bonjour,

j'ai tenté de chercher une réponse à ma question mais en vain, je la pose donc au forum.

L'ordre du jour du conseil d'administration doit être adopté en début de séance.
Ceci fait, un des membres du CA (représentant des enseignants) demande à ce qu'un vote ait lieu et qu'un acte administratif soit rédigé.
Je suis étonnée de cette demande car il me semble qu'un vote a lieu si on rajoute une question à l'ordre du jour et qu'elle est acceptée par la majorité des membres du ca. Néanmoins, je n'ai jamais entendu parlé de vote pour un ordre du jour formalisé par un acte administratif.
Mais je ne sais pas tout.
merci de votre éclairage.
bonne journée

ailleurs a écrit:

Néanmoins, je n'ai jamais entendu parlé de vote pour un ordre du jour formalisé par un acte administratif.
Mais je ne sais pas tout.

Beaucoup de Chefs d'établissements dressent une délibération relative à l'adoption de l'ordre du jour du CA. Utile, réglementaire ? Je ne sais pas mais ça peut aider le CE à "tenir" ses troupes.

Quoi qu'il en soit, cet acte n'est pas transmissible aux autorités de tutelle.

D'accord avec Grincheux (et : oui, je sais à quoi je m'expose !) : pas de formalisme particulier, à ma connaissance, sauf ce qu'aurait prévu un règlement intérieur du CA, pour l'adoption de l'ordre du jour, qui est, nécessairement, immédiatement exécutoire .

Isaac Newton a écrit:

Note au patron: Il semblerait que l'employé caféinophile nouvellement recruté développe des relations particulièrement proches avec quelques éléments perturbateurs du forum. Je suggère que sa prime de Noël soit annulée. En tout état de cause, le reste de l'équipe apprécierait que la dite prime soit partagée entre les éléments les plus méritants.

J'aime bien contribuer à une bonne ambiance de travail...

C'est pas toi qui l'avais recommandé ? C'est pas bon ça pour ton évaluation...

Qu'un vote ait lieu, ça semble effectivement évidemment. Sinon, on voit mal comment l'OJ pourrait être « adopté ». Mais concrètement, si aucun texte ne précise comment voter, on peut voter comme on veut. Y compris à l'applaudimètre si ça nous chante.

Quant à faire un acte administratif pour cela, faut pas bouffonner, comme diraient les SixClones. D'un point de vue purement juridique, on pourrait, évidemment. Mais il n'est pas interdit d'être pragmatique et d'éviter de faire de la paperasse pour de la paperasse. (Façon diplomatique de dire qu'il n'est pas interdit d'éviter d'être khon...).
L'acte administratif, c'est pour les vraies décisions du CA, celles qui ont du sens et du corps, qui engagent l'établissement.
On ne va pas faire un AA pour dire qu'on a modifié l'OJ, pas plus qu'on n'en ferait un pour acter l'approbation du PV de la séance précédente ! Si on a besoin de constater ces choses-là, on les lira dans le PV et c'est bien suffisant.

(Y aurait pas comme une grosse concentration d'administrateurs sur ce fil ?)

Hippos a écrit:

(Y aurait pas comme une grosse concentration d'administrateurs sur ce fil ?)

En effet, je suis là

C'est pour quand ma bannière-sous-avatar Agent d'accueil de la Boite à chats ?

Allez, siouplaît, un bon geste m'sieurs-dames

Eric a écrit:

D'accord avec Grincheux (et : oui, je sais à quoi je m'expose !) : pas de formalisme particulier, à ma connaissance, sauf ce qu'aurait prévu un règlement intérieur du CA, pour l'adoption de l'ordre du jour, qui est, nécessairement, immédiatement exécutoire .

Pour moi, tout est dit, là .


c'était juste pour confirmer la "forte concentration d'administrateurs sous ce fil " soulignée par Hippos

Eric, il est très bon .Faut pas le priver de sa prime de Noël .On pourrait même envisager de l'augmenter , non ? ..

@ Barbule : nous partagerons ! (mais ça ne compensera peut être pas totalement les espoirs déçus de la PFR )

Eric a écrit:

D'accord avec Grincheux

il y a récidive

Oui et même - je tiens à le signaler à la Direction - Eric a participé souvent au Grand Jeu quotidien.

Il est grand temps de rétablir l'ordre et de replacer chacun dans son rôle.

Sinon j'vous dis pas les dérives, genre Dupondt au Conseil constitutionnel...

Grincheux a écrit:

Hippos a écrit:

(Y aurait pas comme une grosse concentration d'administrateurs sur ce fil ?)

En effet, je suis là
C'est pour quand ma bannière-sous-avatar Agent d'accueil de la Boite à chats ?
Allez, siouplaît, un bon geste m'sieurs-dames

Grincheux a écrit:

Il est grand temps de rétablir l'ordre et de replacer chacun dans son rôle.

Il n' y a même pas eu un modo pour féliciter le Grinch', qui, en ce jour du 8 novembre 2010, a grand matin doublé Hippos et Fréléo au compteur...





CpC .

Grincheux a écrit:

Oui et même - je tiens à le signaler à la Direction - Eric a participé souvent au Grand Jeu quotidien.

Juste une petite mise en gras pour mettre en valeur le bel esprit de délation civique de Grincheux...

et ça : c'est pas de la délation aussi peut être ! avec le savant fou qui lorgne sur ma prime, je vais être obligé de remettre l'achat de la ma Rocket III !

Merci les Clones, je pensais que j'étais le seul à regarder ce tableau...

C'est_pas_compliqué a écrit:

Il n' y a même pas eu un modo pour féliciter le Grinch', qui, en ce jour du 8 novembre 2010, a grand matin doublé Hippos et Fréléo au compteur...

Pffeeuuh, aucun mérite: Il n'arrête pas de poser des questions tous les jours...

Non, vous êtes deux.
Vu que tous les autres s'en foutent. Surtout quand tu écrit 30 messages par jour rien qu'avec le "grand jeu" et la Chatbox... (j'ai dû t'éliminer plein de messages, d'ailleurs, en supprimant les anciens "grand jeu" ce matin).

et ce score il est pas beau ????