| accident de travail ou pas ? | |
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+12XIII candy neige néthou Jaxom barbule Pr. Burp delph Eric Vieil intendant pat2 ghisa cousin 16 participants |
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Auteur | Message |
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cousin .
Nombre de messages : 67 Age : 44 Localisation : de retour chez moi 59 Date d'inscription : 31/08/2006
| Sujet: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 14:57 | |
| bonjour à tous,
Voilà un des OP vient d'avoir un accident au collège et je me demande si on le considère comme un accident de travail. dans les faits: l'accident s'est produit à l'heure du repas de l'OP en salle à manger du personnel. l'OP s'est étouffer avec une feuille de salade (ça ne s'invente pas et en même temps ça m'a fait peur) en voulant se lever de chaise il est tombé contre un mur (petite plaie à l'arcade, un peu sonné) pour l'instant il est aux urgences. alors est ce que l'accident est imputable au service. J'ai un doute... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:14 | |
| C'est sur le lieu de travail, pendant le temps de travail, c'est un accident de travail. |
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ghisa .
Nombre de messages : 60 Date d'inscription : 27/04/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:33 | |
| pas d'accord ! pour être imputable au service un accident doit avoir un lien direct avec l'exécution du service ! un prof de cuisine qui s'étouffe en goutant une de ses préparations , ok ! mais à mon sens un agent ou autre pendant le déjeuner , non ! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:37 | |
| - ghisa a écrit:
- pas d'accord ! pour être imputable au service un accident doit avoir un lien direct avec l'exécution du service ! un prof de cuisine qui s'étouffe en goutant une de ses préparations , ok ! mais à mon sens un agent ou autre pendant le déjeuner , non !
Je pinaille peut être mais sa présence sur les lieux de l'accident ne serait-elle pas "en lien direct avec l'exécution du service" ? L'agent ne se serait-il pas trouvé ailleurs si ce n'était pour ce service ? Après tout est affaire d'interprétation. |
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pat2 *
Nombre de messages : 166 Localisation : normandie Date d'inscription : 14/09/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:38 | |
| A mon avis, la déclaration d'accident doit être faite. L'imputation d'accident de travail sera décidée par la suite (soit collectivité territoriale soit I.A.). Mais je voudrai bien connaitre la décision.. | |
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Vieil intendant *******
Nombre de messages : 7605 Localisation : Olympe Date d'inscription : 29/03/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:39 | |
| Normalement la salade doit être tuée avant d'être servie aux convives.... P... je fatigue moi.... | |
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Eric Admin
Nombre de messages : 3757 Localisation : English channel Date d'inscription : 02/05/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:42 | |
| est considéré comme accident du travail tout accident qui se produit durant la mission à condition qu'au moment de l'accident le salarié n'ait pas interrompu sa missionj pour un motif indépendant de l'emploi. A cet effet la jurisprudence distingue les accidents imputables à la vie courante qui ne sont pas des accidents du travail et les accidents imputables à des actes de la vie professionnelle qui constituent des accidents du travail. Je sais je cause bien , mais en fait, c'est le dictionnaire social , pas moi . Au vu du texte, pour moi, il n'y a pas accident du travail, mais , s'agissant d'un OP, je prendrais contact avec la CT ? | |
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delph ***
Nombre de messages : 1216 Age : 73 Localisation : excentrique Date d'inscription : 17/01/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:43 | |
| http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/corpus/disciplines/medtra/atmalprof/109b/lecon109b.htm# | |
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Pr. Burp *
Nombre de messages : 200 Date d'inscription : 09/10/2007
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barbule Modérateur
Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:55 | |
| - Eric a écrit:
- est considéré comme accident du travail tout accident qui se produit durant la mission à condition qu'au moment de l'accident le salarié n'ait pas interrompu sa missionj pour un motif indépendant de l'emploi. A cet effet la jurisprudence distingue les accidents imputables à la vie courante qui ne sont pas des accidents du travail et les accidents imputables à des actes de la vie professionnelle qui constituent des accidents du travail.
Je sais je cause bien , mais en fait, c'est le dictionnaire social , pas moi . Au vu du texte, pour moi, il n'y a pas accident du travail, mais , s'agissant d'un OP, je prendrais contact avec la CT ? Oui, mais la question n'est-elle pas de savoir de quel OP il s'agit ? Si c'est l'OP cuisine, ne sommes-nous pas dans le cas d'un AT ? ( même si par ailleurs, je suis d'accord avec VI : il faut tuer la salade , c'est sûr ! ) | |
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Jaxom **
Nombre de messages : 834 Age : 57 Localisation : PERN Date d'inscription : 23/11/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 15:56 | |
| Peut-être un accident de trajet !! Bon | |
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delph ***
Nombre de messages : 1216 Age : 73 Localisation : excentrique Date d'inscription : 17/01/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 16:04 | |
| Il y a bien un lien avec le travail, même si le temps de repas n'est pas compté comme temps de travail proprement dit. accident de trajet pour la salade ! | |
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Vieil intendant *******
Nombre de messages : 7605 Localisation : Olympe Date d'inscription : 29/03/2006
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Pr. Burp *
Nombre de messages : 200 Date d'inscription : 09/10/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 16:26 | |
| Et cette salade a-t-elle été achetée conformément au code des marchés publics et en accord avec le CA?
Sinon, le gestionnaire est susceptible d'être poursuivi pour traitements inhumains et dégradants à l'aide d'une feuille de salade acquise illégalement... | |
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TOUBIB Invité
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 16:28 | |
| De grâce, relevons le débat : le mur est il intact ??? sinon c'est direct la dégradation de biens publics |
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barbule Modérateur
Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 16:31 | |
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Eric Admin
Nombre de messages : 3757 Localisation : English channel Date d'inscription : 02/05/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 16:36 | |
| Je vous aime tous !! c'est sur que la sauce y est pour quelque chose, mais quand un post dérape comme celui là, en fin de journée, c'est excellent pour la relaxation . | |
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néthou Modérateur
Nombre de messages : 8924 Localisation : Là-haut sur la montagne... Date d'inscription : 11/09/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 17:49 | |
| Ce Forum n'est plus crédible et tombe en déliquescence; on n'arrête pas d'y raconter des sal....... blagues. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 18:19 | |
| - Eric a écrit:
Je vous aime tous !! c'est sur que la sauce y est pour quelque chose, mais quand un post dérape comme celui là, en fin de journée, c'est excellent pour la relaxation . Mouais, au final le collègue, pour une histoire de salade, il se retrouve dans les choux. |
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Pr. Burp *
Nombre de messages : 200 Date d'inscription : 09/10/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 18:24 | |
| Oui, il poireaute des heures en attendant une réponse qui lui évite de pédaler dans la choucroute. Mais il ne pouvait pas deviner que le ver était dans le fruit ... Moralité: Les feuilles mortes se ramassent à la pelle, encore faut-il que l'OP ne manque pas à l'appel... | |
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Vieil intendant *******
Nombre de messages : 7605 Localisation : Olympe Date d'inscription : 29/03/2006
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barbule Modérateur
Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 21:21 | |
| Je crains fort que l'ami "cousin" , par manque de réponses secoué... ...Ne prenne fort justement pour idée de tous nous...assaisonner . | |
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candy neige **
Nombre de messages : 613 Age : 55 Localisation : le monde de oui-oui Date d'inscription : 09/02/2007
| Sujet: accident de travail ou pas? Jeu 22 Nov 2007 - 21:36 | |
| - barbule a écrit:
- Je crains fort que l'ami "cousin" , par manque de réponses secoué...
...Ne prenne fort justement pour idée de tous nous...assaisonner .
Peut être ? encore que, il a tout de même quelques pistes. Si OP intégré CT, refiler le bébé avec l'eau de la salade au service ressources humaines de la CT ? Si OP pas intégré Ct,idem mais aux services de la CT et du rectorat.. Je ne sais si il va nous assaisonner, mais ce post à cette heure tardive permet de décompresser sérieux...l'humour étant notre dernier rempart contre la folie. | |
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candy neige **
Nombre de messages : 613 Age : 55 Localisation : le monde de oui-oui Date d'inscription : 09/02/2007
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XIII ***
Nombre de messages : 1125 Localisation : Somewhere over the rainbow Date d'inscription : 26/10/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 22:28 | |
| - Vieil intendant a écrit:
- Heureusement la responsable est en prison !
BRAVO VI Pour tous les autres, je vous remercie de moment qui m'a bien fait rire !!! (Je m'étonne que Wizz ne soit pas passé par là) | |
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XIII ***
Nombre de messages : 1125 Localisation : Somewhere over the rainbow Date d'inscription : 26/10/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 22:33 | |
| Un OP se cache, sauras-tu le retrouver et lui monter son dossier d'accident du travail ?
Bon Candy Neige tu as dégainé avant moi...
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Fondateur Admin fondateur
Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Jeu 22 Nov 2007 - 22:43 | |
| Je viens de lire une trés bonne intervention sur l'EPCP, puis d'éclater de rire à la lecture de ce post. Ce mélange entre professionnalisme et détente fait toute la richesse de ce forum. _________________ Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver. .
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tobias ***
Nombre de messages : 1639 Localisation : jamais très loin de ma niche... Date d'inscription : 19/09/2006
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cousin .
Nombre de messages : 67 Age : 44 Localisation : de retour chez moi 59 Date d'inscription : 31/08/2006
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Lun 26 Nov 2007 - 8:13 | |
| je suis heureux que ce post permet à chacun de déconner sur le sujet. je pense que je vais remplir les papiers d'AT et je laisserai la CT débattre sur la question. encore merci. | |
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delph ***
Nombre de messages : 1216 Age : 73 Localisation : excentrique Date d'inscription : 17/01/2007
| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? Lun 26 Nov 2007 - 10:17 | |
| Cher collègue, nous serons heureux de connaître la suite donnée à cette affaire par les autorités compétentes. | |
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| Sujet: Re: accident de travail ou pas ? | |
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