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 Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC

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MessageSujet: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 15:50

Bonjour

Licence d'un célèbre logiciel de gestion d'EDT... Renouvellement Licence annuelle supérieure à 800 HT.

OPC ? Sachant que selon instruction finances publiques :

1.1.2 Dépense portant sur un bien déjà inscrit à un compte d'immobilisation
Les dépenses ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet une augmentation de la valeur d'un élément d'actif ou une augmentation notable de sa durée d'utilisation.
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Thurston Moore
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Thurston Moore


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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 16:03

Pour moi ça doit aller sur le ALO 6511 et non l'OPC mais je fais peut-être fausse route...

Une licence annuelle c'est pas vraiment quelque chose qu'on immobilise non ? scratch
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 17:00

Qui dit licence annuelle dit pas de caractère durable de l'achat. Donc ALO. Voir la M9.6, aux paragraphes 2.5.6.1 ("servir de façon durable") et 2.5.6.7 ("durée de vie supérieure à un an").

Ou voir ici la réponse du Boss.

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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 17:10

C'est une licence d'utilisation d'un bien non physique, qui ne peut donc pas vous appartenir et que vous ne pouvez pas aliéner. OPC est donc exclu car aucune notion de patrimoine, et en plus 1 an....
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Winnie
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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 17:28

Je disconviens respectueusement (en me tenant à l'écart, j'ai peur pale ) : j'ai déjà considéré un logiciel comme une immobilisation, s'agissant d'une licence "définitive", en l'imputant au compte 205. C'est une immobilisation incorporelle.
En résumé pour une immo le seul critère physique ne saurait suffire, c'est pas Meetic non plus, hein.

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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 19:09

Acquisition d'une licence pluriannuelle : 205 (style pack office), y compris les mises à jour.
Abonnement annuel à un outil informatique : 6511.

Bref pour moi c'est la durée du contrat qui compte. Mais on peut discuter.

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MessageSujet: Re: Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC   Renouvellement Licence annuelle ALO ou OPC Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 21:49

Pareil. Logiciel à 2000 € acheté une bonne fois pour toutes : 205. "Pourévaluation" à 1200 € en licence annuelle et qui est inexploitable le lendemain de la date d'échéance si on n'a pas renouvelé : 6511.

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