Subvention FSE

Bonjour,

La région me demande un tableau récapitulatif des dépenses d'une section d'apprentissage de mon établissement pour l'année 2004.

Je dois la renvoyer rapidement pour ne pas devoir rembourser:pale:

Or, les dépenses ne correspondent pas au montant de la subvention.

Je voudrais donc savoir s'il est nécessaire que cela corresponde. Sinon, quelles sont les conséquences au cas où les dépenses sont largement supérieures par rapport à la subvention et par rapport aux prévisions faites par mon prédécesseur??

Nouveau dans le métier, je ne sais pas encore trop comment fonctionnent ces subventions et comment est calculée la somme que l'on reçoit
alors merci d'avance pour vos éclaircissements

J'ai peu de temps pour répondre. Pour faire simple dépenses sur une subvention spécifique = ordre de recette de la subvention.
S'agit-une d'une dotation globale de fonctionnement pour la section ou d'une subvention bien définie ? De cette réponse dépendent les modalités.


Par ailleurs, si les dépenses excédent le montant de la subvention, c'est donc que vous avez utilisé d'autres financements.

vous recevez au maxi la somme notifiée sur l'arrêté de subvention, et dans les limites des crédits effectivement dépensés. si vous justifiez plus ce n'est pas grave, à la condition expresse que les OR aient été passés en 2004 pour le montant maxi de la subv et non pas des dépenses, car là, vous pourrez toujours vous gratter pour que la CT aligne le dépassement!