archivage et durée de garde des documents

bonjour

J'envisage de mettre de l'ordre dans les archives de l'intendance. où puis je trouver un texte qui me donne les diverses durées de conservation de tel ou tel document ?

Je n'arrive pas à le trouver, quelqu'un peut il m'aider ?



merci d'avance

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page17.html#GMR5-archives

merci bien !!
reste plus qu'à faire venir la fée du logis

L e BO!

Pas "balancer" les opérations budgétaires comme mandat et or notamment ceux du ZR et ZD çA peut servir ........pour le nettoyage des immobilisations.....

ni les comptes financiers qui vont avec... histoire de remettre le nez dans les classes 1 et 2 en remontant le temps....

et ne pas oublier de demander l'aval du service départemental des archives....

Les archives départementales du Nord, par exemple, mettent leur veto à la destruction des budgets et comptes financiers.

De même, comme le dit Olrik, ne pas jeter les ZD/ZR sinon il sera impossible de mettre un jour l'inventaire à jour.

Gardez également les dépenses liées aux rémunérations (CES, CAE et autres), c'est prudent.

Petite interrogation : que faites vous des anciens quittanciers (issus de vos prédécesseurs) ainsi que du carnet à souche de bon de commande.
Je viens de tomber sur un placard en contenant un nombre incalculable.
Si j'ai bien compris, les cahiers de quittance doivent être conservés le temps de la régie mais je bute sur cette définition : est-ce le temps de la régie instituant untel régisseur ou tant que l'établissement dispose d'un régisseur.
Pour le livret à souche, c'est apurement des comptes + 1 an ou on considère que chaque facture est couplé au bon de commande donc qu'il ne sert à rien ?

Je suis un peu perdu et en quête de place.

Si quitus il y a pour la période : à dégager.

Non ?

De toute façon il faut dégager les carnets de bon de commande et utiliser le module approvisionnement de GFC

Oui, je mettrais ça en place dès l'année prochaine. Mais quand on arrive en cours d'année, on ne change pas tout d'un coup.
Mais c'est vrai que dans la cadre des approvisionnements GFC, pas de livrets à souche donc pourquoi les garder. L'essentiel est le bon de commande et non son duplicata ou triplicata, non ?

utiliser le module approvisionnement en cours d'année ne pose aucun problème et présente l'avantage d'avoir une méthodologie des engagements sans failles et sans travail supplémentaire. Si il y a bien un moment opportun c'est donc en fin d'exercice pour ne pas se retrouver avec des dépassements de crédits raté parce qu'on a oublier de passer un engagement.

Gars du Doubs a écrit:

utiliser le module approvisionnement en cours d'année ne pose aucun problème et présente l'avantage d'avoir une méthodologie des engagements sans failles et sans travail supplémentaire. Si il y a bien un moment opportun c'est donc en fin d'exercice pour ne pas se retrouver avec des dépassements de crédits raté parce qu'on a oublier de passer un engagement.

T'as bien raison mais le contexte de l'établissement m'a fait prioriser d'autres tâches actuellement (notamment la formation de ma secrétaire à GFC compta budg.). Je me suis engagé à bien engagé pour essayer de suivre.
Me libérer de la place me permettrais déjà de ranger le terrible désordre de mon bureau.