Gestion des contrats à l'achèvement / à l'avancement

Suite à qq remarques des CAC, nous souhaitons gérer les contrats pluriannuels par la méthode dite à l'achèvement qui consiste à ne pas saisir les recettes sur chaque exercice mais à "neutraliser" les dépenses dans le compte de résultat par une écriture d'en-cours en 7134, la recette globale se constatant à l'achèvement du contrat.
Si par hasard certains d'entre vous le gère déjà dans SIFAC, je suis preneur d'un mode opératoire et que l'on m'explique comment sont gérées les subventions et dépenses d'investissement, non concernées par ces écritures d'en-cours.

désolé de ne pas pouvoir répondre précisément à ta demande

j'utilise JEFYCO et non pas SIFAC

notre commissaire aux comptes préconise l'autre gestion : le titrage à l'avancement

nous suivons les subventions d'investissement sur excel, JEFYCO n'étant pas fiable pour ce suivi

Tu peux brièvement me décrire la procédure à l'avancement, ça m'intéresse. Parce qu'on a opté pour l'achèvement mais on ne m'a pas expliqué le choix entre les deux, et effectivement il semble qu'en général en compta la gestion à l'avancement soit préférée.

pour l'instant c'est indescriptible même brièvement (c'est notre première année de certification) : titrage au fil de l'eau, puis en décembre des réductions de titres viendront ajuster en fonction des informations que nous donneront (ou pas) les composantes

avantage : le résultat n'est impacté que pour ce qui concerne l'avancement (les recettes ne sont pas surévaluées)

inconvénient : c'est fastidieux

Vous ferez des réductions ou compléments de recettes en fin d'exercice afin qu'elles soient égales aux dépenses, pour tous les contrats pluriannuels, y compris les financements en 74?
Et pour les investissements, même chose?

oui

Bonjour,

Est ce qu'il serait possible d'avoir svp un mop personnalisé ( non celui de l'amue) pour la mise en place des contrats à l'achèvement ?

Je suis dans la galère pour realiser les actions de paramétrages ainsi les tests. je ne vois pas de compte 345 ni de compte 7134 s'impacter.

Merci beaucoup

Pourtant ça marche.

Les transactions à utiliser :
CJ20N - création de l'eOTP avec paramétrage pour gestion à l'achèvement (règle d'imputation 7134 et cocher élt de prébudget)
CJR2 - saisie du prébudget
KKA2 - simulation du calcul d'encours
CJ88 - calcul de l'encours (en décochant test pour avoir les écritures)

Bonjour

tres bien, merci pour l 'info. Je ne comprends pas tres bien le mop de l'amue.

si j'ai bien compris on ne passe pas par la création de jalon ni de contrat de vente.

on ne passe plus par la FMBB pour la saisie du budget ?

Le calcul se fait bien automatiquement en fonction des dépenses réalisées ?

Sommes nous obligés de créér des avances ?

autre question (désolée), avez vous fait une reprise de vos conventions ? si oui comment ?

Je vous remercie beaucoup pour votre aide

Si si, il faut tjs saisir un budget via la FMBB, la saisie du prébudget n'a aucune incidence sur la compta bud.
Le calcul de l'encours se fait à hauteur des dépenses de classe 6 sur l'année (possibilité d'intégrer analytiquement des virements à caractère de dépenses avec la KB15N)
Nous ne faisons des avances uniquement lorsque le financeur en demande.
Nous avons repris en 2011 les conventions commencées les années antérieures et se poursuivant en 2012 et après. Celles se terminant sur l'exercice en cours n'ont pas été reprises, mais c'était déjà suffisamment le bord*. Cela nécessitera vraisemblablement chez vous une correction du bilan d'entrée 2012 pour régler le pb des reports, à voir avec l'agence comptable.
Bon courage

merci !

les dépenses de classe 2 ne sont pas prises en compte dans le calcul ?

non l'encours ne concerne que le fonctionnement.

je vais encore vous embetez...en tout cas merci pour vos réponses.

Comment faites vous alors pour les comptes de classe 2 ?

je n'arrive pas a comprendre pourquoi on doit saisir du pre budget dans la CJR2 ?

et concernant le budget, vous faites vos prévisions recettes sur le 7134 ?

Merci

Pour les immo, on gère ça comme avant, recette classique en 13.
Le prébudget est obligatoire pour le calcul de l'encours via la KKA2. Il permet de visualiser le % de réalisation du contrat (mais c'est sûrement plus utile dans la gestion de projet industriel)
au budget, nous prévoyons au 7134 les premières années et en 74 la dernière année du contrat

ok , encore merci pour ces précisions.

deux dernières questions, et je vous laisse tranquille :
* en regardant le schéma d'écritures comptables livré par l'amue, on voit qu'à la fin il faut solder les comptes des encours pour impacter le 706. comment se fait l'opération, on fait une contrepassation des pièces, puis une recettes ?
* et je reviens sur les avances, faut il donc créer un jalon, un contrat et une facture de vente ?

Vous m'avez vraiment bien aidée à comprendre la procédure sifac, je vous remercie !

Pour être passé par là l'an dernier, pas sûr que ce soit votre dernière question

A la fin du contrat, effectivement contrepassation de l'ensemble des écritures en 7134 et titre global en 70 ou 74.

Pour les avances, jalons et contrat en VA41 et facture d'avance en VF01.

Bonjour,

Vous aviez raison j'ai encore des interrogations. J'ai pris d'abord le temps d'analyser toutes vos réponses.

Faut il encore faire la signature de la convention via F-02 ? si oui quels sont les comptes à mouvementer ?

Dans la CJR2, est ce que vous renseigner les natures comptables ?

En recettes, on n'utilise plus la VA41 sauf pour les avances, est ce exact ?

Et normalement, en tout cas, pour le moment, dernière question : comment faites vous la contrepassation à la fin de la convention ?

Je vous remercie

Shasha

je ne sais pas à quoi sert la F-02, c'est une transaction de l'agence comptable il me semble.

Dans la CJR2, nous saisissons l'intégralité du contrat la première année, en entrant un seul compte en dépense (60630000) et le compte de recette du financeur (74420000 pour la Région par exemple)

Pour les recettes, tout dépend de votre habitude. Ici nous n'utilisions pas la VA41, nous avons donc garder notre méthode de liquidation directe, mais je ne pense pas qu'utiliser la VA41 pour le titre final soit un pb.

Pour la contrepassation, on va découvrir ça cette année. Il faut clôturer l'eOTP dans la CJ20N, et via la CJ88 SIFAC fera la contrepassation.

pour les RA, apres avoir créé le pfi, l'otp et l'eotp, l'agence comptable doit saisir l'enregistrement de la convention (signature de la convention) via la transaction F-02 (pour le montant total de la convention)

débit 4684 (charges constatées d'avance sur RA) et crédit 4682(produits constatés d'avance sur RA). apres prise en charge des factures d'acompte, les montants saisis en F-02 diminuent au fur et à mesure, jusqu'à ce que les comptes soient soldés.

Je pense que dans le cas des encours à l'achevement, ces comptes ne doivent donc pas etre mouvementés. je me trompe peut etre.

S'il ne doivent pas être mouvementés, je pense que les contrats via la VA41 ne seront pas possibles car cela impacterait ces comptes, sauf si on utilise les contrats simples (type ZWV2) au lieu des contrat RA (type ZWV1)...

a voir..., je vais faire les tests en preproduction.

je vous tiens informé des résultats dès que possible

Bonjour, je reviens vers vous sur notre problèmatique...

j'aimerais refaire un point sur les étapes : Je ne pense pas avoir tout compris

1 - CJR2 on saisi analytiquement un prebudget pour le montant total du financement

1 compte en dépenses et 1 compte en recettes

on saisi tout de meme le budget via la FMBB

2 - depenses classiques : BC - SERVICE FAIT - LIQUIDATION - PAIEMENT

3 - recettes : contrat de vente (sur convention simple ) via la VA41 sur le compte 7134 (finalement nous n'impacterons pas les 468*)

liquidations directes pour la classe 1 car pas d'article générique

4 - A la fin de la convention, on cloture l'eotp via la cj20n et on contrepasse via la CJ88

questions :

comment regénère t on une ecriture sur le 706 ensuite ?

A quoi servent les transactions KKA2, KKAJ et CJ8G ?

Merci

Cordialement

Shasha

1 - la saisie du prébudget est uniquement pour le calcul des encours, cela ne nous exonère effectivement pas de saisir le budget classiquement via la FMBB
2- ok, la gestion à l'achèvement ne concerne que les dépenses de fonctionnement
3- les écritures en 7134 sont automatiques, pas à passer par la VA41. C'est justement là qu'intervient la KKA2. Cette transaction permet de déterminer le montant de l'encours annuel = dépenses de fonctionnement. Après avoir enregistré, vous utiliserez la CJ88 pour l'écriture comptable en 7134. C'est aussi simple que ça, rien d'autre à faire. Si vous voulez passer ces écritures en masse pour plusieurs eOTP d'un coup, vous utiliserez la KKAJ puis la CJ8G
4- A la fin de la convention, contrepassation de l'ensemble des écritures en 713 des années précédentes. Il faut clôturer sur la CJ20N, faire la KKA2 puis la CJ88. Parallèlement, vous saisissez la recette globale en 706, ou 74.