Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetForum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics
 

 Marchés publics - règlement amiable des litiges

Aller en bas 
AuteurMessage
Brutus03
Animateur marchés pub.
Animateur marchés pub.
Brutus03


Nombre de messages : 879
Date d'inscription : 13/09/2007

Marchés publics - règlement amiable des litiges Empty
MessageSujet: Marchés publics - règlement amiable des litiges   Marchés publics - règlement amiable des litiges Icon_minitimeMar 15 Fév 2011 - 14:35
Mise à jour des fiches techniques concernant le règlement amiable des litiges dans le cadre des marchés publics :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/ccra/index.htm
Revenir en haut Aller en bas
 
Marchés publics - règlement amiable des litiges
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Établissements publics en association loi 1901 et marchés publics
» Marchés publics
» Marchés publics
» marchés publics
» marches publics

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: