Bonjour,


Le chef d’établissement veut faire venir un médecin en
retraite pour que celui-ci effectue une information pédagogique au bénéfice des
élèves. Ce médecin n’est pas travailleur indépendant, n’a pas de SIRET et la
facturation de son intervention (un peu plus de 300 euros) ne peut pas
transiter par une association dont il serait membre. Quelle possibilité l’EPLE a-t-il
pour indemniser ce médecin, sans être considéré comme employeur ? Il me
semblait, par le passé, qu’il était possible de « rémunérer » l’intervention
d’un forain rétameur ambulant (sans SIRET) pour son intervention sur des
ustensiles de cuisine, sans formalitésparticulières. Existe-t-il une astuce pour éviter l’établissement d’une
fiche de paye et le tracas du paiement de toutes les cotisations ?

Euh... à part le faire payer par le FSE je ne vois pas.

Il peut être indemnitaire et payé à la vacation.

par le biais de vacations payées par le Rectorat.

s'il reste des vacations - voir avec le chef d'établissement où il en est.... et la secrétaire du chef pour la mise en place.

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A noter qu'il n'y a pas de limites d'age pour les vacataires (indemnitaires dans EPP).

C'est le seul dans le cas.

Toubib a écrit:

Il me semblait, par le passé, qu’il était possible de « rémunérer » l’intervention d’un forain rétameur ambulant (sans SIRET) pour son intervention sur des ustensiles de cuisine, sans formalités particulières. Existe-t-il une astuce pour éviter l’établissement d’une fiche de paye et le tracas du paiement de toutes les cotisations ?

Whaouh, des légendes d'EPLE j'en ai entendu pas mal, mais le coup du forain rétameur ambulant, c'est inédit.

Le médecin prend 300 € pour son intervention ? N'y aurait-il pas moyen de négocier le simple versement de frais de déplacement, et d'organiser un repas amélioré qui serait offert à l'intervenant le jour de sa venue ?

Le rémunérer en nature, lui donner 300 € en timbres-poste, ça lui paiera son courrier de l'année.

On a eu le cas de figure. Effectivement, paiement en nature pour l'équivalent de l'intervention (une imprimante, un disque dur externe..) C'est moyen mais on n'a pas trouvé mieux

C'est même très très moyen. Si c'est de l'initiative du CE, il assume et lui offre un bon gueuleton au restaurant et voilà. Se mouche pas du pied le toubib qui réclame 300 € ! J'espère qu'au moins son intervention aura duré quelques heures...

les vacations !!!

en plus, c'est déclaré... et tout et tout.... si ça se trouve, il y en a de prévues (ou qui auraient du l'être) dans les demandes de subventions CESC, parfois, il y a des dotations... voir le chef

Toubib a écrit:

Le chef d’établissement veut faire venir un médecin en
retraite pour que celui-ci effectue une information pédagogique au bénéfice des
élèves. Ce médecin n’est pas travailleur indépendant, n’a pas de SIRET et la
facturation de son intervention (un peu plus de 300 euros)

Je ne serais pas étonné que ce retraité soit une bonne connaissance du chef d'établissement ; et qu'il y ait anguille sous le Tapie.

Il n'y a pas anguille sous le Tapie. Il ne le connaît pas personnellement. Ca doit être un coup des CPE...

Je vais lui poser la question des vacations payées par le Rectorat... mais je doute de la faisabilité.

Et en passant via une autre structure de type AROEVEN ?
Il y aurait un contrat de travail entre la personne et l'organisme, qui s'occupe de tous les volets fiscaux.
Avec une convention entre l'AROEVEN et l'établissement (à passer en CA)

Nous avions fait cela dans le cadre de l'accompagnement éducatif, les personnes ne pouvant pas, pour une raison que j'ignore, être rémunérées directement par le Rectorat.

Et facturation à l'établissement par l'AROEVEN, mais avec des frais de gestion dans ce cas évidemment.

Autrement il y a la solution des vacations payées par l'EPLE ; mais c'est galère.

Bonjour,

Pourquoi est-ce galère: c'est un système clair, transparent qui permet de rémunérer tout intervenant en classe.
Il faut seulement que le CE le prévoit dans son budget.
Demande d'heures au rectorat ou DSDEN, inscription du vacataire dans la base EPP, et mise en paiement par l'établissement.