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 chapitre C ou zd?

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2 participants
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lison
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lison


Nombre de messages : 100
Age : 49
Localisation : la flandre profonde
Date d'inscription : 15/03/2007

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MessageSujet: chapitre C ou zd?   chapitre C ou zd? Icon_minitimeJeu 13 Sep 2007 - 11:42

bonjour

j'ai un établissement rattaché qui me présente une facture de 1500 euros au c 615 pour une programmation des déclenchements de chauffage.
a priori il faudrait rejeter et demander une imputation au ZD
le problème c'est qu'il s'agit d'une intervention ponctuelle sur laquelle je vois difficilement devoir faire des dépréciations.

je pense que dans ce cas là on peut payer au c 615

merci de me confirmer
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Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: chapitre C ou zd?   chapitre C ou zd? Icon_minitimeJeu 13 Sep 2007 - 11:43

Si la personne a juste programmé un appareil, ce n'est pas immobilisable bien sur : il s'agit d'une prestation. C615.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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lison
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lison


Nombre de messages : 100
Age : 49
Localisation : la flandre profonde
Date d'inscription : 15/03/2007

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MessageSujet: Re: chapitre C ou zd?   chapitre C ou zd? Icon_minitimeJeu 13 Sep 2007 - 12:04

merci beaucoup pour l'info
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MessageSujet: Re: chapitre C ou zd?   chapitre C ou zd? Icon_minitime

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