Roswell .
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Nombre de messages : 37 Age : 48 Localisation : Chez Casimir pour l'apéro Date d'inscription : 01/07/2007
![Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Dim 4 Nov 2007 - 14:22 | |
| Bonjour à tous, Voilà voilà, j'ai un gros problème avec mes contrats photocopieurs, et au niveau des contrats j'avoue mon inculture... Donc mes contrats photocopieurs s'achèvent très bientôt, deux en mars 2008, un en janvier 2008. Plusieurs questions :
- Comment dois-je gérer le cas du contrat s'achevant en janvier 2008 ? J'avais trois mois de préavis pour le dénoncer si je ne me trompe pas, donc est-ce que c'est foutu pour la dénonciation ?
- Si je ne peux pas le dénoncer, comment est-ce que ça se passe ? Le contrat est-il prolongé d'office à sa fin d'échéance et sur quelle période ? Le CA doit-il donner son accord ?
- Si je passe un nouveau contrat pour les trois photocopieurs regroupés à partir de mars, à partir de quel montant dois-je passer un marché public ? 4.000 € HT ?
- Peut-on faire racheter le dernier trimestre restant par le "gagnant" du nouveau marché ?
Je n'ai pas envie de me retrouver sans photocopieurs ou je vais avoir la smala des profs sur le dos, moua (sniiiiiiiiiiiiiiiiiiif !). Bon, en gros, comment dois-je procéder ? ![b5](/users/3015/59/01/63/smiles/b5.gif) | |
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Nombre de messages : 17486 Date d'inscription : 26/03/2006
![Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Dim 4 Nov 2007 - 14:40 | |
| Perso je ne peux répondre sans avoir le contrat sous les yeux... mais cela se tente. Pour les photocopieurs, le chiffre à retenir pour calculer la publicité adéquate pour un MAPA est celui de la totalité des locations des photocopieurs sur la totalité de la durée de location. _________________ Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver. .
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Invité Invité
![Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Dim 4 Nov 2007 - 18:12 | |
| Pour ce qui me concerne, je fais voter les contrats tous les ans! ![langue](/users/3015/59/01/63/smiles/a0014.gif) |
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captain cavern **
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![Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Prolongation d'un contrat : quelles conditions ? Dim 4 Nov 2007 - 18:37 | |
| Si ton contrat arrive à expiration en janvier 2008 alors tu n'as rien de spécial à faire. Demande au fournisseur actuel de te prolonger son contrat jusqu'en mars. Il le fera sans pb car il ne voudra pas se griller pour la mise en concurence que tu feras pour les 3 photocopieurs. Aprés c'est un simple MAPA car moins de 90000 €HTque tu auras à faire avec définition du cahier des charges et tout le toutim. | |
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