Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-36%
Le deal à ne pas rater :
Kit Mémoire PC Corsair Vengeance RGB PRO – 2 x 8 Go à 47,90€
47.90 € 74.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetForum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics
 

 Marché à bons de commande

Aller en bas 
AuteurMessage
Fañch
.
.
Fañch


Nombre de messages : 24
Age : 48
Localisation : Là où l'herbe est plus verte ?
Date d'inscription : 27/03/2008

Marché à bons de commande Empty
MessageSujet: Marché à bons de commande   Marché à bons de commande Icon_minitimeMar 18 Nov 2008 - 10:49
Cette jurisprudence, qui peut être utile pour les utilisateurs de ce type de marché...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000019703696&fastReqId=215930723&fastPos=1
Revenir en haut Aller en bas
 
Marché à bons de commande
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Marché a bons de commande et marché simple a quantité fixe
» PJ marché à bons de commande
» marché à bons de commande - du minimum au maximum
» case marché dans les bons de commande
» Contrôles du comptable dans un marché à bons de commande

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: