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 Marché infructueux

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AuteurMessage
Siriusly
Invité




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MessageSujet: Marché infructueux   Marché infructueux EmptyMar 13 Nov 2007 - 16:42

voilà,
nous avons bien fait les choses comme il faut : un AAPC publié au BOAMP (car au dessus du seuil de publicité), 8 dossiers retirés (c'est peu mais ça peut suffire) et pale patatras pas un seul qui répond dans les temps : "marché infructueux" . Bon, je me pose deux questions :
1/ Faut-il prévenir quelqu'un que le marché est infructueux? Faut-il réunir qd même la CAO pour "déclarer" le marché infructueux ou le pouvoir adjudicateur le fait-il tout seul? Faut-il publier un avis de non attribution?
2/ et la suite : suis-je obligé de recommencer toute la procédure à 0 avec le risque du même résultat... qd on sait le temps que ça prend, et qu'évidemment, quoiqu'en dise notre chère administration et le trés saint CMP, nous avons autre chose à f***** que de rédiger des AAPC, des CCAP, CCTP, RC etc .... (je précise qu'il s'agit d'un MAPA > 90 000€)cafe

OU BIEN, je considère que ma mise en concurrence est faite, que ma publicité est faite, que j'ai traité du mieux que j'ai pu les candidats qui ne se sont pas présenté, que l'argent du contribuable doit servir à ce à quoi il est destiné : nos chers élèves, que cette procédure a trop duré, et que ce qui voulait du gateau ont eu toute les chances de s'en servir une part, et que désormais, je me tournerai vers les fournisseurs de mon choix.
grr

MARRE !
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: Marché infructueux   Marché infructueux EmptyMar 13 Nov 2007 - 16:52

1/ sans vérifier les textes, ca tombe sous le sens d'officialiser le résultat quel qu'il soit : donc CAO pour constater l'absence de réponse dans le délai, et publication par le même support que le MAPA d'origine.
En plus ça rappellera aux fournisseurs qu'ils ont loupé une occasion (je suis effaré parfois du manque d'intérêt que portent des fournisseurs pour des marchés importants, alors que pour des misères de 6000 euros on reçoit des propositions à la pelle)
2/ C'aurait été inférieur à 90000 euros ce serait envisageable de considérer la consultation comme réalisée et passer à des demandes de devis auprès d'un nombre limité de fournisseurs, comme vous le dites dans l'intérêt des usagers, et dans la limite du CMP qui pose tout de même que la PRM choisit le mode de consultation pour ces marchés, ce qui laisse, à mon sens, une liberté d'interprétation sur ce point.
Mais là, ca me paraît difficile de faire sans, ou en tout cas c'est nettement plus risqué, parce qu'à ce seuil la rigidité est de mise.
Donc procédure à zéro et cette fois-ci on recontacte les fournisseurs qui ont retiré des dossiers ET on demande également à d'autres de faire une proposition.
Dura CMP sed CMP.
Bon courage !
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Marché infructueux
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