subvention

bonjour,

Novice dans le metier j'ai une question

Un enseignant me demande s'il est possible que le collège participe par le biais d'une subvention a une sortie organisee pas l'association sportive
Je pense que règlementairement ce n'est pas possible, je ne vois pas trop comment

Pouvez vous m'aiguiller?

Merci

Il y a eu pas mal de réponses à ce sujet concernant l'AS, il serait souhaitable de faire une recherche sur le forum.

Bonjour,


Réunion du CA qui délibère sur une subvention à l'AS.

Si accord du CA, mandat.

Et mon œuvre de pédagogie alors ?

Bon, après c'est vrai que zebulon est novice et particulièrement poli.

Une subvention "budget participatif des collèges" en équipement de mobilier intérieur pour la VIE SCOLAIRE , dans quel service faut-il la mettre? en ALO ou VE? Merci

Du mobilier pour le foyer des élèves, pourquoi pas en VE. Mais juste pour la vie scolaire, pour moi c'est ALO.

Bonjour,

Je suis en remplacement sur un poste de gestionnaire dans le 78 et je me pose des questions sur la subvention renouvellement matériel et mobilier (RMM)...

Existe-t-il une liste de ce pourquoi l'on peux utiliser cette subvention ? En effet, je comprend bien la notion de mobilier mais qu'entent-on par matériel ?
Par exemple, une batterie pour une tondeuse, une brouette, une pelle : Puis-je considérer tout cela comme du matériel ?

Autre question : Faut-il l'avis du conseil d'administration pour l'utilisation de cette subvention ?

Je vous remercie par avance de votre aide.

Logiquement, des devis ont été produits pour demander cette subvention à la collectivité.
C'est cette demande initiale qui te guidera pour les biens à acheter (ceux du devis normalement).
Cela peut différer mais tu dois demander alors l'autorisation du bailleur de fonds pour changer la destination de la subvention.
Enfin, une subvention qui est affectée à un objet par la collectivité peut être dépensée sans accord préalable du CA.
Il faudra juste l'ouvrir au budget par DBM 21 si ce n'est pas fait, et informer le CA de cette ouverture de crédits.

Merci pour ce retour.

Cette subvention est donnée tous les ans sans aucune demande spécifique de l'établissement.
Elle est intitulée Renouvellement de matériel et mobilier sans autres précisions.
En en parlant autour de moi, j'entends tout et son contraire et je ne parviens pas à avoir quelqu'un qui me renseigne au département.
J'espérais trouver des gestionnaires expérimentés dans les Yvelines qui pourraient m’orienter.
J'aimerais ne pas faire de bêtises en utilisant cette subvention à mauvais escient...

Merci encore.

OK ,c'est un dispositif particulier à ton département.
Laissons les locaux te répondre alors  

Bonjour,

La notification de subvention ne délimite précisément pas son utilisation?

Bonjour
J'ai été gestionnaire dans les Yvelines jusqu'en 2016.
A ma connaissance il n'y avait pas de liste précise pour l'utilisation de cette subvention. 
Je considérais que je pouvais tout à fait acheter du matériel type batterie pour tondeuse, brouette, pelle...
Je présentais au CA du compte financier la liste de ce qu'on avait acheté par l'intermédiaire de cette subvention.