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 Chapitre J 3 en déséquilibre

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AuteurMessage
Amélia
Invité




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MessageSujet: Chapitre J 3 en déséquilibre    Chapitre J 3 en déséquilibre  Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 18:18

Bonjour ,
 
 
j'aimerais savoir ce que vous pensez de la situation suivante :
 
Les ouvertures de crédits et les prévisions de recettes d'un EPLE rattaché au J 38 et J31  , ne sont pas équilibrées en 2010 , erreur dans les DM de niveau 2. En revanche les OR passés dernièrement à la va vite , on été passés au bon compte , bon chapitre et sont égaux aux charges nettes. Cela va t-il avoir une incidence sur le compte financier ?
 
D'avance merci
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sainte barbe
****
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sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

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MessageSujet: Re: Chapitre J 3 en déséquilibre    Chapitre J 3 en déséquilibre  Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 18:36

Dans le principe ça n'a pas d'incidence sur le compte financier.
Attention quand même :
deux hypothèses :
1- les ouvertures de crédits et recettes sont déséquilibrées au J31 et au J38, mais les dépenses et recettes passées sur les J31 et J38 s'équilibrent : il faut vérifier que les crédits ouverts par erreur hors des J38 et J31 n'ont fait l'objet d'aucune exécution budgétaire.
2- les ouvertures de crédits et recettes sont déséquilibrées au J31 et au J38, avec des ouvertures de crédits ou de recettes sur d'autres chapitres (ex prévision de recette au 741-74118) et l'ensemble des mandats et recettes passés sur toutes les ouvertures de crédits de cette DBM fouareuse s'équilibrent : exemple :
Budget initial : J31 6. 1000 // J31 7. 1000
DBM J31 6. +500 // 741-74118 +500
execution budgétaire : J31 6. : 1230 // J31 7. : 1000 // 741-74118 : 230
Dans ce cas, bien que le J31 soit déséquilibré, il y a équilibre entre dépenses et recettes sur les ressources affectées concernées, le compte financier peut passer.

Cela dit, une DBM rectificative et des réimputations ça serait pas du luxe !!!
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Amélia
Invité




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MessageSujet: Re: Chapitre J 3 en déséquilibre    Chapitre J 3 en déséquilibre  Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 18:45

Merci Sainte Barbe , effectivement ce ne serait pas du luxe dans une hypothèse de fonctionnement normal , mais là ce n'est pas le cas puisque le COFI doit être prêt pour hier ... Chapitre J 3 en déséquilibre  173855 
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: Chapitre J 3 en déséquilibre    Chapitre J 3 en déséquilibre  Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 22:04

de toutes façons, s'il y a un déséquilibre sur les J3x, cela se répercute sur les réserves du service général...
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MessageSujet: Re: Chapitre J 3 en déséquilibre    Chapitre J 3 en déséquilibre  Icon_minitime

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Chapitre J 3 en déséquilibre
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