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 trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle

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YAKA
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Eric
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Nombre de messages : 955
Date d'inscription : 11/02/2007

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MessageSujet: Re: trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle   trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle - Page 2 Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 9:09

La raison d'être de ces reliquats, je ne la retrouverai sans doute pas.
Concernant leur origine (pièces émises par le CNASEA) , ça dépendra de mon ardeur à fouiller les archives pendant les vacances. Bon, d'accord, j'y passerai ma première matinée, à attraper un rhume des poussières.
Je peux aussi laisser ma comptable se débrouiller, mais il est fort possible qu'elle me délègue aussi ce travail.
Bonne journée à tous.
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Eric
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Eric


Nombre de messages : 3757
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Date d'inscription : 02/05/2006

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MessageSujet: Re: trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle   trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle - Page 2 Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 10:08

Pardon, j'ai laissé ma phrase en suspens et c'est pas une bonne idée : je voulais simplement dire que , vu les incertitudes entourant ce reliquat, la moins mauvaise démarche me paraissait de le faire tomber dans les réserves par un OR exceptionnel permettant de "nettoyer " la classe 4.
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mart
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mart


Nombre de messages : 1001
Date d'inscription : 06/04/2006

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MessageSujet: Re: trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle   trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 12:07

Je cherche la réfence du texte permettant de faire un OR exceptionnel en dessous de 8.00 euros après 3 mois.
Par avance merci.
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silvain
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silvain


Nombre de messages : 1644
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MessageSujet: Re: trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle   trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 12:59

J'ai aussi soldé en OR 77 quelques trucs qui trainaient dans ma compta, des sommes de 4.65 €, 40 €, 77 € au BE 03 et non justifiés à mon arrivée. J'y suis simplement allé d'un certif administratif sans faire de recherche trop poussée, après on pourra toujours me chercher des noises là dessus, en attendant je préfère ça que les avoir encore non expliqués en classe 4.

en + j'en pouvais plus de les voir à chaque balance Smile
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MessageSujet: Re: trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle   trop perçu (déchéance quadiennale?), recette exceptionnelle - Page 2 Icon_minitime

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