refus mandatement pièces justificatives régie non conformes

Je précise que je me fout de passer pour un parfait khon quand je ne peux commander pour le mardi, un truc qui m'a été demandé le lundi à 17h.
Je n'interviens pas dans le pédago, que les profs respectent nos contraintes....
Il n'existe aucune urgence pédagogique, les programmes étant fixés pour l'année.
Le référentiel d'enseignement devrait permettre aux profs de te passer leurs commandes pour l'année scolaire avec les dates des séquences pédagogiques te permettant de prévoir la date des dites commandes.
Cela n'est pas trop mis en avant.

Pas toujours possible et pourtant, j'ai sérieusement creusé. Certains profs ont en plus le don de trouver le produit invraisemblable et qui coûte 15 centimes chez le botaniste du coin. Cela fait partie des rares cas où je rembourse sans (trop) discuter. Je préfère ça à m'em...nuyer à chercher le fournisseur improbable qui va me livrer ça sous 6 mois avec un coef 100...

Mais globalement on est d'accord.

Mais au fait, le thème de départ c'était le remboursement sur la base d'un reçu de CB...

Poporc a écrit:

Si je suis prof et que j'ai affaire à un tel agent comptable, je lui impose de commander, dans les délais, mes coeurs de mouton, mes yeux de boeufs, mes différentes plantes aquatiques et, rien que pour l'emm...quiquiner, je me fais un devoir d'apprendre le CMP et de vérifier son respect de l'EPCP. Pas sûr qu'il tienne longtemps...

Il y a 3 avances pour menues dépenses instituées dans mon bahut. Il y a donc 3 personnes qui sont responsables des achats réalisés selon la procédure. Les règles de fonctionnement des avances sont écrites dans les décisions de création/nomination et rappelées au moment du versement de l'avance (périodicité, type de justificatifs, moyen de paiement etc...). Après je leur rappelle les règles suivantes :
- toutes les dépenses sont sensées être effectuées en espèces en utilisant l'avance et par le titulaire de l'avance. Donc je refuse les justificatifs qui indiquent des paiement en chèque, CB, les facturettes au nom d'une autre personne que le titulaire, les dépenses supérieures au montant de l'avance, les dépenses datant de plus d'un mois (délai maxi pour justifier les dépenses).
- qu'en dessous de 230€ par opération (c'est le cas pour ces avances), un simple certificat de l'ordonnateur suffit pour justifier la dépense et que je n'ai pas besoin d'autre chose. Que cela peut donc servir en cas de soucis sur un justificatif.

Ensuite, je ne vérifie pas qui fait réellement les dépenses (le titulaire ou un prof/agent qui se fait ensuite rembourser par le titulaire de l'avance). Je veux seulement que les justificatifs présentés soient conformes aux régles initiales.

Pour le moment je n'ai aucun souci. De plus, j'ai très rarement des demandes de remboursements par des profs d'achats pédagogiques qu'ils auraient réalisés. Les avances permettent de gérer ces opérations et ensuite dans les quelques cas qui me sont présentés, j'essaye de voir si il est pas possible de commander directement ou sinon je lui crée (en fait le CE) une avance pour menues dépenses temporaire pour lui éviter d'avancer les fonds.

Si j'avais trop de soucis ou d'abus je ne donnerai plus mon agrément au titulaire l'année scolaire suivante.

Pour les régies j'applique la même démarche. D'ailleurs si pour les régies d'avance des gestionnaires ou les avances pour menues dépenses les sommes en jeu sont souvent minimes et que de telles procédures peuvent paraître disproportonnées, il y a des régies créées pour des voyages ou des projets européens qui concernent des montants beaucoup plus importants (milliers d'euros). Alors même si je suis conscient des limites des procédures je continue à les appliquer par souci de cohérence. Car j'aurai du mal à expliquer à un régisseur que j'ai refusé une facture de 900€ payée par CB personnelle et pas une facturette de 80 €.

Pour aller dans le sens de Bozinchu, on peut largement diminuer le recours aux DAO quand on est à la fois sérieux, arrangeant et qu'on a un minimum d'autorité. J'ai divisé le nombre et la valeur des opérations par trois depuis mon arrivée sur le poste. Ce qui demeure est relativement inéluctable, je n'irai pas plus loin dans le tour de vis.