Gestion en ressources affectées

Notre universté n'a pas encore adopté le système ds ressourcse affectées pour la gestion des contrats de recherche et nous prévoyons de le faire pour le prochain budget.

dans cette phase de réflexion, qq questions :

Si contrat de 9000€ sur 3 ans avec versement en 3 fois, vous saisissez au budget les 9000€ sur N, ou bien 3000€ sur N, 3000€ sur N+1 et 3000€ sur N+2 en budget primitif dès réception de la convention?

Si saisie par tranche et que la réalisation est différente de la prévision, vous faites les corrections budgétaires sur N et N+1?

Les recettes doivent être saisies à hauteur des dépenses, avez vous une organisation partiuclière pourne pas engorger l'agence comptable sous les centaines de titres à prendre en charge?

Utilisez vous le contrat SD via la VA41 ou passez vouspar la FV70 en lliquidation directe pour les recettes sur subvention?

Vous enseignez le chinois...

C'est le forum "enseignement supérieur", ils ont leurs codes à eux, laisse-les...
Nous aussi on a de l'artillerie lourde : SCONET ! DBM32 ! OP p/o ! 468263 vs 4118 !

Pour répondre à la question, il parait que la réponse est dans la M93, tome 1, titre 2, page 7.
Sujet abordé ici.

Bonjour Pas Vieux,
Moi je comprends ce que tu dis...
Je travail en service financier en université et nous faisons ainsi (et je sais que ça n'est pas parfait) :
Pour l'inscription des crédits nous inscrivons, en général, la totalité ou presque (sur les gros contrats de recherche).Ca présente l'inconvénient majeur de diminuer les taux d'éxécution et de gonfler le budget et c'est un vrai problème. Toutefois, ouvrir les crédits en fonction des échéances de paiement est très génant car cela ne colle jamais avec le rythme d'éxécution de la convention (on peut avoir besoin de 80 % des crédits au début pour acheter des équipements nécessaires à la réalisation de la convention). Nous essayons donc de sensibiliser les porteurs de projets à la pluriannualité et leur demandons de découper eux même leurs projets en tranches d'éxécution et de s'y tenir (les résultats ne sont pas concluants pour le moment).
 
En fin d'année nous émettons un titre du montant des dépenses constatées sur l'exercice et nous ouvrons les reliquat en reports de crédits sur N+1 (pour les conventions de recherche en cours et les opération pluriannuelles mentionnées dasn le PPI) pour les autres cas, c'est traité en DBM.
Le suivi des ressources affectées est complexe et les services concernés ne sont pas toujours très bien coordonnés. C'est effectivement lourd à gérer!
 
pour le reste,nous ne sommes pas sifac,  chez nous c'est cocktail...

jeannett a écrit:

chez nous c'est cocktail...

Ah, la douceur de vivre dans l'enseignement supérieur...

notre procédure :

nous budgétons à hauteur du montant inscrit sur la convention
CJ20N : création des jalons de facturation : montant pour chaque facture = montant des tranches inscrites sur la convention

recettes à hauteur des dépenses en fin d'année ( j'en connais qui font leur recettes de façon trimestrielle, mais à la fin recettes = dépenses)

VA41 création du contrat de vente pour les recettes de fonctionnement: impacte bien le compe 4684 (ou 4682, je les confonds toujours)

FB70 ou FV70 : liquidation directe pour les recettes de classe 1 ( pas d'article de classe 1, selon l'amue c'est en cours de création..!) ; pour l'impact sur le compte 4684 (ou 4682) : renseigner un code CGS.


fin janvier :

report des engagements non soldés ( sans service fait) et des contrat de vente sans factures

et report du budget résiduel.

autres précisions

il y a une transaction à faire dès réceptions de la convention.
l'agent comptable doit saisir une écriture : la signature de la convention
F-02 en renseignant le numéro de l'eotp
débit 4684 pour le montant de la convention
crédit 4682 pour le montant de la convention


encaissement
F-28 (par virement)
debit 5151
crédit 4684

execution des dépenses
débit : classe 6 et/ou 2
crédit : compte du fournisseur 4012

paiement aux fournisseurs
débit :fournisseur 4012
crédit : 5151

rapprochement prélevement trésor et fichier de paiement

execution des recettes
debit 4682
crédit : classe 7 et /ou 1
(pour les classes 1: liquidation directe en utilisant un compte à finalité 2 : ex 13120002

rapprochement facture et encaissement : cpte 4682 : F-04

fin de vie de la convention
reversement du reliquat au financeur par un op
acquision par établissement ( faire une facture d'acquisition sur le compte 7713)
( ajouter un jalon 'acquisition' dans l'eotp)