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 délibération du CA sur la taxe d'apprentissage

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captain cavern
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Leland62
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MessageSujet: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:09

Bonjour à tous,

je recherche un modèle de délibération du Conseil d'Administration concernant la répartition de la TA.

Bizarrement, même avec une segpa, le collège n'a jamais connu de délib de ce genre...

Merci d'avance!
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Leland62
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:20

la répartition de la TA ne se fait pas lors de la discussion du budget?
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:32

anne stag a écrit:
Bonjour à tous,

je recherche un modèle de délibération du Conseil d'Administration concernant la répartition de la TA.

Bizarrement, même avec une segpa, le collège n'a jamais connu de délib de ce genre...

Merci d'avance!
Est-ce bien nécessaire quand on ne dispose que d'une seule section ouvrant droit à TA ? Je m'interroge...
Demander au CA si on doit tout affecter au J1 ou plutôt au J1 me semble gâcher une précieuse énergie vitale.
Tant que la TA est inclue au budget du J1, pas besoin d'en dire plus, sauf au moment de l'enquête d'utilisation, où il est évident qu'on s'est bien tenus à dépenser la précieuse obole dans les catégorie légales de dépenses.
Ca va de soit.
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polaire
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:37

Super ton avatar AmouLibertéFleurs ! abg
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:41

anne stag a écrit:
Bonjour à tous,

je recherche un modèle de délibération du Conseil d'Administration concernant la répartition de la TA.

Bizarrement, même avec une segpa, le collège n'a jamais connu de délib de ce genre...

Merci d'avance!

je pense qu'il s'agit plutot du vote du programme d'utilisation de la TA
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barbule
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:42

Pour les choix d'utilisation , budget et DBM suffisent , me semble-t-il .
Pour ce qui est du compte rendu d'utilisation, moi je présente au CA , avec le compte financier , les documents de l'enquête demandée en fin d'exercice par le rectorat.

A ce sujet, voir :

le document de l'acdémie de Caen

Extrait :

7.2. LES FORMALITES
Présentation au Conseil d’administration des choix d’utilisation de la taxe tels qu’ils figurent au budget initial et/ou dans les Décisions Budgétaires Modificatives pour information.
Compte-rendu au conseil d’administration de l’utilisation réelle de la taxe lors de la présentation du compte financier en fin d’exercice.
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:45

Avatar ?
Vous vous moquez ma mie, c'est votre serviteur quand j'étais roadie de Jefferson Airplane en 1980 (pas leur meilleure période a vrai dire, mais les années 80 ont été dures pour tout le monde)...
Mais merci mon amie, paix à toi.
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 16:48

que dalle ! c'est CHABAL en version années 70 Katmandou et moquette ad hoc !
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:18

Oh merci !!
On a donc fait du zele. Il suffit d'informer le conseil d'administration Smile
C'est en effet un programme d'utilisation, ainsi on précise un projet pour ne pas la perdre l'année prochaine.
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:26

AmourLibertéFleurs a écrit:
Avatar ?
Vous vous moquez ma mie, c'est votre serviteur quand j'étais roadie de Jefferson Airplane en 1980 (pas leur meilleure période a vrai dire, mais les années 80 ont été dures pour tout le monde)...
Mais merci mon amie, paix à toi.
Paix à toi aussi, cher AmourLibertéFleurs flower
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:28

anne stag a écrit:
Oh merci !!
On a donc fait du zele. Il suffit d'informer le conseil d'administration Smile
C'est en effet un programme d'utilisation, ainsi on précise un projet pour ne pas la perdre l'année prochaine.

Oui. La TA est une ressource affectée dont l'utilisation est du ressort de l'ordonnateur, le CA étant simplement informé de l'utilisation lors des DBM niveau 2 ou du cofi.
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:31

valerie a écrit:
Super ton avatar AmouLibertéFleurs ! abg

C'est quoi ce truc ? Shocked
Connait pas le coiffeur ?! Ni le rasoir ? Sait pas qu'on est plus en 1968 ? Il se croit dans "Hair" ?

On voit de ces choses, je vous jure ma bonne dame... serait pas un peu CPE sur les bords ?


Dernière édition par le Mar 23 Oct 2007 - 17:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:32

anne stag a écrit:
On a donc fait du zele.
Attention au zèle.
Le zèle c'est éreintant.
Surtout le zèle devant le CA qui est éreintant pour celui qui parle comme pour ceux qui "écoutent".
Sauvons la planète, économisons nos énergies.
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:38

AmourLibertéFleurs a écrit:

Sauvons la planète, économisons nos énergies.

Ouaip, c'est bien un CPE... Laughing
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:39

Vieil intendant a écrit:
Connait pas le coiffeur ?! Ni le rasoir ? Sait pas qu'on est plus en 1968 ? Il se croit dans "Hair" ?
La jalousie est un triste sentiment, tout ça parce que vous devez cacher votre absence de pilosité cranienne par une bouillotte (bleue de surcroit).
Vieil intendant a écrit:
On voit de ces choses, je vous jure ma bonne dame... serait pas un peu CPE sur les bords ?
Grand dieu non ! mon séjour sur les rives du fleuve éternel en 1971 m'a appris que ce métier fait de cris, de violence verbale et d'accès d'autorité ne convenait pas à mon karma.
L'a changé ma vie ce séjour....
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:42

AmourLibertéFleurs a écrit:
Vieil intendant a écrit:
Connait pas le coiffeur ?! Ni le rasoir ? Sait pas qu'on est plus en 1968 ? Il se croit dans "Hair" ?
La jalousie est un triste sentiment, tout ça parce que vous devez cacher votre absence de pilosité cranienne par une bouillotte (bleue de surcroit).
....

Vaut mieux avoir une bouillotte sur la tête qu'une serpillère ! grr

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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 17:53

Tout cet amour que l'on ressent sur ce forum, mon moi est profondément touché...
Ami VI veuillez recevoir ce modeste présent fleur
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 18:01

AmourLibertéFleurs a écrit:
Tout cet amour que l'on ressent sur ce forum, mon moi est profondément touché...
Ami VI veuillez recevoir ce modeste présent fleur

Il m'énerve le balai faubert... ce sont des fleurs de pissenlits qu'il va manger... et par la racine encore !
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 18:18

Mais où est donc passé le bonze zen, (ou le bon zen), à bouillotte
bleue qui nous enchantait de ces discours fleurant bon
l'équanimité ?

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barbule
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 19:11

Pompon a écrit:
Mais où est donc passé le bonze zen, (ou le bon zen), à bouillotte
bleue qui nous enchantait de ces discours fleurant bon
l'équanimité ?



...chuttt...il a emprunté les voies de l'ataraxie ...

b7
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 19:43

rirebien

Cependant,
chère Barbule, je ne suis pas très sûre que notre VI préféré apprécie
beaucoup le grand B de la définition de lexilogos, là où le concept est
poussé à son extrémité ....
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 19:56

Ádarem egor aerlinn na-Eru Phainadar



Ádarem i ne menel,
aer ess lîn aen,
árdh lîn tolo,
iest lîn aen
ne menel a ned amar.




Si anno i mast vîn órui ammen
ah ammen aranno raegath vîn
be arannam an raegdain vîn,
ah ú-dogo na-vael ammen
dan leithio ammen ed ulug!
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 20:02

C'est plus joli quand c'est écrit comme çadélibération du CA sur la taxe d'apprentissage Andriesa
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 20:07

Joli.
1-0 pour Pompon. jocolor
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeMar 23 Oct 2007 - 20:17

Pompon a écrit:
rirebien

Cependant,
chère Barbule, je ne suis pas très sûre que notre VI préféré apprécie
beaucoup le grand B de la définition de lexilogos, là où le concept est
poussé à son extrémité ....

Mais chère Pompon, je ne connais l'ataraxie que sous l'angle du concept philosophique ! subodorer un instant que je puisse la concevoir autrement serait me faire offense, de même qu'aux heureux familiers de ce noble et rare état .
J'ignorais l'existence de cette acception triviale du terme, et je vais sur le champ m'empresser de l'oublier

arannam

Wink
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 25 Oct 2007 - 11:10

Merci les gens flower
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MessageSujet: Re: délibération du CA sur la taxe d'apprentissage   délibération du CA sur la taxe d'apprentissage Icon_minitime

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