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 [résolu]Op@le : effets impayés 511700

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sarah123
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MessageSujet: [résolu]Op@le : effets impayés 511700   [résolu]Op@le : effets impayés 511700 Icon_minitime1Mer 17 Jan 2024 - 16:11

Bonjour,

J'ai encaissé un chèque sur un TR mais la personne a fait opposition. Je me retrouve avec un compte 511700 débiteur, comment faire pour le solder?


Merci pour votre aide,
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sarah123
Invité




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MessageSujet: effets impayés 511700 opale   [résolu]Op@le : effets impayés 511700 Icon_minitime1Mer 17 Jan 2024 - 16:12

j'ai oublié de préciser que c'était sur Op@le!
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MessageSujet: Re: [résolu]Op@le : effets impayés 511700   [résolu]Op@le : effets impayés 511700 Icon_minitime1Mer 17 Jan 2024 - 16:26

On ne peut faire opposition à un chèque que dans des cas bien précis : perte ou vol, utilisation frauduleuse, sinon c'est sanctionné par l'article 163-2 du code monétaire (la peine peut aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 375.000 euros d’amende, en plus d’une interdiction d'émettre des chèques). Utile à rappeler au titulaire du compte le cas échéant en cas d'opposition abusive.
Sinon le 5117 se traite comme pour un chèque sans provision sauf que là on recréé la créance et on poursuit le recouvrement puisqu'il n'y a pas de paiement.

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MessageSujet: Re: [résolu]Op@le : effets impayés 511700   [résolu]Op@le : effets impayés 511700 Icon_minitime1Mer 17 Jan 2024 - 16:40

sarah123 a écrit:
Bonjour,

J'ai encaissé un chèque sur un TR mais la personne a fait opposition. Je me retrouve avec un compte 511700 débiteur, comment faire pour le solder?


Merci pour votre aide,

En complément de la réponse de Volcan, pour régulariser cet impayé sur Op@le il suffira d'encaisser sur le tiers, sélectionner "sur titre de recette" et de saisir 5117 à la place du compte de classe 4.
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MessageSujet: Re: [résolu]Op@le : effets impayés 511700   [résolu]Op@le : effets impayés 511700 Icon_minitime1

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