Un EPLE peut-il faire un don ?

bonjour, un EPLE peut-il faire un don à une association, SOS enfants sans frontière par ex., dans le cadre d'un PPCP, si délib. du CA dans ce sens ?

Un don financier, versement de subvention ? A peu près certainement non, le principe de spécialité ne permettant pas de sortir du cadre très resserré qui fait envisager, avec plein de réserves, des subventions au FSE et à l'AS du bahut. Justement le FSE est mieux placé pour chapeauter des activités charitatives auxquelles on veut initier les élèves. L'AS aussi, d'ailleurs (genre téléthon...)

Si c'est pour donner du matériel, normalement les domaines et tout le tintouin. Ou alors passer la ligne jaune. Parfois elle est très ancienne et bien effacée... Le mieux c'est encore la mise à dispo avec une convention dans le dossier "inventaire", et +- cinq ans plus tard on sort de l'inventaire.

francois a écrit:

bonjour, un EPLE peut-il faire un don à une association, SOS enfants sans frontière par ex., dans le cadre d'un PPCP, si délib. du CA dans ce sens ?

Un EPLE peut, dans certaines conditions , subventionner une association .
Voir à ce sujet la réponse de la DAF en date du 05/03/2002 :

un EPLE ne peut subventionner que des associations dont l'objet est en relation avec les missions de l'établissement, en application du principe de spécialité. une subvention à l'association des anciens élèves est ainsi envisageable, elle doit bien évidemment être approuvée par le conseil d'administration. Les règles fixées par la circulaire n°96-249 du 25 octobre 1996 (notamment le point III.B relatif aux relations financières avec l'établissement) s'appliquent à toutes les associations que l'établissement souhaiterait subventionner.

C'est quoi un PPCP ?

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

un projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

Voir ici :
http://www.education.gouv.fr/cid2008/le-projet-pluridisciplinaire-a-caractere-professionnel-p.p.c.p.html

Merci.

C'est pas à cause de moi que t'es revenu à Snoopy ?

C'est à cause de Wizzz, hein.

Dis ?

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

un projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Ah ? Et c'est quoi un projet pluri-chose ?

Jean-Mic a écrit:

Merci.

C'est pas à cause de moi que t'es revenu à Snoopy ?

C'est à cause de Wizzz, hein.

Dis ?

Tu peux préciser, parce que je n'ai pas tout compris , ni suivi sans doute.

Vieil intendant a écrit:

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

un projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Ah ? Et c'est quoi un projet pluri-chose ?

Je profite de l'occasion pour attirer l'attention des candidats aux concours sur le site

http://www.education.gouv.fr/pid8/le-systeme-educatif.html

Les fiches relatives au fonctionnement du système éducatif sont très bien faites, et régulièrement mises à jour.

Vieil intendant a écrit:

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

un projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Ah ? Et c'est quoi un projet pluri-chose ?

http://eduscol.education.fr/D0047/PPPACC01.htm

Après ça, VI, si t'es pas incollable sur le PPCP , on pourra considérer la cause comme perdue

Fréléonat a écrit:

Vieil intendant a écrit:

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est quoi un PPCP ?

un projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Ah ? Et c'est quoi un projet pluri-chose ?

http://eduscol.education.fr/D0047/PPPACC01.htm

C'était ironique, espéce de boite de feraille imperméable à l'humour...

Jean-Mic a écrit:

Merci.

C'est pas à cause de moi que t'es revenu à Snoopy ?

C'est à cause de Wizzz, hein.

Dis ?

Tu crois qu'elle a mal pris la mouette échandon?

Bon sinon, mon EPLE voudrait donner mon infirmière à Médecins du Monde ou MSF, enfin on s'en fout du moment qu'on met un continent entre elle et nous... Vous croyez que c'est faisable?

wizzz a écrit:

Tu crois qu'elle a mal pris la mouette échandon?

Bon sinon, mon EPLE voudrait donner mon infirmière à Médecins du Monde ou MSF, enfin on s'en fout du moment qu'on met un continent entre elle et nous... Vous croyez que c'est faisable?

Point du tout .
Cet échange à propos de ce ravissant palmipède m'a échappé, sans doute .
Je te remercie d'ailleurs de m'avoir permis d'en faire ici la connaissance .
Pour l'avatar :Disons que, dans le meilleur des cas , Snoopy correspond à mon humeur ....et le goëland..à mes aspirations

wizzz a écrit:

Bon sinon, mon EPLE voudrait donner mon infirmière à Médecins du Monde ou MSF, enfin on s'en fout du moment qu'on met un continent entre elle et nous... Vous croyez que c'est faisable?

Tu crois que si on fait un lot de 2 on aura plus de chance ?

Allez, j'suis sympa. J'offre la mienne en prime !

Moi si mon bahut fait un don je fais un package spécial CE+AC! Décidément ma générosité me perdra!

C'est merveilleux de réunir toutes ces compétences au service d'ne cause noble et d'un continent perdu...

wizzz a écrit:

C'est merveilleux de réunir toutes ces compétences au service d'ne cause noble et d'un continent perdu...

Merci pour tes interventions. Ne soit quand même pas trop CPE. Reste Corse.