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procès verbal des ca

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Message  dédé le Mer 6 Mar 2019 - 9:01

sujet chronophage et parfois de conflit,
que dit la réglementation ?
le pv permet de garantir que les actes enregistrés par le chef d’établissement n’ont pas été falsifiés...
Peut on limiter ce dernier au strict minimum sans  retranscrire les sempiternels débats dans leur intégralité ?
quel est votre pratique ?
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Message  Nicolas le Mer 6 Mar 2019 - 9:37

Bien sûr un PV très résumé peut (devrait) suffire ... lorsque les relations sont pacifiques.

Ma pratique :

- un diaporama systématique conçu en collaboration avec la.le CE préalablement au CA

- sur ce diapo figurent les résultats des votes (je reprends les libellés des futurs actes à saisir dans D'Mact), le nombre de membres, l'ordre du jour ...

- j'édite ce diaporama avec 3 diapo par page et la zone de commentaires en face de chaque diapo

- pendant le CA je remplis (manuellement mais sur un ordi c'est plus pro) tout ce qui est nécessaire au PV et aux actes

- après le CA : mise à jour du diapo, le PV et les actes deviennent une formalité

- j'agrafe la convocation, le diaporama manuscrit et le PV et zou.

Il a fallut trouver une méthode la moins chronophage possible car ici c'est plus de 100 actes/an (une cité scolaire) et plus de 20 CA ou CP/an affraid


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Message  dédé le Mer 6 Mar 2019 - 10:08

sur le site de l'esenesr :un procès-verbal, qui retrace les échanges de points de vue exprimés ainsi que les délibérations adoptées, est établi à la fin de chaque séance par le secrétaire désigné, qui le soumet au chef d'établissement. Ce dernier est responsable du procès-verbal qui est transmis aux membres du conseil d'administration et adopté lors de la séance suivante ;

cette retranscription du contenu des débats est obligatoire ?
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Message  volcan le Mer 6 Mar 2019 - 10:33

A ma connaissance et mon avis :
Bien entendu la retranscription intégrale n'est pas nécessaire (ni possible). On ne retranscrit en résumé que les échanges les plus importants et significatifs. Le tout étant que les membres du CA soient "satisfaits" de cette retranscription.... ce qui fait que d'un établissement à l'autre le PV peut prendre 3 ou 30 pages selon les "exigences" des représentants syndicaux ou des parents.

Ca peut être selon les cas :
- les représentants des personnels déplorent la suppression d'un poste,
-M.X représentant la CFO déplore que...., Mme Y représentant la SUGT souhaite que...., Mme W au nom des parents demande que....., le proviseur répond que....., M. G voudrait que.... etc....

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Message  oula le Mer 6 Mar 2019 - 12:27

Il y-a également les versions in extenso.

J'ai vu ça une fois: Le secrétariat de séance assuré par le dictaphone et le logiciel Dragon NS.. I love you

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Message  Goldored le Mer 6 Mar 2019 - 13:53

J'ai vu ça - le PV in extenso - en CA d'université.
En revanche, un relevé de décisions - que j'ai vu je ne sais plus où récemment - me semble une pratique intéressante et tentante...
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Message  dédé le Ven 8 Mar 2019 - 16:08

merci pour vos réponses Very Happy
(j'aurai aimé pouvoir calmer quelques pénibles concernant la rédaction des pv, mais bon tant pis)
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