Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP

Aller en bas 
+2
barbule
linus
6 participants
AuteurMessage
linus
.
.



Nombre de messages : 57
Localisation : Mont Valérien
Date d'inscription : 22/01/2009

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 11:01

Bonjour,

Nous prévoyons de commander à l'UGAP un véhicule en location. Comment procède-t-on pour l'immatriculation auprès des Domaines? Je pensais que l'UGAP s'en chargeait, mais apparemment ce n'est pas le cas.

Avez- vous eu le cas?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 22:48

Un up pour ce message poli et pourtant resté sans réponse immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_wink


Dernière édition par barbule le Ven 24 Sep 2010 - 22:52, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21902
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 22:52

De mémoire en EPLE les véhicule ne sont pas immatriculés par les domaines (compétence régalienne) mais simplement auprès de la Sous Préfecture du coin.
Ici la CT avait demandé qu'en plus du nom du lycée apparaisse son nom
J'ai donc une carte grise au nom de mon lycée et de la collectivité Territoriale de Corse
Si l'achat est fait directement par le bahut, certificat au seul nom du bahut.

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Yhenamar
***
***
Yhenamar


Nombre de messages : 1960
Age : 71
Localisation : Sorti de la m......
Date d'inscription : 13/10/2009

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 9:25

D'aprè le site du SIV les locations de courte durée sont à la charge du loueur :
http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Immatriculation-un-vehicule-de.html?_r=y
D'après ce que j'ai pu voir des formulaires d'immatriculation:
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750.do
les locations de longue durée ont un régime de droit commun et donc je suppute que le
concessionnaire où vous retirerez le véhicule fera la démarche avec les pièces habituelles
à fournir
Revenir en haut Aller en bas
http://www.leconcombre.com/echo/reuri/reuri00.html
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 9:33

je rechercherai quand j'aurais 5 mn, mais en LOA il me semble bien que le propriétaire n'est pas le locataire, donc la carte grise n'est pas à son nom ?
Revenir en haut Aller en bas
linus
.
.



Nombre de messages : 57
Localisation : Mont Valérien
Date d'inscription : 22/01/2009

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 10:33

Eric a écrit:
je rechercherai quand j'aurais 5 mn, mais en LOA il me semble bien que le propriétaire n'est pas le locataire, donc la carte grise n'est pas à son nom ?
*

On ne fait pas une location avec option d'achat mais une location simple sur 24 mois
. Au fait, petite précision je ne travaille pas en EPLE mais en EPA National. Mais vos réponses m'aident car le principe est le même.Je suis preneuse.
Revenir en haut Aller en bas
Poporc
****
****
Poporc


Nombre de messages : 2692
Age : 57
Localisation : Passé à l'ennemi
Date d'inscription : 08/07/2006

immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 3:08

Location simple, c'est normalement le propriétaire qui immatricule. Et si vous demandiez simplement à l'UGAP ?...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Empty
MessageSujet: Re: immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP   immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
immatriculation d'un véhicule en location longue durée à l'UGAP
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arnaque a la location longue durée de Photocopieur
» Contrat LOA Photocopieur Arnaque ? !!
» immatriculation véhicule et contravention
» CONGE DE LONGUE DUREE
» Facture location de véhicule

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: