Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 recette logement cop

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
AC-DC
**
**
AC-DC


Nombre de messages : 622
Localisation : 54
Date d'inscription : 03/01/2007

recette logement cop Empty
MessageSujet: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:03

a quel compte puis-je encaisser les recettes générées par la location d'un appartement dans le cadre d'une convention d'occupation précaire?
Revenir en haut Aller en bas
invité
Invité




recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:09

chez moi l' OR se fait au 7083
les chèques s'encaissent au 4632
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:15

Pareil. A propos, avez-vous l'autorisation de votre CT d'encaisser vous-même ces loyers ?

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
invité
Invité




recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:20

pour moi oui tout est passé au conseil d'administration ( ouf !!!! l'année dernière j'avais appris cette démarche à faire totalement par hasard !!!! comme bcp d'autres choses !)
Revenir en haut Aller en bas
AC-DC
**
**
AC-DC


Nombre de messages : 622
Localisation : 54
Date d'inscription : 03/01/2007

recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:24

j'ai l'autorisation de la CT, mais je dois payer les taxes foncières, et utiliser les recettes pour améliorer les autres logements.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 21:29

herve54 a écrit:
j'ai l'autorisation de la CT, mais je dois payer les taxes foncières, et utiliser les recettes pour améliorer les autres logements.
Les taxes foncières ne sont-elles pas dues normalement par le propriétaire ? Si oui, y'a t-il une convention EPLE-CT autorisant l'AC à les payer ?

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





recette logement cop Empty
MessageSujet: Re: recette logement cop   recette logement cop Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
recette logement cop
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» compte de recette à utiliser pour recette au SRH (mandat au alo réception invité
» ordre de recette exceptionnel
» Logement COP et allocation logement
» Recette de Gip
» recette OC

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: