bonjour , qu'est-ce qu'un accord-cadre ?

MERCI

Fréléonat ?
Une question pour toi....

pape a écrit:

bonjour , qu'est-ce qu'un accord-cadre ?

Article 76 du CMP :

Citation :

I. - Les accords-cadres définis à l'article 1er sont passés selon les procédures et dans les conditions prévues par le présent code. Ils peuvent prévoir un minimum et un maximum en valeur ou en quantité ou être conclus sans minimum ni maximum.

II. - Les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre sont des documents écrits qui précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. La conclusion des marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre intervient soit lors de la survenance du besoin, soit selon une périodicité prévue par l'accord-cadre.

III. - Lorsqu'un accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés qui sont passés sur le fondement de cet accord sont précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre et respectent les dispositions suivantes :

1° Lorsque la remise en concurrence est organisée au moment de la survenance du besoin et que cet accord-cadre a été divisé en lots, seuls sont consultés les titulaires des lots correspondant à l'objet du marché fondé sur l'accord-cadre ;

2° Lorsque la remise en concurrence est organisée selon une périodicité prévue par l'accord-cadre, elle porte sur tous les lots ;

3° Quel que soit le choix opéré, les parties ne peuvent apporter des modifications substantielles aux termes fixés dans l'accord-cadre lors de la passation des marchés fondés sur cet accord ;

4° Le pouvoir adjudicateur fixe un délai suffisant pour la présentation des offres en tenant compte d'éléments tels que la complexité des prestations attendues ou le temps nécessaire à la transmission des offres.

Ces offres sont proposées conformément aux caractéristiques fixées par l'accord-cadre et les documents de la consultation propres au marché fondé sur l'accord-cadre. Elles sont transmises au pouvoir adjudicateur par tout moyen permettant de déterminer la date et l'heure de réception. Leur contenu doit rester confidentiel jusqu'à l'expiration du délai prévu pour le dépôt des offres.

5° Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses, sur la base des critères non discriminatoires fixés par l'accord-cadre pour l'attribution de ces marchés.

IV. - Lorsqu'un accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique, le pouvoir adjudicateur peut, préalablement à la conclusion des marchés fondés sur l'accord-cadre, demander au titulaire de l'accord-cadre de compléter, par écrit, son offre. Les compléments ainsi apportés aux caractéristiques de l'offre retenue pour l'attribution de l'accord-cadre ne peuvent avoir pour effet de les modifier substantiellement.

V. - La durée des accords-cadres ne peut dépasser quatre ans, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par leur objet, ou par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à quatre ans.

La conclusion des marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord cadre. Le pouvoir adjudicateur ne peut cependant retenir une date de passation et une durée d'exécution telles que l'exécution des marchés se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.

VI. - Les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre peuvent être des marchés à bons de commande. Ils sont alors passés selon les règles prévues par le présent article et exécutés selon les règles prévues par l'article 77.

VII. - Pour des besoins occasionnels de faible montant, le pouvoir adjudicateur peut s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires de l'accord-cadre, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas la somme de 10 000 EUR HT. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum de l'accord-cadre lorsque celui-ci est prévu.

VIII. - Pour les achats d'énergies non stockables qui donnent lieu à un accord-cadre, les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre précisent la période durant laquelle a lieu la fourniture d'énergie. La quantité précise d'énergie qui sera fournie durant cette période peut ne pas être précisée dans les marchés fondés sur l'accord-cadre. Cette quantité est constatée à l'issue de la période mentionnée dans le marché.

Pour les achats d'énergies non stockables qui ne donnent pas lieu à un accord-cadre ou à un marché à bons de commande, le marché détermine la consistance, la nature et le prix unitaire de l'énergie fournie ou les modalités de sa détermination. Le marché peut ne pas indiquer la quantité précise d'énergie qui devra être fournie durant son exécution. Celle-ci sera alors constatée à l'issue de la durée de validité du marché.

Point 6.2.2 de la circulaire du 03/08/2006 portant manuel d'application du CMP

Citation :

L'accord-cadre.

L'accord-cadre a pour caractéristique essentielle de séparer la procédure proprement dite de choix du ou des fournisseurs de l'attribution des commandes ou des marchés effectifs. Il s'agit plus d'un instrument de planification et d'optimisation de l'achat que d'une façon de différer les commandes.

L'accord-cadre est un dispositif qui permet de sélectionner un certain nombre de prestataires qui seront ultérieurement remis en concurrence lors de la survenance du besoin.

Un accord-cadre est un contrat conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques. Ce contrat pose les bases essentielles de la passation de marchés ultérieurs pris sur son fondement et accorde en conséquence une exclusivité unique ou partagée aux prestataires ainsi retenus pour une durée déterminée. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord peuvent compléter ses dispositions sans le modifier substantiellement.

L'accord-cadre dont le montant est inférieur aux seuils des procédures formalisées peut être passé selon une procédure adaptée. Pour les accords-cadres passés selon cette procédure, le pouvoir adjudicateur est libre de fixer le délai de réception des offres en fonction des caractéristiques de son contrat.

Au-dessus des seuils des procédures formalisées, l'accord-cadre peut être passé après appel d'offres ou, si les conditions prévues par le code sont satisfaites, au terme d'une procédure négociée ou d'un dialogue compétitif.

En règle générale, un accord-cadre est conclu par un ou plusieurs pouvoirs adjudicateurs avec plusieurs opérateurs économiques.

Les opérateurs économiques sont sélectionnés selon les critères déterminés pour choisir les offres indicatives économiquement les plus avantageuses.

Les termes de l'accord pourront être précisés ou affinés lors de la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.

Un accord-cadre peut aussi être conclu par un ou plusieurs pouvoirs adjudicateurs avec un seul opérateur économique.

Les marchés successifs attribués à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre peuvent alors être conclus soit lors de la survenance du besoin, soit selon une périodicité particulière prévue par l'accord-cadre (ex. : lorsque le stock disponible de produits faisant l'objet de l'accord-cadre devient égal ou inférieur à un niveau pré-établi). Le montant à payer effectivement est alors défini, après remise en concurrence, dans chaque marché attribué sur la base de l'accord-cadre.

En cas de division en lots portant sur des produits ou des services différents, et si elle est effectuée lors de la survenance du besoin, cette remise en concurrence ne concerne que les titulaires des lots pour lesquels un besoin est constaté. Si elle est effectuée selon une périodicité définie, la remise en concurrence des titulaires des lots porte sur tous les lots.

Outre la planification, les accords-cadres présentent de multiples avantages :

- un acheteur peut effectuer des achats à caractère répétitif en organisant une seule procédure complète de mise en concurrence des fournisseurs potentiels ;

- des acheteurs multiples ayant des besoins similaires peuvent se grouper pour désigner au terme d'une procédure unique un ou plusieurs fournisseurs tout en conservant leur autonomie lors de l'attribution et du suivi de l'exécution des marchés proprement dits. Les acheteurs peuvent ainsi réduire fortement le coût de leurs procédures d'achat, obtenir des prix plus intéressants grâce à l'effet-volume tout en laissant aux services utilisateurs une marge de liberté significative dans la gestion des approvisionnements ;

- la conclusion d'un accord-cadre sans minimum permet aussi par sa souplesse une forte réactivité. Un pouvoir adjudicateur peut notamment conclure un marché ou un bon de commande dans un délai très court lorsque des besoins ont un caractère aléatoire mais que leur nature est connue (réparations, matériels pour faire face à des catastrophes naturelles...) ;

- il n'exige pas nécessairement la fixation d'un maximum et minimum, ce qui peut permettre de présélectionner un nombre de fournisseurs suffisant pour répondre de façon optimale aux différentes demandes ;

- il permet de mieux prendre en compte les évolutions technologiques affectant les produits ou les services concernés ;

- il induit un comportement économique sain dans la mesure où il repose sur une remise en concurrence à chaque apparition du besoin.

Pour les collectivités territoriales, l'attribution des marchés subséquents à l'accord-cadre, dont le montant est égal ou supérieur à celui des procédures formalisées, relève de la compétence de l'assemblée territoriale.

Arrêté du 28 août 2006 pris en application du code des marchés publics et fixant les modèles d’avis pour la passation et l’attribution des marchés publics et des accords-cadres

J.O n° 199 du 29 août 2006 page 12769

CMP 2006 articles 1,76,77 et 78

Deux étapes:
1- choix de 3 fournisseurs minimun
2- un MAPA.... les mettre en concurrence avant chaque commande

Extrait du cahier détachable d'Objectif Etablissement consacré aux marchés publics :

Citation :

Les accords-cadres, bien qu’entièrement soumis aux règles du CMP, ne sont pas à proprement parler des marchés publics. Ce sont des contrats publics conclus entre un pouvoir adjudicateur et des "opérateurs économiques publics ou privés, ayant pour objet d’établir les termes régissant les marchés à passer au cours d’une période donnée”. La conclusion d’un accord-cadre permet donc de séparer la procédure de choix des fournisseurs de celle de l’attribution effective des marchés. C’est en ce sens qu’il se distingue du marché à bons de commande où les achats ne sont que l’exécution effective du marché préalablement conclu.

Il paraît difficile d’établir une règle intangible sur un tel choix ; c’est chaque pouvoir adjudicateur qui doit être à même de définir quelle est la meilleure procédure par rapport aux catégories de son EPCP, elles-mêmes déterminées par rapport aux caractéristiques propres de chaque EPLE.
Ce choix, crucial en terme d’efficacité de la commande publique, est loin d’être aisé, a priori, et c’est l’expérience et le recul qui permettront de mieux l’appréhender, notamment par rapport à l’accord-cadre, qui correspond à une procédure nouvelle.
On peut néanmoins essayer de donner quelques pistes qui permettront, peut-être, d’éclairer ce choix.
Comme les marchés à bons de commande, les accords-cadres peuvent être passés selon une procédure adaptée si le montant global estimé est inférieur aux seuils des procédures formalisées, ce en quoi ils peuvent intéresser les EPLE où les marchés à procédure adaptée (MAPA) sont la règle et les marchés formalisés l’exception.
Même si réglementairement rien ne s’y oppose, il ne paraît pas opportun de signer un marché à bons de commande sur plusieurs années (le CMP prévoit quatre années au maximum), compte tenu du fait qu’il s’exécute sans négociation, ni remise en concurrence préalable, sauf cas particuliers. En effet, les conditions économiques étant définies dès la conclusion du marché, il n’est pas certain que cela permette d’assurer de façon optimale l’efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics.
Aussi, lorsque le pouvoir adjudicateur veut s’engager sur plusieurs années, l’accord-cadre semble plus approprié dans la mesure où une mise en concurrence est faite à chaque fois, soit lors de la survenance du besoin, soit selon la périodicité prévue. On peut donc, par exemple, conclure un accord-cadre de quatre ans prévoyant un marché à bons de commande annuel. Cela permet de ne pas refaire toute une procédure de passation tous les ans.
Par contre, cela a l’inconvénient de fermer le marché à d’éventuels nouveaux fournisseurs puisque seuls ceux ayant signé l’accord-cadre pourront faire une offre.
On peut également considérer que le marché à bons de commande est plus adapté pour des besoins dont on est certain qu’ils surviendront mais dont on n’est pas en mesure de déterminer à l’avance les quantités avec exactitude ou de les réaliser en une seule fois (problème de stockage par exemple). Dans un EPLE, ces besoins peuvent être par exemple les denrées alimentaires, les fournitures de bureau, les produits d’entretien…
De plus, compte tenu du fonctionnement des EPLE et notamment par rapport à l’EPCP qui est annexé au budget, il semble préférable de conclure ces marchés pour une année civile.
L’accord-cadre, lui, sera plus adapté pour des besoins probables mais dont on n’est pas certain qu’ils surviendront, comme, par exemple, certains travaux ou réparations.
Dans de tels cas, et en dehors des cas d’urgence impérieuse qui dispensent de tout formalisme, avoir conclu un accord-cadre pourrait permettre une réactivité accrue tout en évitant une procédure complète de passationd’un marché et tout en respectant le CMP. Cela pourrait se concrétiser, par exemple, par une simple demande de devis aux prestataires retenus dans l’accord-cadre et une attribution à l’offre économiquement la plus avantageuse. En termes de délai, cela peut donc être beaucoup plus rapide qu’un MAPA “classique”.
Attention toutefois au fait que l’accord-cadre n’est pas un marché public mais un contrat public déterminant les caractéristiques principales des archés passés ultérieurement : il ne peut donc pas être signé par le chef d’établissement dans le cadre de la délégation qu’il a reçu du conseil d’administration pour la signature des marchés prévus à l’EPCP. En conséquence, il doit être approuvé par le CA, ou par la commission permanente si elle a reçu délégation. En revanche, les marchés conclus en application de l’accord-cadre et dont le montant est prévu dans l’EPCP pourront être signés sans accord préalable du CA.

L'accord-cadre, c'est l'avenir.... et avec une mise en concurrence électronique, type enchéres inversées.....

Citation :

Les accords-cadres, bien qu’entièrement soumis aux règles du CMP, ne sont pas à proprement parler des marchés publics.

Rien qu'en lisant ça, je me sens moins bête aujourd'hui.

Ça vaut son pesant de cacahuètes des phrases comme celle-là.

Jean-Mic a écrit:

Citation :

Les accords-cadres, bien qu’entièrement soumis aux règles du CMP, ne sont pas à proprement parler des marchés publics.

Rien qu'en lisant ça, je me sens moins bête aujourd'hui.
Ça vaut son pesant de cacahuètes des phrases comme celle-là.

Et ... ?? Tu peux développer ... ??

"Un accord-cadre est un contrat conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques. Ce contrat pose les bases essentielles de la passation de marchés ultérieurs pris sur son fondement..." (circulaire portant application du CMP)

En gros, si j'ai tout bien compris, si on est capable de prévoir ses besoins il vaut mieux rester dans le marché à bons de commande annuel avec consultation chaque année sans vote du CA si tout est inclus dans l'EPCP, et si on pense qu'il y aura des besoins qu'on ne peut pas évaluer, on fait une consultation valable trois ou quatre ans, on sélectionne trois fournisseurs avec vote du CA et, quand le besoin se présente, on ne demande de devis qu'à eux sans repasser par une publicité.


Mais dans ce cas, l'EPCP n'aura pas prévu le montant concerné et, si on gagne en délai pour la parution, ne risque-t-on pas d'être coincé par le délai pour venir abonder la ligne EPCP, à moins d'avoir prévu plusieurs lignes dépassant largement le budget initial?

Finalement, quel est l'intérêt réel?

Fréléonat a écrit:

"Un accord-cadre est un contrat conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques. Ce contrat pose les bases essentielles de la passation de marchés ultérieurs pris sur son fondement..." (circulaire portant application du CMP)

C'est un contrat conclut à titre onéreux ?

Gastounette a écrit:

En gros, si j'ai tout bien compris, si on est capable de prévoir ses besoins il vaut mieux rester dans le marché à bons de commande annuel avec consultation chaque année sans vote du CA si tout est inclus dans l'EPCP, et si on pense qu'il y aura des besoins qu'on ne peut pas évaluer, on fait une consultation valable trois ou quatre ans, on sélectionne trois fournisseurs avec vote du CA et, quand le besoin se présente, on ne demande de devis qu'à eux sans repasser par une publicité. Mais dans ce cas, l'EPCP n'aura pas prévu le montant concerné et, si on gagne en délai pour la parution, ne risque-t-on pas d'être coincé par le délai pour venir abonder la ligne EPCP, à moins d'avoir prévu plusieurs lignes dépassant largement le budget initial?

Si tu connais tes besoins, tu fais tes marchés à bons de commande pour 3 ou 4 ans avec vote du CA. Si tu ne connais pas tes besoins, tu fais des accords-cadres d'un an sur la base de l'EPCP.

Alors ça ne m'intéresse pas vraiment, j'ai effectivement peur de rater dès la deuxième année un nouveau concurrent compétitif. Si je l'avais fait en 2006, j'aurais raté en 2007 un fournisseur super pour les surgelés et qui n'avait pas répondu ou n'existait pas l'année d'avant.

On a pas le choix.

Pas le choix de quoi? J'ai quand même le droit de préférer faire ma consultation chaque année plutôt que de me coincer pour m'épargner de la peine, non?

Gastounette a écrit:

Pas le choix de quoi? J'ai quand même le droit de préférer faire ma consultation chaque année plutôt que de me coincer pour m'épargner de la peine, non?

Bien sûr.

Jean-Mic a écrit:

C'est un contrat conclut à titre onéreux ?

Non, l'accord-cadre n'est pas un contrat à titre onéreux. Les contrats à titre onéreux seront les marchés qui seront passés sur la base de cet accord

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est un contrat conclut à titre onéreux ?

Non, l'accord-cadre n'est pas un contrat à titre onéreux. Les contrats à titre onéreux seront les marchés qui seront passés sur la base de cet accord

C'est moche d'avoir tort face à un robot.

Jean-Mic a écrit:

C'est moche d'avoir tort face à un robot.

Fréléonat a écrit:

Jean-Mic a écrit:

C'est moche d'avoir tort face à un robot.

Note ça m'apprendra, à nouveau, à bien lire les textes avant de parler (article 1 du CMP et la directive de 2004 sur les marchés de fournitures).

Qui a dit que l'accord cadre n'était pas un contrat à titre onéreux ? N'importe quoi !!

***

Gentil Intendant a écrit:

euh, le rapport avec le sujet? C'est trop subtil pour moi...

Post zombie, car déterré de 2007.
LMDV/LG est peut-être allé à l'expo Playmobil que j'ai ratée ?

LMDV/LG a écrit:

Sympa le playmobil zombie

... sinon, dans le même style, il y a aussi ça

chacun ses préférences, hein?!