Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
-40% sur le Pack Gaming Mario PDP Manette filaire + ...
Voir le deal
29.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Dépassement charges logement

Aller en bas 
+2
Madame Proprette
loikou56
6 participants
AuteurMessage
loikou56
.
.



Nombre de messages : 47
Date d'inscription : 26/03/2013

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeJeu 7 Déc 2023 - 11:38

Bonjour,
Comment gérer vous l'augmentation du coût de l'énergie au niveau des logements de fonction? J'ai fait une simulation et il va falloir que je demande un dépassement de 2500€ à certains occupants...
Revenir en haut Aller en bas
Madame Proprette
.
.
Madame Proprette


Nombre de messages : 62
Date d'inscription : 13/01/2012

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeJeu 7 Déc 2023 - 12:57

Mon conseil : refaire les calculs.
Revenir en haut Aller en bas
Kieren
***
***
Kieren


Nombre de messages : 1017
Date d'inscription : 11/05/2010

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeJeu 7 Déc 2023 - 13:26

Moi je me dis que j'ai déjà de chance d'avoir un montant de consommation alloué. Si on est propriétaire ou locataire  on ne se pose pas la question du montant du dépassement mais plutôt comment faire face à la hausse des prix.

Certes on déclare le montant alloué enavantage en nature mais ce n'est pas tout à fait la même chose que de payer les factures.
Revenir en haut Aller en bas
Tavi lou Pastou
****
****
Tavi lou Pastou


Nombre de messages : 2685
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeJeu 7 Déc 2023 - 14:44

Certains (c'est mon cas depuis deux ans) utilisent les tarifs officiels de la DGFiP, en général bien plus avantageux. On ne devrait pas car ils concernent les logements de l’État et non ceux des collectivités territoriales, mais bon...

Toujours à la pointe, Intendance Zone  bien a publié la circulaire d'octobre 2023 :

https://www.intendancezone.net/spip.php?article1036
Revenir en haut Aller en bas
Oxiane
***
***
Oxiane


Nombre de messages : 1842
Date d'inscription : 23/08/2021

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeVen 8 Déc 2023 - 9:18

La CT est censée publier le mode de calcul.
En l'absence de consignes, on relève les compteurs et on applique les ratios d'après les factures qui arrivent. 
Quand il n'y a ni l'un ni l'autre on envoie la question simultanément à la DACES et au président de Région. On ignore soigneusement le mail incendiaire qui revient parce qu'on dérange les genzimportants avec des questions futiles, puis on applique la solution de Tavi en désignant le CE comme recours en cas de contestation du calcul, lequel ne pourra rien faire.
Le jour où tout ce bouzin partira au TA on aura peut-être enfin une réglementation claire à appliquer.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23268
Age : 19
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeSam 9 Déc 2023 - 14:25

En fait il faudrait faire un diagnostic énergétique des logements gros consommateurs, pour éventuellement faire apparaître leur classement en catégorie G ou F. Or les G sont considérés comme impropres à la location, et les F le seront dans 56 semaines. Dès lors, la CT ne satisfait pas à son obligation légale de fournir des logements aux personnels de l'EPLE. Cette situation pourrait donner lieu à des aménagements pour limiter la casse. Parce que si ce cochon d'occupant paie, alors la CT va laisser pourrir pendant longtemps.

Naturellement, les occupants qui se chauffent à l'électricité pour atteindre les 24°C H/24 dans tout l'appartement, on les assaisonne au tarif maximal. frappe

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Dépassement charges logement Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Oxiane
***
***
Oxiane


Nombre de messages : 1842
Date d'inscription : 23/08/2021

Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitimeSam 9 Déc 2023 - 15:04

Piste intéressante ; mais un EPLE peut-il effectuer ce genre de dépense ? On peut nous le reprocher au titre du principe de spécialité. 
Peut-être demander ce diagnostic à la CT, ce qui est une manière d'orienter les discussions sur les barèmes ?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Dépassement charges logement Empty
MessageSujet: Re: Dépassement charges logement   Dépassement charges logement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Dépassement charges logement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Dépassement charges NAS par rapport plafond
» logement insalubre et dépassement de forfait
» Régularisation charges logement COP
» charges logement
» Charges (gaz) logement COP

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: