Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Sortie PlayStation 5 Pro : où ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 mi temps therapeutique

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
nidou
Invité




mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 1:54

Grande question : Un agent (CG)qui a bénéficié de 1 an de clm , le comité médical acte une reprise a temps partiel thérapeutique suite à la demande de l'agent. Or, le jour de sa reprise il ne vient pas travailler et se met en maladie ordinaire pendant 3 semaines. Question . A t-il des droits a la maladie ordinaire ?? Statutairement doit on le placé en dispo d'office ??

Merci de m'éclairer sur ce sujet
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 6:47

Pour commencer "il ne se met pas" en congé maladie lui-même : un médecin le met en congé maladie. Ensuite, laisse la CT se dépatouiller avec les différents congés du bonhomme, signale leur son absence et demande son remplacement. C'est à eux de gérer ça.
Revenir en haut Aller en bas
entropie
Modérateur
Modérateur
entropie


Nombre de messages : 3080
Age : 45
Localisation : Ailleurs
Date d'inscription : 18/04/2006

mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 6:51

nidou a écrit:
A t-il des droits a la maladie ordinaire ??
Pour moi, oui ! Je ne vois pas pourquoi une personne en mi-temps thérapeutique ne pourrait pas être en arrêt maladie classique...

nidou a écrit:
Statutairement doit on le placé en dispo d'office ??
pour quelle raison serait il mis en dispo d'office ????

_________________
We all float down here
Revenir en haut Aller en bas
http://www.viedemerde.fr/
orphee
*
*
orphee


Nombre de messages : 268
Date d'inscription : 01/07/2010

mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 9:28

si je puis me permettre je suis dans ce cas là... j'ai commencé un mi-temps thérapeutique début février, or j'ai eu une grippe carabinée la veille de ma reprise...
le médecin m'avait arrêté trois jours, je me suis renseignée auprès du Rectorat, ces trois jours (ou peut-être les trois mi-temps de travail) sont basculés sur le congé maladie ordinaire
effectivement après un CLM et mi-temps thérapeutique, le "capital" congés maladie ordinaire est "disponible"
Revenir en haut Aller en bas
auréle
Invité




mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: une petite question sur le mi-temps thérapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeSam 29 Oct 2011 - 17:16

bonjour,

actuellement en mi-temps thérapeutique, puis je m'arrêter pour une petite intervention sans que mon mi-temps thérapeutique saute ? ou ces avantages ? En gros est-ce qu'en mi-temps thérapeutique, peut-on etre en arret quelques jours ?

merci pour la réponse d'avance
Revenir en haut Aller en bas
menetou
**
**
menetou


Nombre de messages : 489
Age : 70
Localisation : dans la dernière ligne droite...
Date d'inscription : 27/03/2009

mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeDim 30 Oct 2011 - 13:44

oui, tu peux être en arrêt maladie en étant en mi-temps thérapeutique.
Revenir en haut Aller en bas
aurele
Invité




mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeDim 30 Oct 2011 - 14:09

C'est gentil de m'avoir répondu merci ;-)
Revenir en haut Aller en bas
patrick 85
**
**



Nombre de messages : 763
Age : 63
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitimeLun 31 Oct 2011 - 18:23

orphee a écrit:
si je puis me permettre je suis dans ce cas là... j'ai commencé un mi-temps thérapeutique début février, or j'ai eu une grippe carabinée la veille de ma reprise...
le médecin m'avait arrêté trois jours, je me suis renseignée auprès du Rectorat, ces trois jours (ou peut-être les trois mi-temps de travail) sont basculés sur le congé maladie ordinaire
effectivement après un CLM et mi-temps thérapeutique, le "capital" congés maladie ordinaire est "disponible"

Cela va même bien au delà; depuis les arrêts 350/06 et 520/06 de la Cour de Justice de l'Union Européenne en 2009, après un CLM, un CLD ou même un arrêt maladie ordinaire (à l'exception des congés pour maternité ou pour paternité), tu dois prendre tes congés payés. Par exemple si tu es arrêté un an en CLM, tu dois commencer par prendre 161 H de congés. En EPLE, sur un mi-temps, thérapeutique, cela peut aller jusqu'à un trimestre entier.Il y a eu une circulaire de la DGAFP à ce sujet en mars 2011.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





mi temps therapeutique Empty
MessageSujet: Re: mi temps therapeutique   mi temps therapeutique Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
mi temps therapeutique
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: