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 mi temps therapeutique

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nidou
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MessageSujet: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 1:54

Grande question : Un agent (CG)qui a bénéficié de 1 an de clm , le comité médical acte une reprise a temps partiel thérapeutique suite à la demande de l'agent. Or, le jour de sa reprise il ne vient pas travailler et se met en maladie ordinaire pendant 3 semaines. Question . A t-il des droits a la maladie ordinaire ?? Statutairement doit on le placé en dispo d'office ??

Merci de m'éclairer sur ce sujet
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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 6:47

Pour commencer "il ne se met pas" en congé maladie lui-même : un médecin le met en congé maladie. Ensuite, laisse la CT se dépatouiller avec les différents congés du bonhomme, signale leur son absence et demande son remplacement. C'est à eux de gérer ça.
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entropie
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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 6:51

nidou a écrit:
A t-il des droits a la maladie ordinaire ??
Pour moi, oui ! Je ne vois pas pourquoi une personne en mi-temps thérapeutique ne pourrait pas être en arrêt maladie classique...

nidou a écrit:
Statutairement doit on le placé en dispo d'office ??
pour quelle raison serait il mis en dispo d'office ????

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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 9:28

si je puis me permettre je suis dans ce cas là... j'ai commencé un mi-temps thérapeutique début février, or j'ai eu une grippe carabinée la veille de ma reprise...
le médecin m'avait arrêté trois jours, je me suis renseignée auprès du Rectorat, ces trois jours (ou peut-être les trois mi-temps de travail) sont basculés sur le congé maladie ordinaire
effectivement après un CLM et mi-temps thérapeutique, le "capital" congés maladie ordinaire est "disponible"
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auréle
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MessageSujet: une petite question sur le mi-temps thérapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeSam 29 Oct 2011 - 17:16

bonjour,

actuellement en mi-temps thérapeutique, puis je m'arrêter pour une petite intervention sans que mon mi-temps thérapeutique saute ? ou ces avantages ? En gros est-ce qu'en mi-temps thérapeutique, peut-on etre en arret quelques jours ?

merci pour la réponse d'avance
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menetou
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menetou


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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeDim 30 Oct 2011 - 13:44

oui, tu peux être en arrêt maladie en étant en mi-temps thérapeutique.
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aurele
Invité




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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeDim 30 Oct 2011 - 14:09

C'est gentil de m'avoir répondu merci ;-)
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patrick 85
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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeLun 31 Oct 2011 - 18:23

orphee a écrit:
si je puis me permettre je suis dans ce cas là... j'ai commencé un mi-temps thérapeutique début février, or j'ai eu une grippe carabinée la veille de ma reprise...
le médecin m'avait arrêté trois jours, je me suis renseignée auprès du Rectorat, ces trois jours (ou peut-être les trois mi-temps de travail) sont basculés sur le congé maladie ordinaire
effectivement après un CLM et mi-temps thérapeutique, le "capital" congés maladie ordinaire est "disponible"

Cela va même bien au delà; depuis les arrêts 350/06 et 520/06 de la Cour de Justice de l'Union Européenne en 2009, après un CLM, un CLD ou même un arrêt maladie ordinaire (à l'exception des congés pour maternité ou pour paternité), tu dois prendre tes congés payés. Par exemple si tu es arrêté un an en CLM, tu dois commencer par prendre 161 H de congés. En EPLE, sur un mi-temps, thérapeutique, cela peut aller jusqu'à un trimestre entier.Il y a eu une circulaire de la DGAFP à ce sujet en mars 2011.
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MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitime

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