quitus et archives

J'ai reçu les quitus pour l'exercice 2003. je possède des tonnes d'archives antérieures (factures, balance, journaux, fiches de comptes, etc). Puis-je les détruire ?

http://www.ac-poitiers.fr/rectorat/archives/textes/tabeple.pdf

merci bien

Super documentation que je n'avais pas encore eue sous les yeux. En plus je remarque un effort certain pour faire correspondre l'identité de l'avatar avec la nature des questions (gestion du temps sur le temps d'archivage ?)

j'ai l'impressions que Nanard ne l'avais pas dans sa base documentaire celui.

Si tu es AC, ou sinon contacte le, je te conseille avant de balancer, de t'assurer que toute ta classe 4 est justifiée. Dans le cas contraire, des recherches peuvent être utiles pour justifier des régularisations nécessaires. J'en ai fait l'expérience.

ils sont censés arriver où les quitus ?

ils suivent l'AC ou bien ils arrivent dans le bahut concerné ? J'ai eu ceux de 2000 et 2001 mais je sais plus où ils sont arrivés...

Ils arrivent à l'établissement concerné.

faudrait peut etre que je me renseigne alors pour 2002 et 2003, si ça se trouve ils sont à dormir dans un coin alors que je me fais du mauvais sang...

Logiquement, l'AC devrait faire suivre

Mes derniers quitus remontent aux COFI 2000.
Je commence à trouver le temps un peu long: ceux d'entre vous qui dépendent de la CRC Ile de France ont ils eu les leur pour les COFI à partir de 2001 ?

2001 tu l'as depuis le 1er janvier dernier.

Pouquoi depuis le 1er janvier dernier?
Ils n'ont pas 10 ans pour nous enquiquinner?
Je me trompe?

merci.

6 ans et non 10 depuis qq années déjà

Tout content, j'ai eu le quitus pour toute ma gestion de mon précédent établissement : je suis parti à la mi-2005, et j'ai eu les quitus jusqu'à 2004.

A se demander si, finalement, la CRC ne juge pas un tout petit peu les comptables et pas seulement les comptes (là je ne critique pas, j'exprime la vision optimiste selon laquelle la CRC tiendrait compte des mouvements du personnel pour établir son planning de lecture des comptes)

Fréleonat, une petite définition de QUITUS et ARRET de DECHARGE... sont nombreux les retraités ............

OLRIK a écrit:

Fréleonat, une petite définition de QUITUS et ARRET de DECHARGE... sont nombreux les retraités ............

www.ccomptes.fr/Glossaire.html :

Quitus : Arrêt de la Cour des comptes ou jugement d’une chambre régionale et territoriale des comptes qui déclare un comptable quitte de sa gestion et libéré de ses fonctions et obligations.

Décharge : La décharge est prononcée par un arrêt (jugement, dans la cas d’une chambre régionale et territoriale des comptes), lorsqu’aucune charge ou obligation ne pèse plus sur un comptable public au titre d’un exercice donné.

C'est bien!

Car la confusion est bien là chez de nombreux comptables....

C''est vrai que la différence est flagrante.

Jean-Mic a écrit:

C''est vrai que la différence est flagrante.

La CRC juge les comptes des comptables publics de façon à pouvoir leur accorder décharge sur chaque gestion annuelle, et quitus lorsqu'ils quittent leurs fonctions.

exactement....

Avant, ds le passé le comptable qui "partait" en retraite ne percevait pas la totalité de sa pension....il devait fournir le quitus....aujourd'hui je ne connais la pratique... réponde ds une petite vingtaine d'années...

Il y a une chose que je conserve sans limitation de durée : c'est la boîte archive intitulée "compte financier", dans laquelle on trouve les pièces 1 à 26, le journal général, les fiches de compte, les FQE et quelques autres trucs. C'est pas gros, une dizaine de centimètres par an et par établissement, et même ce qui date des années 80 je préfère les savoir dans mon local d'archives, tout en haut calé contre le plafond. Si un prédécesseur a des soucis...

Pour le reste, je tien les 10 ans qui en pratique donnent 12 le temps de se décider à jeter ; mais déjà quand on dégage les triplicata et autres cochonneries sans intérêt on a gagné tellement de place qu'on peut se permettre ce luxe.

Moi, mes quitus je les accroche au mur, à coté de mes têtes empaillées de CPE et d'AED : coté déco c'est le top !