Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE

* Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 24/02/2011

Mon chef cuisinier n'a pas accepté le logement de fonction, à quelle autorité doit-il adresser sa demande de dérogation à l'obligation de résider, IA ou CTR? Dans les dossiers de logement de fonction, j'ai retrouvé des demandes des ATTEE adressées à l'IA.

Dernière édition par riel le Mer 7 Sep 2011 - 21:08, édité 1 fois

son employeur c'est la ct , donc demande à la ct.

mais je ne suis pas sur q'un att qui peut bénéficier d'un logement en nas , soit obligé de demander une dérogation , chaque ct a sa propre politique dans la plupart des cas .

riel a écrit:: mais je ne suis pas que sur q'un att qui peut bénéficier d'un logement en nas soit obligé de demander une dérogation... .

Jolie phrase
On comprend tout, c'est simple et clair
L'année va être difficile, difficile....

Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE Invisio2

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Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Bozinchu a écrit:

riel a écrit:: mais je ne suis pas que sur q'un att qui peut bénéficier d'un logement en nas soit obligé de demander une dérogation... .

Jolie phrase
On comprend tout, c'est simple et clair
L'année va être difficile, difficile....

Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE Invisio2

j'ai des excuses , je me suis levé tôt ( pour moi ) afin de profiter d'une super promo sur un hp touchpad Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE Grrrr03

Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE Grrrr03

résultat , j'ai plus de touche F5 et je suis crevé , et j'ai pas la tablette Dérogation à l'obligation de résider des ATTEE Pleure6

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