Avenant au contrat formateur Greta - conditions de travail

Lorsqu'un enseignant en CDD à temps partiel doit effectuer plus d'heures que ne le prévoit son contrat, un avenant est conclu.
Dans le GRETA où je travaille, cet avenant est conclu a posteriori, en fonction des heures réalisées en dépassement du taux stipulé dans le contrat de base.
Lorsque je m'étonne qu'un avenant soit conclu a posteriori, on me dit qu'autrement, on n'arrêterait pas de faire des avenants en fonction des fluctuations inévitables et imprévisibles des heures de certains enseignants.
Et chez vous ?
Ca se passe comment ?
Cela signifie qu'on fait passer au CA aussi a posteriori les avenants et cela me gêne.

fameux a écrit:

Lorsqu'un enseignant en CDD à temps partiel doit effectuer plus d'heures que ne le prévoit son contrat, un avenant est conclu.
Dans le GRETA où je travaille, cet avenant est conclu a posteriori, en fonction des heures réalisées en dépassement du taux stipulé dans le contrat de base.

C'est idiot : l'axiome de base du droit du travail, c'est que s'il n'y a pas de contrat c'est un CDI standard avec toutes les formes protectrices auxquelles les employeurs tentent d'échapper. Dès lors, un contrat a posteriori, du point de vue de l'employeur, c'est vivre dans le risque et la crainte perpétuels, que le salarié déclare "pas besoin pour l'avenant, ce CDI me convient très bien".

Donc ou bien il y a une estimation a priori des besoins en main d'oeuvre, ce qui est la base évidente dans l'embauche de personnels en CDD, et alors on fait l'avenant avant, ou bien c'est idiot.

L'intendant zonard a écrit:

..... ou bien c'est idiot.

Et c'est maintenant que tu t'aperçois que notre beau ministère fait n'importe quoi?

T'es un grand naif ?

Quand je dis au Greta que c'est idiot, on me regarde avec des yeux tout ronds...........

Parce qu'on me dit que quand on fait le contrat, par exmeple à 50% pour un formateur, il se peut très bien qu'il y ait d'autres heures à lui faire faire, ce qui nécessite un avenant... a posteriori.

fameux a écrit:

Parce qu'on me dit que quand on fait le contrat, par exmeple à 50% pour un formateur, il se peut très bien qu'il y ait d'autres heures à lui faire faire, ce qui nécessite un avenant... a posteriori.

On peux faire la même analyse avec les heures sup des temps pleins : un formateur peux être employé 40H par semaine de septembre à décembre et 30h les mois suivant les heures sup ne seront payées que sur service fait en juillet ou septembre
et pour les temps partiel la pratique est la même l'avenant est fait sur service effectif en fin d'année scolaire car en effet l'activité en GRETA est très fluctuante...

L'intendant zonard a écrit:

fameux a écrit:

Lorsqu'un enseignant en CDD à temps partiel doit effectuer plus d'heures que ne le prévoit son contrat, un avenant est conclu.
Dans le GRETA où je travaille, cet avenant est conclu a posteriori, en fonction des heures réalisées en dépassement du taux stipulé dans le contrat de base.

C'est idiot : l'axiome de base du droit du travail, c'est que s'il n'y a pas de contrat c'est un CDI standard avec toutes les formes protectrices auxquelles les employeurs tentent d'échapper. Dès lors, un contrat a posteriori, du point de vue de l'employeur, c'est vivre dans le risque et la crainte perpétuels, que le salarié déclare "pas besoin pour l'avenant, ce CDI me convient très bien".

Donc ou bien il y a une estimation a priori des besoins en main d'oeuvre, ce qui est la base évidente dans l'embauche de personnels en CDD, et alors on fait l'avenant avant, ou bien c'est idiot.

Je pense que dans l'exemple de Fameux le formateur à déjà un contrat de travail il est question ici d'un avenant de quotité

c'est çà, c'est un avenant de quotité. Et là, on peut le conclure après coup ?

fameux a écrit:

c'est çà, c'est un avenant de quotité. Et là, on peut le conclure après coup ?

Oui il s'agit bien d'un avenant de quotité mais quant à le conclure après coups est ce bien réglementaire je ne sais pas mais c'est une pratique très usuelle dans mon GRETA et validé quoi qu'il en soit par la DAFPIC.

C'est bien çà le problème en formation continue...
Est-ce bien règlementaire ?
La DAFPIC ferme quelquefois les yeux sur certaines pratiques qui peuvent nous coûter des ennuis !
Je n'arrête pas de me me poser ce genre de question.
Idem: pourquoi doit-on obligatoirement conclure des CDD à 70% au bout d'un an? La seule explication est que l'on veut éviter la possibilité de titularisation, il me semble.
Mais pourquoi les règles ne sont pas les mêmes pour les catégories A et les autres ?
Qui connait un support bien fait au sujet des contrats de travail , des vacations, etc qui permettrait de m'y retrouver et d'arriver à faire de tour du problème ?

fameux a écrit:

Idem: pourquoi doit-on obligatoirement conclure des CDD à 70% au bout d'un an? La seule explication est que l'on veut éviter la possibilité de titularisation, il me semble.

Loi de 1984, dont l'objectif est que le service public doit être assuré normalement par des fonctionnaires. C'est pour nous protéger nous autres. Mais comme depuis dans les GRETA on nous fait payer la pension civile et que les fonctionnaires sont devenus hors de prix...

J'attends toujours pour que notre super-gouvernement et notre super-président qui aiment tant permettre à nos concitoyens de faire des heures sup se rendent compte qu'il y a là un petit truc à changer. Mais renforcer le Service Public à l'intérieur d'un marché concurrentiel de 26 milliards d'euros tenu à 92% par des opérateurs privés dont certains possèdent yatch ou villa bien placée est-il une priorité ?

fameux a écrit:

Mais pourquoi les règles ne sont pas les mêmes pour les catégories A et les autres ?

Je suppose parce que les profs et les chargés de mission auprès des CT ce n'était pas envisageable.

fameux a écrit:

Qui connait un support bien fait au sujet des contrats de travail , des vacations, etc qui permettrait de m'y retrouver et d'arriver à faire de tour du problème ?

Mon adjointe administrative au service paie.
(Et elle appréciera le "bien faite" )

merci pour ta réponse.
a cette heure-ci, pour x raisons, je suis content de lire ce message et de pouvoir me dire que c'est impressionniste comme cadre et que c'est comme çà, qu'il faut s'y faire.
Et la rémunération des chefs de travaux, c'est pas triste non plus, je trouve !
Vous faites comment ?
textes de 68 (1/12è) ou décret de 93?
Les CDT hors enseignement professionnel sont indemnisés ou pas ?
Quels justificatifs ?
Merci d'avance pour les renseignements.

par exemple, un CDT qui collabore à une action dans le tertiaire, il est indemnisé chez vous ?

Ctx : texte de 93, application suivant les directives de notre DAFCO préféré. La formation continue fait partie du service normal d'un ctx, et il existe la faculté de payer quelques heures supplémentaires que le ctx aurait faites suite à une activité importante en foco. Heures laissées à l'appréciation du CE du centre concerné, qui aura naturellement tendance à ne pas vouloir se fâcher avec son ctx. Mais les CE peuvent aussi se donner des règles de savoir-vivre entre eux, pour s'inciter mutuellement à ne pas planter le budget du Greta par des bonbons distribués çà et là...

un arrêt du Conseil d'Etat de 2008 affirme que els dispositions du texte de 68 n'ont pas été clairement annulées par le décret de 93, et que la règle du 1/12ème continue de s'appliquer aux CDT...

Et t'as pas tout vu! Quelque part ça me réconforte que les GAC n'y comprennent rien. C'est quoi la règle pour les formateurs en cdi à temps partiel qui dépassent leur temps de service? Avenant, modification de contrat?

Si tous les gars du monde...

fameux a écrit:

Lorsqu'un enseignant en CDD à temps partiel doit effectuer plus d'heures que ne le prévoit son contrat, un avenant est conclu.
Dans le GRETA où je travaille, cet avenant est conclu a posteriori, en fonction des heures réalisées en dépassement du taux stipulé dans le contrat de base.
Lorsque je m'étonne qu'un avenant soit conclu a posteriori, on me dit qu'autrement, on n'arrêterait pas de faire des avenants en fonction des fluctuations inévitables et imprévisibles des heures de certains enseignants.
Et chez vous ?
Ca se passe comment ?
Cela signifie qu'on fait passer au CA aussi a posteriori les avenants et cela me gêne.

ça se passe qu'on augmente la quotité de service! non mais c dingue ce genre de truc ! c illégal de chez illégal!

Je travaille dans le même greta en tant que formatrice depuis 20 ans, dont 16 en CDD (bonjour l'illégalité mais il semble que c'était monnaie courante dans les administrations). La loi (ou décret) de 2005 a transformé ce contrat en CDI. C'est plus confortable.J'ai un temps "incomplet" à 80% que je dépasse largement depuis 2 ans -en fait je fais du 100%- donc avenant sur avenant. J'ai demandé un changement de quotité à 100% qu'on m'a bien sûr refusé (on ne sait pas quel sera l'avenirrrr) et au mois de mai "on" m'a proposé une diminution de quotité sinon la porte. Ce que j'ai accepté (la porte). Du coup c'était quand même possible de me garder à 80% et comme c'est parti, un 100% est assuré pour l'année. D'autres formateurs en CDI ont accepté une baisse de quotité, ce qui veut dire qu'en cas de licenciement les indemnités seront calculées sur la nouvelle base. Manque de vision à long terme c'est sûr de la part de nos CFC, gestion du personnel inhumaine (bon c'est pas encore les telecom) et au "petit pied" (si on doit licencier un CDI autant que ce soit un temps incomplet, ca revient moins cher). Cette petite story-telling n'a peut-être pas sa place sur le forum mais si des collègues formateurs le lisent: ne vous laissez pas faire et je confirme: le non-renouvellement d'un CDD ne peut être suivie d'une embauche sur les mêmes interventions et sur la même quotité (ce qui cest passé dans mon greta mais la formatrice a réussi le CAPES donc pas de suite...)
OUF!

Dans le même esprit d'abus dans mon GRETA on a diminué la quotité d'une assistante en congé parentale

La baisse de quotité doit se justifier. C'est une modification du contrat qui ne peut intervenir que si nécessité argumentée. Qui fait le travail "enlevé" à l'assistante? Se rapprocher de la DAFCO. se rapprocher des syndicats. La nature du contrat initial? La durée de l'ancienneté? Il est important de réagir.

VALMY a écrit:

... Cette petite story-telling n'a peut-être pas sa place sur le forum mais si des collègues formateurs le lisent: ne vous laissez pas faire et je confirme: le non-renouvellement d'un CDD ne peut être suivie d'une embauche sur les mêmes interventions et sur la même quotité (ce qui cest passé dans mon greta mais la formatrice a réussi le CAPES donc pas de suite...)
OUF!

Certes, mais dans le cadre d'un Greta qui dispose d'un ensemble de besoins en formations et d'un ensemble de "fournisseurs" de formations, il est quasiment impossible pour un formateur de démontrer que "son" poste a été donné à quelqu'un d'autre. Des actions nouvelles ou légérement différentes, des publics avec des objectifs revus, un planning modifié et le poste est différent. Du reste les formateurs savent bien qu'au fil des années, leurs missions et leurs obligations ont changé.

Cela dit, pour revenir sur le fond et sur les informations données. Le fonctionnement de ce Greta et particulièrement sa gestion des ressources humaines semblent offrir d'importantes possibilités d'amélioration.

"Certes, mais dans le cadre d'un Greta qui dispose d'un ensemble de
besoins en formations et d'un ensemble de "fournisseurs" de formations,
il est quasiment impossible pour un formateur de démontrer que "son"
poste a été donné à quelqu'un d'autre. Des actions nouvelles ou
légérement différentes, des publics avec des objectifs revus, un
planning modifié et le poste est différent."

Ce n'était pas le cas.La formatrice licenciée (plus précisément on lui a proposé une diminution de quotité qu'elle a refusée) a été remplacée par quelqu'un qui fait exactement la même chose (ex-APP et heures en CFA que sous-traite le greta) avec le même nombre d'heures et je crois avec une quotité de service supérieure. ça c'est démontrable.

VALMY a écrit:

La formatrice licenciée (plus précisément on lui a proposé une diminution de quotité qu'elle a refusée) a été remplacée par quelqu'un qui fait exactement la même chose (ex-APP et heures en CFA que sous-traite le greta) avec le même nombre d'heures et je crois avec une quotité de service supérieure. ça c'est démontrable.

Si c'est démontrable, c'est gagnable en TA. S'il n'y avait les délais, et le fait que les TA, pour être soucieux de l'intérêt du citoyen-salarié, ne sont pas non plus les prud'hommes.

Je sais que l'idée véhiculée c'est qu'on ne peut rien faire mais il y a des lois, et la notion de besoin est a défendre.
Bien entendu que c'est démontrable , comme la polyvalence de nombreux formateurs qui peuvent faire autre chose que le poste ou il y a une baisse d'activité ( cellule RH obligatoire).
En tout cas, les formateurs , et les autres personnels , ils servent à la réponse des appels d'offres et il y a une obligation du respect du cahier des charges!
Il est insupportable que les appels d'offres s'obtiennent avec les compétences des formateurs - souvent positionnés sur différentes actions.
L'ensemble fait que l'on gagne les CDI, les CDD d'un an .
Le TA oui ET l'action collective auprès de la DAFCO, et au niveau des financeurs cela aussi est très gagnant et plus rapide souvent que le TA.
Mais bien sur il faut de la solidarité entre le personnel et une défense de nos métiers en tant que service public de la formation continue.
circulaire du 17 AOUT 2009
http://www.education.gouv.fr/cid48816/menc0918604c.html

Je suis personnel permanent de catégorie enseignant depuis de nombreuses années dans un Greta, et après avoir lu vos messages je me dois de témoigner des conditions inhumaines que sont les nôtres depuis que nos élus il y 6 ans ont décidé de ne plus reconnaître nos actes pédagogiques pour des raisons financières et d'équilibre budgétaire, et transformé nos contrat en 1760h à l'année en "autre activité" UNIQUEMENT.

Depuis, nous sommes face au public non stop, parachutés sur tous types d'actions sans aucun temps de préparation, de concertation ou de recherche documentaire. Le plus grave est que nous perdons toute crédibilité auprès de nos stagiaires, que nous intervenons sur de multiples lieux chaque jour et que le temps de trajet n'est pas compris dans le temps de travail, sans compter que nous ne parvenons plus à avoir le temps d'un déjeuner réglementaire.

Le management se fait de façon virtuel par @ accessible le soir et les week-end car, itinérants, nous ne pouvons pas consulter nos boîtes @ durant la journée. Les rares réunions d'équipes sont organisées durant le déjeuner ou tard le soir, les plannings d'intervention modifiés 3 fois par semaine.

La priorité de ce fonctionnement est remplir les cases avec des noms de formateurs afin de justifier de la réalisation et d'obtenir les financements, sans s'interroger sur les contenus pédagogiques, la cohérence ainsi que la progression des stagiaires, sans avoir le moindre scrupule à obliger le dit formateur à faire de l'occupationnel voir de la garderie.

Avant, nos CDI obtenus pour certains après 20 ans de CDD, les textes relatifs à la formation continue étaient respectés ; peu de temps avant l'arrivée de nos CDI alors que nous faisons jusqu'à 39h de FFP par semaine (sans prépa ni contenu péda), les choses ont empiré puisque plus le moindre décompte en FFP. Aucun temps de prépa ou de concertation n'apparaissent plus dans nos planning puisque nous devons avant tout récolter des signatures de stagiaires et pour cela être face au public.

Si vous constatez que pour 3h d'intervention en face à face par demi-journée nous sommes décomptés 0,46mn par heure, que de plus nous comptabilisons en moyenne 2h de trajet par jour (non décompté), nous travaillons des journées de 8 ou 9h et je vous laisse faire le calcul de notre décompte journalier... Donc il nous est constamment reproché de ne pas atteindre nos contrats de 1760h et nous devons accepter encore et encore d'avantage d'interventions, sans oublier que sans cesse on nous reproche de coûter trop cher.

Alors vous allez me dire mais comment cela est possible??? Et bien nous sommes nombreux à avoir choisi ce métier pour des raisons très claires : l'acte d'enseignement. Depuis maintenant 6 ans certains d'entre nous se battent. Le premier a été licencié pour faute grave alors qu'il réclamait en qualité de DP le respect des textes, il y a eu procédure juridique, d'autres ont pris le relais et à ce jour sont en grave dépression suite à des démarches de harcèlement inqualifiables.

En conclusion, les personnels permanents enseignants de notre Greta ne travaillent pas 18 heures par semaine, ce qui comme pour les profs leur laisserait le temps de préparation, recherche et concertation, mais bien 39h face au public et pour préserver un minimum de leur crédibilité bossent chez eux jusque tard dans la nuit afin d'assurer leur mission face aux stagiaires.

J'ajouterai que nous les formateurs de la formation continue sommes la dernière roue du carrosse lorsque nous intervenons dans les établissements de la formation initiale et que nous devons assumer seuls les exigences de résultats des financeurs. Des conditions matérielles et humaines inqualifiables, nous sommes soumis à une autorité qui refuse d'adapter l'accueil du public adulte dans les établissements et se comporte
avec ce type de stagiaires de la même manière qu'avec des collégiens ou des lycéens.

Pourquoi adhérer à un Gréta dans ces conditions?? ET OUI LES IPDG ET AUSSI L'AVANCEMENT D'UNE CARRIERE....

Les prof qui interviennent dans les actions formation continue et ils sont nombreux, sont en heure FFP et heure sup, nous avec les décomptes 0,46mn par heure et 1760h par an cela fait 7 ans alors que nous travaillons deux fois plus que nous n'avons plus aucune heure sup, mais des milliers de km au compteur de nos véhicules personnels, achetés à crédit, qui ne servent que pour notre employeur et remboursés une misère.

Et ces menaces constantes de perdre nos emplois. Les Greta face à la concurrence ont été dans l'obligation de répondre aux appels d'offres afin de créer de l'activité, mais à quel prix ???

Notre Greta dispose de fonds de réserve importants, il est équilibré mais à quel prix ??? Il faut faire du chiffre d'affaire mais ne sommes nous pas service public ??? Pourquoi ne pas permettre à un collaborateur compétent de progresser dans un Greta lorsque l'opportunité se présente et toujours recruté à l'extérieur, cela veut- simplement dire qu'aucune perspective de carrière n'est envisageable ??

J'ai depuis toutes ces années collaboré avec différents Présidents, je ne peux que faire le triste constat suivant : si un Greta est "une entreprise" les chefs d'établissements n'ont pas les compétences, et je témoigne que plusieurs d'entre eux ont osés me dire en face qu'ils ne traiteraient jamais leurs profs de la façon dont ils nous traitent.

Les menaces, l'humiliation, les accusations infondées, les contrôles à la minute prés, les multiplies documents qui doivent justifier de nos faits et gestes, l'isolement, le doute, la manque de confiance et en contre partie depuis 4 ans plus aucun document mensuel de déclaration réelle d'activité qui permet de justifier du suivi du contrat du permanent. Après avoir alerté le DAFCO, le Rectorat, des personnes en souffrance en grave dépression tout ceci ne ressemble-t-il pas aux méthodes d'une certaine France Télécom ???

Je vous laisse en juger.

Sondage : qui a eu le courage de lire ce pavé indigeste ? (sur la forme, le fond je ne sais pas, je ne l'ai pas lu.)

Grincheux a écrit:

Sondage : qui a eu le courage de lire ce pavé indigeste ? (sur la forme, le fond je ne sais pas, je ne l'ai pas lu.)

Pas moi... (c'est rigolo je me posais la même question)

je plaide coupable.

je l'ai lu ; même si sur la forme et la structure ce n'est pas très pédagogique ...

Je viens de lire. C'est vrai qu'un appui sur la touche "entrée" ailleurs qu'au milieu d'une phrase, ça aide la lecture. Maintenant, qui n'a jamais été en colère ?

Bon, sur le fond, c'est sur que l'EN et la GRH, comment dire... c'est perfectible quoi.
Mais bienvenue dans notre vie, stacha. Nous aussi on connait les journées à rallonge, les heures à la maison (enfin pour beaucoup la maison et le bureau c'est pareil, on y passe nos soirs, nos week-ends, nos vacances). Les HS ? Ca n'existe pas pour les administratifs, donc comme ça, le problème est réglé. La considération ? On ne l'a pas non plus. Et on n'a même pas la satisfaction de se dire qu'on est utiles à des gens pour leur formation, notre implication est indirecte, de ce point de vue ça reste très abstrait notre boulot.

(en revanche -pardon l'ami, mais ça me hérisse le poil- j'ai réellement un problème avec les individus, formateurs de surcroît, incapables de distinguer les infinitifs des participes passés...)

je vous trouve bien sévères! la forme est certes assez indigeste, le message a dû être écrit sous le coup de la colère et d'une accumulation de frustrations. En tout cas si les formateurs de ce greta travaillent effectivement dans ces conditions, y a de quoi pèter un boulon et s'embrouiller le fil conducteur... Il me semblait qu'on se dirigeait vers une "harmonisation" des pratiques, si c'est dans ce sens, sauve qui peut!

Formatrice moi-même, je reconnais dans les situations décrites par stacha 5 des éléments vécus (désengagement de la direction, faire du chiffre, cohérence pédagogique inexistante, collègues en dépression..). Ceci dit nous sommes toujours sous le régime des 810 heures, avons une commission GRH qui fait son boulot depuis qu'on a râlé -personnel enseignant et administratif de conserve-.

En conclusion, faudrait peut-être arrêter d'em... les gestionnaires qui n'y sont pour rien et rejoindre le forum formateurs (dont je mettrai le lien) fait pour ça et qui végète

T'as vu Winnie, j'ai appuyé sur la touche entrée et utilisé des smileys.

PS: c'est peut-être un poisson d'avril tellement c'est énorme!