Crédits globalisés: Acte du CA ou DBM 3 ?

youpi a écrit:

Passionnant les débats pour des miettes Comment font les attachés qui, travaillant à l'équipement oU dans d'autres ministères, gèrent des sommes supérieures à celles des EPLE (X 1000 voire 10000 fois plus de crédits meme s'ils ne sont pas tous en Etablissement public). Ca doit les faire rire les interrogations sur une DBM de niveau 2 ou de niveau 3

Si ils prennent leur travail à coeur et essayent d'en maîtriser toutes les arcanes, cela ne les fera pas rire.
Mais je comprends tout à fait que l'on puisse trouver cela puéril. Cela dit, j'en connais qui passent des heures à disserter sur la composition de l'équipe de France de foot, le dernier disque de Jonnhy, ou les mérites respectifs de la 405 par rapport à la mégane. Chacun son truc.
Mais quoique vous en pensiez une DBM 2 ou 3 cela change votre manière de travailler ; et s'interroger sur les pratiques de son métier permet de progresser.

N@n@rd a écrit:

youpi a écrit:

Passionnant les débats pour des miettes Comment font les attachés qui, travaillant à l'équipement oU dans d'autres ministères, gèrent des sommes supérieures à celles des EPLE (X 1000 voire 10000 fois plus de crédits meme s'ils ne sont pas tous en Etablissement public). Ca doit les faire rire les interrogations sur une DBM de niveau 2 ou de niveau 3

Si ils prennent leur travail à coeur et essayent d'en maîtriser toutes les arcanes, cela ne les fera pas rire.
Mais je comprends tout à fait que l'on puisse trouver cela puéril. Cela dit, j'en connais qui passent des heures à disserter sur la composition de l'équipe de France de foot, le dernier disque de Jonnhy, ou les mérites respectifs de la 405 par rapport à la mégane. Chacun son truc.
Mais quoique vous en pensiez une DBM 2 ou 3 cela change votre manière de travailler ; et s'interroger sur les pratiques de son métier permet de progresser.

Je le reconnais et m'excuse si mon post était limite. Mais il est vrai que ces questions pourraient etre évitées avec des instructions plus précises, applicables dans l'ensemble des académies,des autorités qui délèguent les crédits. Affecté dans un EPA, je suis aussi confronté à des questions de DBM avec ou sans vote avec un CA qui se réunit moins souvent qu'en EPLE. Autre dilemne pour des variations de crédits guère plus importantes que celles que vous pouvez effectuer sur un chapitre A2;

N@n@rd a écrit:

................
Mais quoique vous en pensiez une DBM 2 ou 3 cela change votre manière de travailler ; et s'interroger sur les pratiques de son métier permet de progresser.

Les agents comptables sont en priorité concernés par ce type de distinction qui engage leur responsabilité
Vue de très loin elle peut ressembler à un distingo subtil ...
Pourtant loin d'être dérisoire

N@n@rd a écrit:

Cela dit, j'en connais qui passent des heures à disserter sur la composition de l'équipe de France de foot, le dernier disque de Jonnhy, ou les mérites respectifs de la 405 par rapport à la mégane.

Ce message apporte de ma part quelques remarques

1. d'abord il y a de la pub (que font les modos la charte du forum interdit la comparaison de marque)
   
2. on critique le football mais pas un mot sur le rugby (et plus particulièrement une équipe en jaune et noir...)
   

Chacun sa vision des choses

Bozinchu a écrit:

on critique le football mais pas un mot sur le rugby (et plus particulièrement une équipe en jaune et noir...)

Chacun sa vision des choses

Qu'est-ce que tu as contre l'équipe d'Albi ?
Pourtant elle évolue en seconde division comme... Bastia.

C'est petit....

Pour reprendre le débat, sincèrement, j'ai d'énormes doutes ( voire une certitude absolue du contraire) sur l'utilité et la pertinence d'une DBM 3.
Un acte du CA permet au comptable de répartir les sommes allouées (fléchées, je le rappelle même si la cible est mouvante...). Il permet également au gestionnaire de budgétiser ces sommes par une simple DM2.
On enquiquine suffisamment le CA avec des usines à gaz comme l'EPCP pour essayer d'éviter de lui demander deux fois la même chose sous forme différente (acte + DM et même plus si affinités ou changement d'exercice ).

C'est mon avis ultime et tant qu'un décret signé en Conseil d'Etat et avalisé par Sa Sainteté ne m'aura pas ordonné le contraire, c'est comme ça que je pratique et pratiquerai.

Et je rejoins l'avis des éminents collègues ( et même de l'IZ ) sur l'enjeu limité des sommes en question. Le plus souvent, la répartition s'impose d'elle-même au vu des besoins.

PS: L'Aston Martin V8 Vantage dépasse de loin et la 405 et la Mégane.

Isaac Newton a écrit:

C'est mon avis ultime et tant qu'un décret signé en Conseil d'Etat et avalisé par Sa Sainteté ne m'aura pas ordonné le contraire, c'est comme ça que je pratique et pratiquerai.

Que dire après l'ultime avis d'un génie ...

sinon que je vais relire attentivement les échanges entre "crédits" et N@n@rd
Ceci dit, je penche pour la formule acte CA + DM2 , mais je tiens à en avoir le coeur net, argumentairement parlant


Très intéressant .Merci N@n@rd d'avoir ouvert ce débat

N@n@rd a écrit:

Par contre, je regrette, mais les crédits globalisés comme tous les crédits d'Etat ne sont pas donnés pour une années scolaire, mais pour un exercice comptable. Le fait qu'ils soient donnés en avril-mai est un problème d'organisation difficilement acceptable qui ne peut déroger au principe de l'annualité budgétaire. D'ailleurs aucune notification ne parle à ma connaissance d'années scolaire, notion inconnue en compta budgétaire.

Je viens de vérifier : la notification pour mon établissement précise bien qu'il s'agit de l'attribution des crédits globalisés pour l'année scolaire 2009/2010.
Je suis néanmoins d'accord avec le reste : vote du CA et intégration au budget par DM de niveau 2.
Mais quel bazar à gérer pour quelques kopeks !

polaire a écrit:

Je viens de vérifier : la notification pour mon établissement précise bien qu'il s'agit de l'attribution des crédits globalisés pour l'année scolaire 2009/2010.

Donc vous n'avez pas le droit de les utiliser avant le 1 septembre 2009.

source:groupe de travail comptable de l'académie de Caen

II - Répartition des crédits et vote du conseil d’administration :
Au moment du budget de l’année N, à tout au moins, les reliquats prévisionnels de l’année N-1
estimés seront reportés sur le budget.
Le conseil d’administration ventile la totalité de la subvention des crédits, dans le respect du BOP
dont elle est issue, avec en priorité les dépenses obligatoires (dans les collèges : les droits de
reproduction et les carnets de correspondance, dans les lycées : les droits de reproduction) par une
décision budgétaire de niveau 3.
Si un ajustement des reliquats par rapport à la réalité constatée au 31 décembre N-1 est nécessaire :
- soit à la baisse alors il convient d’effectuer une DBM de type 2
- soit à la hausse alors il convient d’effectuer une DBM de type 3
Les reliquats de crédits d’Etat afférents à des dispositifs non reconduits doivent faire l’objet d’u

C'est un groupe de travail comptable, c'est pas un décret pris en Conseil d'Etat et avalisé par Sa Sainteté.

I don't agree.

Isaac Newton a écrit:

C'est un groupe de travail comptable, c'est pas un décret pris en Conseil d'Etat et avalisé par Sa Sainteté.

I'm not agree.

sir, you've got a little problem of language

AngelinaAA a écrit:

Isaac Newton a écrit:

C'est un groupe de travail comptable, c'est pas un décret pris en Conseil d'Etat et avalisé par Sa Sainteté.

I'm not agree.

sir, you've got a little problem of language

I agree with you, AngelinaAA, Mister Newton doesn't speak english as he should do.

N@n@rd a écrit:

polaire a écrit:

Je viens de vérifier : la notification pour mon établissement précise bien qu'il s'agit de l'attribution des crédits globalisés pour l'année scolaire 2009/2010.

Donc vous n'avez pas le droit de les utiliser avant le 1 septembre 2009.

Ben non : le CA a voté la répartition de ces crédits fin mai et je les intégrerai au budget pour la rentrée.

FLIPPER a écrit:

source:groupe de travail comptable de l'académie de Caen

II - Répartition des crédits et vote du conseil d’administration :
Au moment du budget de l’année N, à tout au moins, les reliquats prévisionnels de l’année N-1
estimés seront reportés sur le budget.
Le conseil d’administration ventile la totalité de la subvention des crédits, dans le respect du BOP
dont elle est issue, avec en priorité les dépenses obligatoires (dans les collèges : les droits de
reproduction et les carnets de correspondance, dans les lycées : les droits de reproduction) par une
décision budgétaire de niveau 3.
Si un ajustement des reliquats par rapport à la réalité constatée au 31 décembre N-1 est nécessaire :
- soit à la baisse alors il convient d’effectuer une DBM de type 2
- soit à la hausse alors il convient d’effectuer une DBM de type 3
Les reliquats de crédits d’Etat afférents à des dispositifs non reconduits doivent faire l’objet d’u

Loin de moi l'idée de critiquer les collègues de Caen (en plus si ça se trouve y'en a que j'ai connu), mais cette réponse prouve bien la nécessité d'une harmonisation nationale des pratiques.
Une remarque toutefois : modifier par DBM 2 la baisse de crédits budgétaires que l'on traîte par une DBM3 pour les augmenter me semble un peu curieux.

Pascale a écrit:

........
2.2 Si crédits ouverts < crédits globalisés reçus, le risque est moindre puisque l’autorisation de dépenser est inférieure à la recette perçue. S'il existe le besoin de dépenser plus, une DBM de niveau 3 sera nécessaire, pour augmenter l’ouverture de crédits (puisque l’affectation des crédits globalisés doit être voté par le CA) dans la limite du montant des crédits globalisés reçus. Cette dernière solution est peut être la meilleure : évaluer globalement et au plus juste, se rapprocher au plus près du montant global des crédits globalisés qui sera perçu tout en s’assurant que cette évaluation (les crédits ouverts au BI) ne dépasse pas le montant des crédits globalisés qui sera perçu.

Selon moi, la solution n°2.2 est celle qui respecte le mieux le principe de sincérité budgétaire et qui peut permettre d’éviter le recours à des DBM de type 38.
Qu'en pensez-vous? Quelles sont les préconisations des autorités de tutelle? Existe-t-il des textes qui pourraient m'éclairer sur la question?

Je vous remercie.[/size]

Pas nécessairement
S'il existe besoin de dépenser plus, l'affectation du reliquat supérieur à la prévision budgtéaire peut être acquise par vote du CA , suivi d'une DM de type 2

Comme vous l'a dit Néthou , les pratiques varient d'une académie à l'autre, et j'ajouterais à l'intérieur d'une même académie...
D'où l'intérêt du débat ...S'il pouvait aboutir à une harmonisation intelligente des pratiques, on aurait avancé

Tout comme pour l'EPCP ...

polaire a écrit:

N@n@rd a écrit:

polaire a écrit:

Je viens de vérifier : la notification pour mon établissement précise bien qu'il s'agit de l'attribution des crédits globalisés pour l'année scolaire 2009/2010.

Donc vous n'avez pas le droit de les utiliser avant le 1 septembre 2009.

Ben non : le CA a voté la répartition de ces crédits fin mai et je les intégrerai au budget pour la rentrée.

Aaargh, je comprends donc que les carnets de liaison de l'année scolaire 09/10, utiles au 1er septembre, devront être commandés à l'imprimeur à partir de cette date. C'est vrai dans le fond, les collégiens vont d'abord reconnaître les lieux, on leur donnera un peu plus tard le RI de l'établissement.

Je viens de recevoir les virements, et je confirme que je dispose, pour le lycée, de tout juste de quoi payer la taxe des vampires du CFC sur mes dupli de comptabilité et sur les formulaires d'inscription à la DP. Au collège, en comptant 1200 € de carnets et 750 € de CFC, et bien la somme ne suffira pas à payer les manuels dont les zenseignants ont besoin.

Et il y en a parmi vous qui peuvent garder du fric pour des projets pédago prout-prout !?

L'intendant zonard a écrit:

Aaargh, je comprends donc que les carnets de liaison de l'année scolaire 09/10, utiles au 1er septembre, devront être commandés à l'imprimeur à partir de cette date. C'est vrai dans le fond, les collégiens vont d'abord reconnaître les lieux, on leur donnera un peu plus tard le RI de l'établissement.

Franchement, je me pose pas toutes ces questions existentielles : une partie des crédits votés pour 2008/2009 est fléchée achat de carnets de liaison et manuels scolaires et la dépense est faite en juin 2009 pour préparer la rentrée (jusque là je suis toujours sur des dépenses concernant l'année scolaire 2008/2009 puisque facturation en juin).

Les deux me semblent toujours nécessaires: un acte du CA puis une DBM pour vote; l'article R421-60 du code de l'éducation va dans ce sens quand les crédits ont déjà fait l'objet d'une prévision au budget de l'établissement.
La DBM pour info est permise dans le cas où les crédits n'ont pas pu faire l'objet d'une inscription au budget initial. (voir également par rapport à l'EPCP sur l'autorisation d'acheter la dérogation sur crédits non ouverts au budget).
Or, on sait qu'on aura des crédits globalisés (avec ou sans contrat d'objectifs pluriannuel, et du fait du principe de sincérité, on les évalue et on en inscrit. Donc il faut bien une DBM pour vote.

Que le CA se prononce 2 fois apparemment sur la même chose se produit également pour des dons ou pour des sorties d'inventaire.

Je relance le débat.

J'ai fait voter la répartition des crédits globalisés en juin. Puisque les crédits étaient prévus au budget et que je n'ai pas besoin de modifier mes prévisions à la hausse, je n'ai pas fait de DM. On me reproche aujourd'hui de ne pas avoir fait de DM 3.

Des avis?

Question subsidiaire : s'il faut absolument une DM3, quelles sommes doit on retrouver au budget ?
- les sommes réparties cette année
- les sommes réparties + les reliquats éventuels des années précédentes
- autre chose ?

Des avis oui, des réponses non.
Pour m'être penché sur la question, il y a malheureusement des tas de pratiques différentes, voir discordantes entre les académies. Certaines préconisations étant d'ailleurs abbérantes.

Concernant la DBM3, elle ne vient par définition que pour modifier une ouverture budgétaire. Si le budget n'a pas besoin d'être modifié, comment voulez-vous faire une DBM3 ?
Une DBM3 sert à affecter des crédits non affectés, si les crédits ont déjà été affectés par le budget pourquoi une DBM ? Par contre on peut comprendre qu'en ne traitant pas par le budget ou une DBM3 la totalité des crédits globalisés, on vous fasse le reproche d'admettre de fait ne pas avoir besoin de la partie de crédits non affectés.

Je précise que l'autorité qui demande la DM 3 se fonde sur cette réponse de de la DAF :

"06-330Réponse du08/06/2006

L'utilisation des dotations globalisées versées par les services académiques aux EPLE doit, être appréhendée dans l'esprit de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). En effet, la globalisation des crédits dans les budgets opérationnels de programmes, que ces derniers soient centraux ou académiques, a pour corollaire une responsabilisation accrue des responsables des dits programmes. Ces responsables doivent rendre compte de l'utilisation qu'ils font des crédits qu'ils gèrent.D'une façon comparable, le chef d'établissement, dans le cadre d'une autonomie de l'EPLE renforcée, doit proposer au conseil d'administration une ventilation des dotations globalisées. La validation de cette ventilation par le CA par DBM de type 3 implique plus fortement les représentants de la communauté éducative et facilite, pour le chef d'établissement, la justification de l'utilisation des crédits aussi bien auprès des membres de la dite communauté que des services académiques.Ces dotations sont encaissées par l'EPLE sur un compte de racine 44118 "Autres subventions Etat" qu'il est possible de subdiviser. La ventilation et l'ouverture des crédits, sur les comptes de classe 6 concernés en fonction de la nature de la dépense, s'opérera lors de la délibération du CA."

Le vote du budget répond de la même façon que la DBM 3 aux exigences citées.

Comme le Big Boss, je ne vois pas l'intérêt de réouvrir des crédits déjà ouverts lors du vote du budget initial. Au contraire, cela reviendrait à fausser l'information donnée aux administrateurs...

Anonymous a écrit:

Je précise que l'autorité qui demande la DM 3 se fonde sur cette réponse de de la DAF :

"06-330Réponse du08/06/2006

La ventilation et l'ouverture des crédits, sur les comptes de classe 6 concernés en fonction de la nature de la dépense, s'opérera lors de la délibération du CA."

Isaac Newton a écrit:

Le vote du budget répond de la même façon que la DBM 3 aux exigences citées.

Evidemment, inutile de faire DBM 3 si crédits suffisants mais l'idée de la DAF était que les crédits ne devaient pas etre ouverts à l'aveugle dès le budget par ex mais inscrits lors du vote en CA pour plus de cohérence et de lisibilité.

Et l'IGAENR insiste pour que les budgets initiaux soient le plus sincères possible en intégrant les reliquats de crédits et en anticipant sur les futures notifications.

Cohérence et lisibilité, dis-tu ?

Ma pratique :

Dès le budget initial : inscription de tous les reliquats de crédits Mais aucune anticipation de notification de crédits (contrainte ou frein possible : Cela oblige à avoir les reliquats suffisants pour assurer le début d'exercice y compris pour frais de stage ....)
Toute nouvelle ventilation de crédits fait alors l'objet de DBM 3.

Pour le moment je ne développe pas ; mais je pense que la DBM3 n'est pas indispensable du moment qu'il y a acte du CA. On en parlera plus tard.

Je suis compètement d'accord sur un plan juridique. Si acte du CA déjà couvert par crédits ouverts préalablement; pas de DBM. Cela ne doit pas poser pb.
Seulement, je trouve plus cohérent et lisible d'ouvrir les crédits en même temps que acte du CA d'affectation des crédits. Cela me parait du bon sens.

nat a écrit:

Je suis compètement d'accord sur un plan juridique. Si acte du CA déjà couvert par crédits ouverts préalablement; pas de DBM. Cela ne doit pas poser pb.
Seulement, je trouve plus cohérent et lisible d'ouvrir les crédits en même temps que acte du CA d'affectation des crédits. Cela me parait du bon sens.

Certes. Mais il est plus facile dés lors qu'il y a acte de procéder à la correction des ouvertures budgétaires par DBM2 que par DBM3. Mais on y reviendra.

peut être la réponse tient elle plus à un contrôle "intelligent", vérifiant la cohérence des décisions du CA avec la situation budgétaire, plutôt qu'à tenter d'ébaucher un modus opérandi universel qui ne tiendra pas en l'état des textes.