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 contravention pour controle technique

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Vieil intendant
coffeeman
crapette
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crapette
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MessageSujet: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 13:53

bonjour,

l'etablissement a eu une contravention car j'ai oublié de faire le controle technique du vehicule de service.

Ou dois-je la payer? dois je prévenir le CA?


merci
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crapette
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Nombre de messages : 57
Date d'inscription : 08/10/2007

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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 15:38

re bonjour

quelqu un pourrait m'aider

merci beaucoup
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coffeeman
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coffeeman


Nombre de messages : 4926
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Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 15:46

D/ 6288, pour le CA pas besoin , pas de rubrique EPCP pour une contravention
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http://www.espaceple.org
Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 15:57

coffeeman a écrit:
D/ 6288, pour le CA pas besoin , pas de rubrique EPCP pour une contravention

Pareil avec certificat de l'ordo et copie de la contravention.
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Domidomi
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Domidomi


Nombre de messages : 101
Localisation : Lorraine
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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 16:05

Et fais bien attention, le prochain contrôle devra être fait avant 2 ans, et 2 ans, ça passe vite.....flower
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crapette
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Nombre de messages : 57
Date d'inscription : 08/10/2007

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MessageSujet: merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 16:07

merci pour vos réponses

je ferais attention la prochaine fois

crapette
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yAd
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yAd


Nombre de messages : 62
Localisation : Sous la pluie...
Date d'inscription : 23/01/2008

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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 20:04

crapette a écrit:
bonjour,

l'etablissement a eu une contravention car j'ai oublié de faire le controle technique du vehicule de service.
Ou dois-je la payer? dois je prévenir le CA?
merci

Ouah, nous avons eu la même contravention... C'est le proviseur qui était au volant !!! lol!
Petit coup de fil en direct :
Le proviseur : "Qui s'occupe de l'entretien du véhicule ?"
Réponse : "Ben, un peu tout le monde" (en clair, personne... de toute façon, c'est lui qui a les clés en permanence !!!).

Bilan : L'établissement a payé sur le D6288 !
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kcnarf
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kcnarf


Nombre de messages : 216
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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMar 21 Oct 2008 - 22:13

Domidomi a écrit:
Et fais bien attention, le prochain contrôle devra être fait avant 2 ans, et 2 ans, ça passe vite.....flower

Et si c'est un véhicule utilitaire, l'anti-pollution est annuel.
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KC
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KC


Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 02/10/2008

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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitimeMer 22 Oct 2008 - 8:12

J'ai réussi à parlementer tongue si, si et ..........pas de contravention Very Happy Very Happy Very Happy
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MessageSujet: Re: contravention pour controle technique   contravention pour controle technique Icon_minitime

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contravention pour controle technique
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