Bonjour,
je viens de relire les archives du forum concernant les intervenants ext. et j'avoue que je commence à me faire peur...
ma question est simple : l'an passé un médecin est venu faire une conférence un soir (public visé : plus adulte que élève) dans le cadre du CESC (aucune convention particulière signée - juste un vote du projet d'établissement en CA).
A la suite de cette conférence, le médecin nous envoie une "note d'honoraires" avec son n° de SIRET, son n° d'URSSAF, etc...
Comment dois-je traiter cette facture ???
Dois-je considérer ce médecin comme un intervenant ext. (au sens, lui payer l'urssaf, etc.)... ou une facture pour un "forfait conférence" tel quel pourrait "passer" ???
merci pour votre avis !
ps/ même si ce médecin est rattaché à un hôpital du coin (c marqué sur sa note d'honoraire)... il bosse en "travailleur indépendant" (c bien son Rib)

Heu, une convention aurait été bienvenue. Je te dirais : au pire, si tu en as pour moins de 230 €, joins l'acte à ta facture et basta.

Quant au RIB, s'il y la mention "membre d'une association de gestion agréée, accepte les règlements à son nom" sur sa note d'honoraires, tu dois avoir le droit de lui verser directement l'argent. Me trompé-je ?

Merci pour ta réponse Winnie...
Je vais en effet me contenter de sa note d'honoraires et ça devrait aller !