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 CHAPITRE A1

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dudu
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MessageSujet: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 10:42

Bonjour, est il possible d'avoir un chapitre A1 si dans l'établissement il n'y a que des formations post BAC?
MERCI et bonne journée
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 10:51

Bonne question.
Mais c'est quoi ton bahut ?

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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:01

je crois que lycée Saint Louis à Paris n'a que des classes prépas
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dudu
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:02

c'est l'école superieure d'art et d'industrie graphique
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Winnie
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:05

A priori, oui, je pense que le SG serait sans A1.

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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:39

Est-ce un eple?

Car avant de se poser la question de savoir si A1 ou pas A1, il convient de se demander quelle nomenclature comptable est applicable et, donc, quel est le régime juridique de l'établissement en question...
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:42

Si le gars pose la question, il doit savoir s'il est un EPLE, quand même, non ?

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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 11:56

ben oui mais pas nous... Embarassed
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 14:41

oui pardon c'est un EPLE depuis 2006 et pour la rentrée 2010 nous n'aurons plus de classe de terminale
merci
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 15:55

Arrow La bible jaune et bleue du supporter comblé de l'ASM nous dit:
Citation :
Chapitre A.1 - Activités éducatives et pédagogiques sur ressources générales (enseignement général)

Sur ce chapitre sont imputées les dépenses pédagogiques du service général (enseignement général par opposition à l’enseignement technique) financées grâce aux ressources globales de fonctionnement.
Post bac ou pas post bas, des activités éducatives et pédagogiques demeurent des activités éducatives et pédagogiques. Il n'est précisé nulle part, à ma connaissance, que le A1 était réservé au secondaire. Donc je vois pas pourquoi il n'y aurait pas de A1 Sinon, ou mettre ce genre de dépenses? scratch
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 16:14

Si toutes les fournitures sont financées sur la TA et les OC, par exemple, le A1 ne me semble pas indispensable.

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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 17:07

Attention! Toute fourniture n'est pas finançable par la TA!(Cf Arrow ici, page 21). Il en va de même de la vente des OC, qui ne couvre que la conception desdits objets

Pour autant, il y a d'autres dépenses pédagogiques, notamment de fournitures courantes. A quel chapitre les imputer, s'il n'y a pas de A1?
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MessageSujet: Re: CHAPITRE A1   CHAPITRE A1 Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 17:20

On en arrive à la question philosophique du jour : les disciplines d'enseignement général des sections techniques relèvent-elles du A1 ou du J1 ?
Vous avez 2 heures.

Quant au produit des OC et à la TA, ce ne sont pas les seuls exemples de recettes au J1, non ? On peut très bien affecter une partie de la dotation de fonctionnement au J1.
De plus les OC c'est pas une ressource nouvelle non affectée et non spécifique?

(j'aime bien jouer avec Dupond)

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