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Winnie
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Margelle
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MessageSujet: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 14:58

Je compte acheter un adoucisseur pour le SELF, montant du devis :
Appareil : 928 € HT
Installation par l'entreprise : 454 € HT

Si je compte bien payer l'appareil au ZD, je suis soudain prise d'un doute affreux Smile pour le reste de la facture, seul le matériel est immobilisable (et je paye alors l'installation au R2), où peut-on tout mettre au ZD ?
A priori je penche plutôt pour la 1ère solution, j'ai bon ?
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 15:27

Sans répondre sur le dossier précis n'ayant pas les élèments, si je fais installer un four par exemple, j'immobilise la valeur total de la facture, pose et raccordement compris.

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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 15:29

doublé par le boss mais pour une fois je suis pas d'accord
je paye l'appareil au ZD et le reste de la facture au D ou au R2 suivant le cas
quand on déprécie la valeur de l'appareil on déprécie aussi les frais de livraison quoi
le patrimoine du bahut n'est pas sincère alors non scratch
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 15:32

N@n@rd a écrit:
Sans répondre sur le dossier précis n'ayant pas les élèments, si je fais installer un four par exemple, j'immobilise la valeur total de la facture, pose et raccordement compris.

Normal pour un four ou tout autre élément fixé que l'on ne déplace pas sans refaire de travaux.

Ici tout dépend si le matériel est déplaçable ou non...

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 15:35

quand j'ai ce genre de doute je fais faire deux factures séparées, une pour le matos plus accessoires et une pour le service. comme ça pas de pb et le fournisseur s'en fout car il est payé pareil!
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 16:22

Merci pour ces réponses, je vois que finalement ce n'est pas si évident, les 2 raisonnements se tiennent;
La pose de mon adoucisseur peut se comparer à celle d'un four, elle necessite un raccordement (facturé avec main d'oeuvre et déplacement), après le matériel n'est à priori plus déplaçable.
Selon notre cher Nanard cela constitue un tout à immobiliser, le Corse et la marmotte n'immobilisent que le matériel;
Bon, je laisse le dossier sous le coude, je vais encore réfléchir à la question scratch
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 16:43

Un élément de réponse :

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/investissetfonction.pdf

Extrait :L'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et établissements
publics communaux et intercommunaux (Tome II, Titre 3, Chapitre 3, § 1.2.1.1., p. 81),
ainsi que la circulaire interministérielle n° NOR INT/B/02/00059/C du 26 février 2002
susvisée, précisent que les immobilisations sont comptabilisées à leur coût
d’acquisition, ce coût étant déterminé par l’addition du prix d’achat figurant dans l’acte et
des frais accessoires.
Les frais accessoires sont les charges directement ou indirectement liées à l’acquisition
et à la mise en état d’utilisation du bien. Il s’agit des droits de douane à l’importation, de
la TVA non récupérable par la collectivité ainsi que des frais de transport, d’installation

et de montage nécessaires à la mise en état d’utilisation de l’immobilisation.

_________________
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 16:50

si immo, je fait comme n@n@rd (mais non je ne fayote pas !)
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 17:08

Citation :
les immobilisations sont comptabilisées à leur coût
d’acquisition, ce coût étant déterminé par l’addition du prix d’achat figurant dans l’acte et
des frais accessoires.
Les frais accessoires sont les charges directement ou indirectement liées à l’acquisition
et à la mise en état d’utilisation du bien. Il s’agit des droits de douane à l’importation, de
la TVA non récupérable par la collectivité ainsi que des frais de transport, d’installation

et de montage nécessaires à la mise en état d’utilisation de l’immobilisation.

Bien vu, accord
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 19:42

Je ne suis pas sûr que cet achat doive être immobilisé au ZD : s'il s'agit du remplacement d'un appareil destiné à maintenir l'installation en état, il n'y a pas lieu d'immobiliser cette dépense et l'opération doit s'inscrire au C615.


Cependant si on fait le choix du ZD, cela doit concerner l'achat +installation
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MessageSujet: Re: Achat au ZD   Achat au ZD Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 21:08

assez-incompétent a écrit:
Je ne suis pas sûr que cet achat doive être immobilisé au ZD : s'il s'agit du remplacement d'un appareil destiné à maintenir l'installation en état, il n'y a pas lieu d'immobiliser cette dépense et l'opération doit s'inscrire au C615.


Cependant si on fait le choix du ZD, cela doit concerner l'achat +installation


Les dépenses - notamment de remplacement d'un appareil - ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet une augmentation de la valeur d'un élément d'actif ou une augmentation notable de sa durée d'utilisation. Ce semble être le cas en l'espèce.
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