logement de fonction et nuisance de voisinage

Bonjour
Un ce peut-il interdire à des enfants de personnel logé, de jouer dans la cour le dimanche pour cause de bruit de ballon.
Je sais qu'il n'existe pas à vrai dire de règlement, mais là je pense qu'il y a abus de pouvoir.
Merci pour vos conseils, vous êtes toujours d'un grand secours et j'apprécie énormément votre solidarité.

Dans l'absolu je dirais oui dans la mesure où la cour (et l'établissement en général) n'est pas un espace privatif...

la cour n'est en effet pas un espace privatif et appartient au domaine public. Maintenant, si la cause invoquée est un bruit excessif, cela ne me semble pas répondre à une justification réglementaire (horaires de journée...) ou pour le moins franche.

ça transpire les bonnes relations concernant vie en communauté

Je trouve ça un peu gonflé, sur le principe, car il ne faut pas confondre relations de voisinage et rapports hiérarchiques.
Mais je pense qu'il est difficile de te répondre : il faut connaître la configuration des locaux pour émettre un avis. Ainsi, si les logements ont des jardins privatifs (on peut rêver) ou au moins des espaces verts, c'est sûr qu'on peut demander aux enfants d'aller jouer là-bas.
S'il n'y a pas d'autre endroit, essaie de négocier avec ton CE pour des horaires. Il faut bien que les gosses se défoulent. Et d'expérience, un gamin qui court et joue au ballon dans un couloir de logement, c'est 10 fois plus pénible pour les voisins que la même chose dehors sous la fenêtre...

Je vous remercie pour vos réponses. Le collège est en ville, il n'y a pas d'espace privé, et la cour reste le seul endroit ou les enfants de ma collègue puissent jouer le dimanche.
Mais comme vous le faites judicieusement remarquer les relations ne sont pas au beau fixe. Je dirai même le contraire.

J'ajoute que si l'accès à la cour nécessite la possession d'une clé qui ne figure pas sur le trousseau du logement, ou pire, la désactivation d'une alarme, le CE est, je pense, en droit d'interdire l'accès.

Il y a le "droit" et l'intelligence ; les deux ne font pas toujours bon ménage. Les règles seraient les mêmes dans une copropriété avec une cour et un réglement qui y interdirait les jeux de ballon.

Par définition, les enfants et autres animaux de compagnie devraient être interdits dans les logements de fonction.

Tu viens de d'attirer l'amitié de toutes les mères de famille du forum Dear Isaac

Je suis le seul à les comprendre...

Lina Inverse a écrit:

Tu viens de d'attirer l'amitié de toutes les mères de famille du forum Dear Isaac

Ainsi que celle de tous les célibataires asociaux (dont je fais manifestement partie) ! C'est vrai que les relations de voisinages sont compliquées dans nos cas de figures, parce que se fâcher avec son voisin, c'est pénible, mais se fâcher avec son patron, c'est inconfortable...

GIMLI a écrit:

Je vous remercie pour vos réponses. Le collège est en ville, il n'y a pas d'espace privé, et la cour reste le seul endroit ou les enfants de ma collègue puissent jouer le dimanche.
Mais comme vous le faites judicieusement remarquer les relations ne sont pas au beau fixe. Je dirai même le contraire.

Qui est la collègue en question?

Chez moi le enfants jouent dans la cour, mais le lycée est grand et effectivement ça ne gène personne.
(J'y vais aussi d'ailleurs assez souvent!!!)

la collègue en question est l'agent comptable. La CE vit toute seule

Suis paumé!!!

Il est à qui ce satané gamin qui joue au foot alors que la coupe du monde n'a pas commencé?

C'est claire qu'il ne faut jamais avoir eu d'enfants et ne pas les aimer pour avoir ce type de réactions.

Bon puisque le fil part en sucette et avant qu'il ne se retrouve à la corbeille, on peut revenir à la question initiale:
Un ce peut-il interdire à des enfants de personnel logé, de jouer dans la cour le dimanche pour cause de bruit de ballon?

Pour moi la réponse est oui même si c'est en fait un règlement de compte personnel et si c'est proche de l'abus de pouvoir (qui est de toutes façons indémontrable). Le CE reste responsable de la sécurité des personnes et des biens et peut parfaitement faire interdire tout jeu susceptible d'entraîner des dégâts et plus encore des blessures. Imaginons le cas invraisemblable où les parents d'un enfant logé se retournent contre l'établissement parce que leur marmot s'est blessé en faisant l'andouille dans un endroit où il n'aurait pas dû être. Ca ne vous rappelle rien?
Deuxio, le bruit de ballon, même si ça prête à sourire, ça peut parfaitement être assimilé à un défaut d'usage en bon père de famille du logement et il revient bien au CE de faire respecter les textes.

Donc, si tout indique que c'est exagéré et que ça relève de la vacherie pure et simple, je suis persuadé que si l'affaire escalade, le CE gagne haut la main et le locataire indélicat est renvoyé dans les cordes par le rectorat et la CT propriétaire des locaux.

Maintenant, je suis aussi persuadé que si le CE ou ses gniards mettaient le souk au milieu de la cour tous les dimanches, il ne se passerait pas grand chose mais c'est du mauvais esprit.

Isaac Newton a écrit:

Par définition, les enfants et autres animaux de compagnie devraient être interdits dans les logements de fonction.

Il y a du W.C.Fields chez Isaac: "Un homme qui n'aime ni les enfants ni les animaux ne peut être foncièrement mauvais"

J'avoue, c'est moi je plaide coupable : mon enfant joue au foot avant la coupe du monde...
Gimli a été plus rapide que moi, il faut dire que ce matin j'étais légèrement énervée... donc pour me calmer j'ai fait ma compta...

Sachez que nous avons toute deux obtenues notre mutation cette année ... d'où l'importance d'établir des règles de cohabitations maintenant que nous partons( c'est son droit ) et donc l'interdiction de la cours à mes enfants...

Je suivrai les conseils de Nanard : plus de ballon, car effectivement il peut y avoir un risque de bris de verre. Ce qui ne s'est jamais produit et cela fait 8 ans que je suis sur ce poste, car nous surveillons nos enfants...


Pour le reste je ne développerai pas, comme je vous l'ai dit je m'en vais...