Don EPLE vers FSE

Bonjour,

je suis trésorier d'un FSE, et non gestionnaire, mais ma question vous concerne. Dans le cadre d'un appel à projet de mon département d'exercice le FSE a obtenu une subvention qui a été versée à mon collège. Est-ce possible que l'EPLE puisse rétrocéder cette subvention au FSE, et sous quelle forme ?

Merci pour votre aide.

Le collège ne peut pas reverser la subvention qu'il a reçu au FSE.
La question à se poser est pourquoi le Département l'a versée au collège plutôt qu'à l'association. N'est-ce pas un projet qui relève plus de l'établissement que du FSE ? Quelles sont les conditions d'utilisation de la subvention ?
Attention à la gestion de fait : avec la RGP maintenant ça craint.

Solution 1 (pour ma part c'est plutôt un réflexe) : l'agent comptable reverse l'argent au financeur. En plus il y a 9 chances sur 10 pour que le financeur s'aperçoive que c'est le Bronx dans sa compta et adresse une demande de remboursement

Solution 2 (qui n'engage que moi) : éventuellement, si j'avais un écrit du financeur, écrit précisant qu'l s'agit d'une erreur de destinataire du virement et qui me demande expressément de verser la somme de XXXX au FSE, pourquoi pas. Avec en pièce justificative, outre cet écrit, la notification de subvention qui indique bien que c'est pour le FSE (ou l'arrêté de l'assemblée délibérante, arrêté que normalement on peut trouver sur internet), et bien sûr le RIB du FSE. Ah, et pour créer le FSE dans la base "tiers" de l'établissement on doit avoir eu le SIRET.

La solution 1 est quand même la plus réglementaire. Surtout que si l'agent comptable ne veut entendre parler que de celle-ci, il est dans son droit.


[Mode désabusé]Hypothèse la plus plausible : le financeur s'est planté et a attribué la subvention à l'établissement au lieu du FSE, mais ne veut pas entendre parler d'envoyer un titre à l'établissement pour que la somme lui soit reversée. Il ne veut pas non plus prendre une décision rectificative et de toute manière, dans le meilleur des cas ça serait votée dans 6 mois. Le chef d'établissement (ou le président du FSE) prend son téléphone, et le financeur propose : "l'agent comptable n'a qu'à reverser la somme au FSE, ce sera plus simple". Le gestionnaire demande à son comptable qui dit que ce n'est pas possible. Le chef d'établissement et tous les acteurs du projet font pression sur le gestionnaire / l'adjoint gestionnaire / le secrétaire général (rayer la mention inutile) pour trouver une solution. Finalement il y a une réunion dans le bureau du CE, et tous ces braves gens ont l'idée lumineuse suivante : le projet sera directement porté par l'établissement parce que "quand même c'est un super projet". Comme rien n'a été voté en CA ni fait dans les règles, le gestionnaire devient dingue   [/mode désabusé]

Merci pour vos réponses. On va essayer de trouver une solution à partir des pistes évoquées.
Bonne journée