Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Paiement d'un don à une association

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Kalista13
.
.



Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 04/09/2023

Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitimeJeu 23 Nov 2023 - 12:04

Bonjour
Je ne trouve pas de réponse à mon questionnement aussi je me permets cette question
Un collège a voté en CA un don à verser à son association sportive.
L'acte est validé par les autorités.
Le collège me propose un mandat avec comme PJ les actes validés et le RIB de l'association.
Ce fonctionnement est il conforme?
Je vous remercie par avance
Revenir en haut Aller en bas
Calice
Invité




Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Re: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitimeJeu 23 Nov 2023 - 12:11

A mon niveau, cela me semble conforme car c'est ainsi que je procède.
Par contre l'acte est classé NTR sur Démact... Comment peut-il être validé par les AC ?
Revenir en haut Aller en bas
Kalista13
.
.



Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 04/09/2023

Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Re: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitimeJeu 23 Nov 2023 - 13:51

Merci beaucoup pour votre réponse. Cet acte a fait l'objet d'une DBM car il s'agissait d'un prelevement sur fonds de roulement.
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21452
Date d'inscription : 15/12/2012

Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Re: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitimeJeu 23 Nov 2023 - 14:08

La DBM et le don sont deux actes distincts. C'est d'ailleurs plus une subvention.
Pour le mandat en PJ acte du CA autorisant le don ou la subvention et certificat explicatif de l'ordo, plus RIB. De

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Kalista13
.
.



Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 04/09/2023

Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Re: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitimeJeu 23 Nov 2023 - 14:42

Merci, je vais réclamer les pj nécessaires!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Paiement d'un don à une association Empty
MessageSujet: Re: Paiement d'un don à une association   Paiement d'un don à une association Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Paiement d'un don à une association
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» paiement à une association
» Paiement facture d'intervention d'une association
» Paiement sur GFC Compta d'un paiement non sepa dans un mandat global
» paiement à association : SIRET obligatoire ?
» paiement à une association étrangère hébergement élèves

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: