Le sujet a déjà été traité sur ce forum, mais je n'arrive pas à retrouver le fil des post. il s'agit de la réduction des droits constatés du 1erT 2008/2009 après basculement. En effet, un élève constaté en décembre dernier doit être déconstaté partiellement. Comment traitez-vous ce type cas en bud et en cg?

On peut tjrs faire un AOR sur N-1 après le basculement, jusqu'au cofi. Et un ordre de paiement ou une régularisation sur le trimestre suivant (actuel) s'il y a un trop-perçu à rembourser. Où est le pb ?
S'il s'agit des répercussions sur la DBM 27, attendre les réponses de plus chevronnés que moi (n'ayant ni FARPI ni FCSH ni contributions entre service, je ne me sens pas trop concerné par cette opération).

Pour le Keynesien : Si tu utilises Sconet, et que tu as déjà fait le transfert des bourses vers l'A.C., tu ne peux plus reconstater. Je crois que c'est la dernière manip du trimestre, après, tout est clos...

comme dit lors de la première réponse tant que le COFI n'est pas fait on peut passer des OR OAR et autres mandats sur N-1
le problème se pose pour le FARPI et le FCSH
la variation d'un élève va entrainer la modification de la somme versée à ta CT sur le FARPI et le FCSH
Tu fais donc ton OAR du montant de ta reconstatation
Tu fais un Orvt sur ton (tes) mandat(s) (si tu paye les deux ou pas) et tu écris à la CT pour le dire que tu as trop payé en 2008 et que soit il te rembourse soit tu retiens sur 2009
Maintenant n'étant pas auvergnat (désolé pour le Boss et les autres issus de cette belle et respectable région) mais il faut voir le montant de la dite reconstatation
si c'est pour deux ou trois euro cela ne vaut peut être pas le coup de sa faire c...r à tout ce boulot pour des broutilles
Il existe des solutions mais pas très comptable et que l'on ne peut expliquer sur ce forum

Moi je ferais un OAR, avec comme pièce ce que je peux, un certificat àlm-ml'n au besoin. Le seul problème insoluble, c'est pour ce que tu as déjà payé d'ex-FCSH et d'ex-FARPI, peut-être quelques centimes de trop, mais bon c'est les CPE qui nous appellent "épiciers".

Les bourses étant des dépenses récurrentes, je n'ai pas trop de scrupule à faire toutes les opérations en n+1. Dans sconet, régularisation de constatation et le plus dur est fait. L'OR du trimestre suivant sera modifié à hauteur de la régul et rien ne change pour n. En gros la modif relative à l'année passée pour laquelle les reconstatations ne sont plus possibles est entièrement prise sur la nouvelle année et il n'y a rien à modifier pas de réduction de recette, l'ex FARPI et le FCSH se compenseront d'une année sur l'autre.

Merci pour toutes vos réponses. Mes hésitations portaient effectivement sur l'ex-FARPI et FCHS.
Et tout ceci à cause de nos chers CPE qui ne transmettent pas les infos en temps utiles à l'intendance, et aux parents qui ne répondent pas aux nombreux envois (facture, relance, tél.).
Malheureusement, cela fait partie du quotidien de beaucoup d'entre-nous.