lulu56
Invité
 | Sujet: subvention  Ven 11 Avr 2014 - 17:08 | |
| bonjour
Je recois ce jour un courrier d'une entreprise privee qui nous octroie une subvention pour un projet.
Cette subvention n'etait pas prevue au budget initial.
DBM 2?
merci |
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entropie
Modérateur
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Localisation : Ailleurs
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| | Sujet: Re: subvention Ven 11 Avr 2014 - 17:11 | |
| En provenance d'une entreprise, pour moi, c'est un don donc passage en CA et DBM de type 33 _________________ We all float down here | |
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Winnie
Admin
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Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
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| | Sujet: Re: subvention Ven 11 Avr 2014 - 17:37 | |
| DBM 3.
Et un joli courrier accusant réception du mécénat et rappelant à l'entreprise qu'on n'a pas le droit de lui faire de la pub n'est pas superflu. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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volcan
Modérateur
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| | Sujet: Re: subvention Ven 11 Avr 2014 - 17:39 | |
| Don accepté au CA. si le don est clairement affecté par le donateur et accepté comme tel par le CA j'accepte une DBM2. Si le don n'est pas affecté, il faudra une DBM3.
Enfin, c'est juste mon avis ; et c'est surtout comme ça que je pratique pour par exemple les dons de la MDL pour un voyage. Aucune raison de faire de distinction entre un don d'association ou d'entreprise, d'organisme... | |
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: subvention Ven 11 Avr 2014 - 17:42 | |
| Je pratique comme Volcan si le don est explicite et la volonté du donateur clairement précisée DM de niveau 2 ce qui n'exclut pas en amont l'acceptation du don par le CA et donc un vote comme le rappelle Volcan |
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