le droit d'accepter, mais ils sont tellement persuadés d'avoir raison !

10 ans d'observations des sites académiques, AJI, APSAP et autres toujours les mêmes établissements qui font des mises en concurrence.
Les grands EPLE( avec les cadors de l'intendance, donneurs de leçons)) jamais et jamais rien et le plus affligeant ce sont les coordonnateurs des groupements de commande publique...
Ai eu l'occasion d'audit un CE adjoint qui frocotait un de ces individus( formateurs de +) et j'ai eu accès aux bouts de papiers pour la recherche de fournisseurs, pas joli!
Alors y a du boulot, pas surpris que des gestionnaires ne font rien ou ne pigent que dalle, de la tacite reconduction en veux tu en voilà et pleurnichant dans les bras des CE, car très méchant comptable!

Stroubok a écrit:

J'ai 2 duplis dans mon bahut et j'en suis plutôt satisfait: rapidité, fiabilité, très peu de maintenance... Je me doute bien qu'avec des copieurs je paierais moins, surtout avec l'UGAP, mais le service rendu ne me semble pas être le même... Qu'en pensez-vous?

Est-ce proportionné au nombre d'usagers? Un collège avec 30 enseignants n'a ni les mêmes besoins, ni les mêmes moyens qu'un gros lycée. Mais paradoxalement, c'est dans un collège moyen qui avait peu de turn over chez les enseignants, que c'était le plus intéressant, car plusieurs enseignants savaient l'utiliser à bon escient. De plus il était payé depuis longtemps, il y avait effectivement peu de maintenance. Par contre c'était un A4 noir et blanc.
Il y en avait un plus récent, dans un gros lycée,acheté avant mon arrivé, en parfait état mais que personne ne voulait utiliser. Par contre pas de contrat pourri sur celui là. Donc ça dépend de la négociation, et des besoins.

cocobeloeil a écrit:

Stroubok a écrit:

J'ai 2 duplis dans mon bahut et j'en suis plutôt satisfait: rapidité, fiabilité, très peu de maintenance... Je me doute bien qu'avec des copieurs je paierais moins, surtout avec l'UGAP, mais le service rendu ne me semble pas être le même... Qu'en pensez-vous?

Est-ce proportionné au nombre d'usagers? Un collège avec 30 enseignants n'a ni les mêmes besoins, ni les mêmes moyens qu'un gros lycée. Mais paradoxalement, c'est dans un collège moyen qui avait peu de turn over chez les enseignants, que c'était le plus intéressant, car plusieurs enseignants savaient l'utiliser à bon escient. De plus il était payé depuis longtemps, il y avait effectivement peu de maintenance. Par contre c'était un A4 noir et blanc.
Il y en avait un plus récent, dans un gros lycée,acheté avant mon arrivé, en parfait état mais que personne ne voulait utiliser. Par contre pas de contrat pourri sur celui là. Donc ça dépend de la négociation, et des besoins.

On a 60 enseignants.